ALLEX CM du 8 juillet 2015

COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2015 (20h00)

 

Présents : Gérard CROZIER, Jean-Michel CHAGNON, Christian SIRON, Catherine BESSON, Rodrigue ROUBY, Louis QUAIRE, Bernard VINCENT, Denis CORNILLON, Marie-Cécile SEGUIN, Christel DUBOIS, Chantal ANDRIES, Sylvie VACHON, Fanny MOREL, Maryvonne CORNU-CHARRIER, Monique SEGUIN-MANCHON.

Excusé(e)s : Jocelyne CASTON (procuration à G. CROZIER), Didier CHALAS (procuration à C. SIRON), Marlène DE FROIDCOURT (procuration à JM. CHAGNON), Christophe BURLING (procuration à M. SEGUIN-MANCHON).

Secrétaire de séance : Fanny MOREL.

 

 

Le Maire accueille M. Gilles MAGNON, Président et M. Caril FRAUD, Vice-président de la Communauté de Communes du Crestois Pays de Saillans (3CPS) pour présenter le projet d’équipement aquatique envisagé sur la Commune de Crest, mais destiné plus largement au val de Drôme. C’est à ce titre que le Maire souhaite porter à la connaissance des allexoises et allexois, ce projet de territoire.

Ce projet est développé depuis 2014 au niveau intercommunal par le 3CPS qui a la compétence sport. Il pourrait voir le jour à l’horizon 2017-2018, quartier Saint-Férréol, à proximité des établissements scolaires et des axes routiers majeurs. Le cabinet d’études ESPELIA a mené une étude faisabilité et recensé les besoins du territoire. On citera ceux des établissements scolaires qui ont l’obligation de former tous les enfants à la nage, ceux des sportifs, sachant que la natation est le 3ème sport pratiqué en France, ceux des adultes dans le cadre des programmes forme et santé aujourd’hui très prisés, ceux des familles clientes d’espaces ludiques ou encore ceux des touristes. Différents choix s’offrent à la commission sport et au conseil communautaire quant à la configuration du centre aquatique, au regard du nombre de bassins, couverts ou découverts, des besoins énergétiques, des éventuels services annexes de restauration ou de soins du corps. En fonction des coûts d’investissement et plus encore de fonctionnement, le concept sera affiné durant l’élaboration du projet technique détaillé (PTD). Un concours sera ensuite lancé.

Il s’agit d’un projet ambitieux selon M. MAGNON, mais qui sera mis en œuvre en fonction des moyens de la 3CPS. Le coût prévisionnel est estimé entre 7 et 8,3 millions d’euros. Des fonds européens, de la région, du département, du CNDS (Centre National pour le Développement du Sport) sont espérés. Il n’est pas prévu de faire participer les communes et communautés de communes environnantes, ni de faire appel à des fonds privés.

 

La parole est ensuite donnée à M. Gilbert CORDEIL pour présenter au nouveau conseil municipal l’esquisse d’aménagement de la traverse du village. Celui-ci rappelle que la zone d’étude s’étend du rond-point à la sortie Est du village en direction de Crest, considérant que l’aménagement du trottoir et des deux plateaux traversants sur la route départementale n° 93a en direction de Livron, a été réalisé par anticipation avec l’accord technique et l’aide financière du Département.

Une deuxième phase de travaux est aujourd’hui à prévoir selon la priorité que retiendra le Conseil municipal et en fonction des moyens financiers de la Commune. L’aménagement de l’axe routier devra néanmoins être présenté au Département dans sa globalité pour être validé et soutenu financièrement, insiste M. CORDEIL. Il faut considérer l’esquisse comme une « feuille de route » à suivre, pour réaliser étape par étape mais en toute cohérence, les aménagements prévus. On peut ainsi distinguer jusqu’à quatre étapes : du rond-point à la boulangerie, avec une problématique de stationnement à régler, une deuxième étape de la boulangerie au carrefour dit du PMU (le long du parc de la maison Saint-Joseph) où aucune voie piétonne n’existe, l’Espace public multifonctions Saint-Joseph, et l’entrée du village côté Aquarium. Des liaisons piétonnes transversales sont prévues, de même qu’un aménagement paysager et urbain dans une logique de sécurité et de continuité visuelle. L’itinéraire cycliste «Vélodrôme » est également pris en compte.

Le Maire lance le débat sur la prochaine phase de travaux d’aménagement à mettre en œuvre. Un tour de table permet de conclure que la mise en sécurité des piétons qui empruntent la route départementale, le long du parc de la maison Saint-Joseph sera la prochaine étape. M. CORDEIL retient ce nouvel objectif de travail.

 

Le Maire accueille ensuite Mme Marianne BRETON, chargée de mission à la Communauté de Communes du Val de Drôme, pour présenter les résultats de l’étude photovoltaïque menée sur les bâtiments communaux, dans le cadre d’un travail intercommunal engagé sur les économies d’énergies, le développement durable. Elle rappelle le concept Biovallée-TEPOS, territoire à énergie positive, puis indique que la Communauté de Communes accompagne les communes dans le développement du photovoltaïque sur leurs infrastructures, par l’intermédiaire d’une société d’économie mixte créée à cet effet (SEM Val de Drôme Développement).

