AUREL CM du 4 mars 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 Mars 2015

 

 

Membres présents : AUBERT Jean Christophe, RABEL Véronique,

MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole, MAILLEFAUD Thomas, MAILLEFAUD Hervé, ARNAUD Laurence, RUTY Fabien, CHARRIER Damien, BARNAUD Marie Ange

Absent : MERLE René, excusé

 

Secrétaire de séance : BARNAUD Marie Ange

 

  • Délibération ADN , Ardèche, Drôme Numérique

 

Le Maire nous présente l’intérêt qu’il y a pour la communauté de communes, de pouvoir adhérer au Syndicat Ardèche Drôme Numérique (ADN) pour la fibre optique. Il est par conséquent proposé d’approuver l’adhésion de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans au syndicat mixte.

Après en avoir délibéré le Conseil vote à l’unanimité.

 

  • Délibération taxe d’aménagement applicable en 2015

 

Le Maire propose d’augmenter la taxe d’aménagement applicable au 1 janvier 2016.

Le taux actuel est de 1%. Plusieurs taux sont proposés 1%,1.5%, 2%.

 

Aucune délibération n’est prise à ce jour, le Conseil Municipal souhaite attendre un complément d’information.

 

  • Borne électrique camping, fin de mise aux normes

 

Le Maire nous présente les devis pour les travaux de fin de mise aux normes au camping.

Le conseil Municipal choisi l’entreprise Gillouin Serge pour la réalisation des travaux.

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  • Délibération de principe pour adhérer au SIVOS pour TAP et garderie

 

Le Maire donne la parole à Laurence ARNAUD qui nous résume les réunions auxquelles elle a assistée. Suite au transfert de la compétence « périscolaire » de la Communauté de commune du Crestois et du Pays de Saillans aux communes de l’ex CCPS les communes souhaitent créer un SIVU qui regrouperai la cantine, les périscolaires et les TAP pour optimiser les services et la gestion.

 

Tous les villages autour de Saillans sont sollicités.

 

Pour la commune d’Aurel : seulement les TAP. seraient concernés -

Cela ne nous engage pas à rentrer dans le SIVU.

A l’heure actuelle nous sommes sur l’élaboration des statuts.

Pour que la création de ce syndicat nous devons nous positionner et prendre une délibération de principe pour la faisabilité de ce projet.

Après en avoir délibéré le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

 

Questions diverses  :

 

  • Sécurité Camping : La sous-commission Départementale pour la sécurité des terrains de Camping et de stationnement de caravanes procédera à une visite du Camping Municipal le 4 juin 2015.

 

L e Maire souhaite que la commission camping de notre Commune se réunisse avant cette date (visite des chalets, et du Camping) prévoir les détecteurs de fumées…

 

  • Le Maire nous fait part que les chemins des vignes se dégradent de plus en plus, il souhaiterait que chacun se responsabilise afin qu’ils ne se détériorent pas.

Il sera réalisé sur les bords des chemins communaux des arasements.

 

  • Aménagement du Village

 

Un dossier a été déposé au CDDRA pour l’acheminement piéton dans le village et des dossiers à l’Agence de l’eau pour l’enfouissement des réseaux sont en cours.

 

  • Nous avons reçu des plaintes de personnes déplorant la présence de grillage et de buses en limite de voirie Communale au hameau de la Brunetie - Le Conseil se pose la question de savoir si tout doit être enlevé ou tout laissé en état : une suite sera donné à ce dossier.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levé à 22H30.

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