La Commune peut dès lors opter pour un coportage ou pour une externalisation complète de son projet, au moyen d’une convention d’occupation temporaire du domaine public. Les tarifs de rachat d’électricité évoluant à la baisse, les initiatives lancées seront encore rentables si elles sont engagées avant la fin de l’année annonce Mme BRETON. Les toitures de cinq bâtiments ont été mises à l’étude sur Allex : Mairie, Ecoles publiques primaire et maternelle, Services techniques, et Aquarium. Le local des services techniques nécessite une étude structure. Quatre bâtiments peuvent ainsi être retenus, au choix du Conseil municipal. Le Maire indique qu’une délibération sera présentée à l’assemblée courant septembre. Le développement du photovoltaïque semble déjà faire l’unanimité. Les questions de rentabilité et d’esthétique suscitent quelques interrogations.

 

Le Maire remercie les intervenants et reprend l’ordre du jour. Il fait adopter le compte-rendu de la séance précédente, à l’unanimité.

 

CANTINE SCOLAIRE MUNICIPALE : TARIFS 2015-2016

Les tarifs des repas servis à la cantine sont fixés par le Conseil, sur proposition de la commission cantine, réunie le 3 juillet 2015. M. Jean-Michel CHAGNON, adjoint au maire et président de la commission, présente les statistiques de fréquentation, l’évolution des recettes et des charges et rappelle que la gestion de ce service a toujours été déficitaire. Il annonce ensuite les tarifs proposés pour la rentrée 2015 : repas enfant 3,70 € (au lieu de 3,60 €), repas adulte 7,30 € (au lieu de 7,20 €), tarif « hors délai » 5,90 € (au lieu de 5,80 €), tarif Plan d’Accueil Individualisé : 1,90 € (au lieu de 1,85 €), tarifs approuvés à l’unanimité. Le Maire insiste sur la qualité des repas confectionnés sur place. Tous s’accordent pour maintenir ce niveau de service, bien que le coût réel de fabrication d’un repas et du service soit important.

 

CHEMIN PIETONNIER « GUINIERE » : ACHAT DES PARCELLES ZI 140p et ZI 150p

Le Maire rappelle les travaux d’aménagement du chemin piétonnier le long de la RD 93 Route de Crest, en 2006. Les emprises de terrains nécessaires auxdits travaux sont en cours de régularisation. Il reste à ce jour sept parcelles à régulariser, dont les parcelles ZI 140p et ZI 150p appartenant au syndicat des propriétaires de Guinière. Avec l’accord de M. JESUS, représentant le syndicat, la Commune va acquérir 58 m2 de terrain, même si seuls 26 m2 sont nécessaires à la régularisation. La transaction s’élève à 319 €. L’acte authentique sera reçu en la forme notariée ou administrative. Le Conseil approuve à l’unanimité.

 

CONVENTION DE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF GLOBAL DE COVOITURAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME

Un schéma directeur de covoiturage a été adopté par le Conseil général de la Drôme le 30 juin 2011. La Communauté des Communes du Val de Drôme s’est engagée dans le déploiement de ce schéma et accompagne les communes qui le souhaitent dans la mise en place d’aires de covoiturage. La Commune a accepté qu’une partie du parking de l’Espace Saint-Joseph soit utilisé comme aire de covoiturage. Une convention de labellisation d’une durée de trois ans est aujourd’hui proposée par le Département. La Commune s’engage à entretenir le parking, tandis que le Département fournit, entretient la signalétique et informe le public de l’existence, des conditions d’accès ou d’usage de l’aire, notamment à travers le site Internet : www.ecovoiturage0726.fr

 

COMMISSION URBANISME : NOMINATION D’UN MEMBRE SUPPLEMENTAIRE

M. Louis QUAIRE a formulé le souhait de faire partie de la commission urbanisme. Sa demande est présentée au Conseil, et acceptée à l’unanimité.

 

DIVERS

? Intervention du Maire, des adjoints, des conseillers délégués

M. Jean-Michel CHAGNON, 1er adjoint, donne lecture des permis de construire et déclarations préalables délivrés depuis le 11 mai 2015.

Mme Christel DUBOIS, conseillère déléguée aux associations, annonce la soirée du 13 juillet organisée par le Club de football et le tir du traditionnel feu d’artifice par la Commune.

M. Christian SIRON, adjoint délégué aux affaires scolaires indique que les inscriptions aux activités périscolaires seront bientôt comptabilisées pour former les groupes d’enfants dès la rentrée.

Mme Catherine BESSON présente les recommandations à suivre dans le cadre du plan canicule, ainsi que le registre nominatif des personnes âgées et personnes handicapées qui ont demandées leur inscription. Une information est parue dans le bulletin municipal « Allex au quotidien » distribué il y a quelques jours.

M. Rodrigue ROUBY, adjoint délégué aux travaux et à la voirie, décrit rapidement les travaux qui seront effectués sur les terrains de football dans le courant de l’été. Il réunira la commission voirie dans les prochains jours pour faire le point sur les travaux restant à effectuer.

Avant de clore la séance, le Maire informe l’assemblée du décès de M. André PETIT, ancien combattant, Président des FFI (Forces Françaises de l’Intérieur).

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance publique a été levée à 23h50.

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