AUREL CM du 22 mars 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Mars 2016

Membres présents : AUBERT Jean Christophe, RABEL Véronique,

MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole, MAILLEFAUD Thomas, MAILLEFAUD Hervé, ARNAUD Laurence, RUTY Fabien, Merle René, BARNAUD Marie Ange

Absent : CHARRIER Damien

Secrétaire de séance : BARNAUD Marie Ange

Mme GAUDIN secrétaire de mairie, présente les différents documents budgétaires 

Budget eau :

  • Compte Administratif 2015

Section Fonctionnement

Dépenses : 62099.76 €

Recettes : 61642.46 €

Section Investissement :

Dépenses : 86758.92 €

Recettes : 89061.59 €

  • Budget Eau 2016 M49

Section Fonctionnement

Dépenses et Recettes : 66275 €

Section Investissement :

Dépenses et Recettes : 394098 €

Budget M14 :

  • Compte  Administratif 2015 :

Section de Fonctionnement :

Dépenses : 232689.45 €

Recettes : 280951.33 €

Section d’Investissement :

Dépenses : 85945.18 €

Recettes : 142230.37 €

  • Budget 2016:

Section Fonctionnement :

Dépenses et Recettes : 339049 €

Section d’Investissement :

Dépenses et recettes : 277514 €

Budget voté à l’unanimité.

Délibération Toiture de l’école :

Le Maire présente le devis pour la réfection de la toiture de l’école pour un montant

De 7276 € HT

 Voté à l’unanimité.

Délibération Amortissement versée au SDED/ Mr BLANC Bernard :

L e Maire informe qu’il faut amortir les sommes réglées au compte 2041511, subventions d’Equipement versées au SDED pour l’Electrification de la maison de Mr BLANC Bernard

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe à 5 ans la durée d’amortissement de la somme inscrite au compte 2041511 à savoir 4558.85 € . Ce qui fera donc un montant de 911.77 € chaque année jusqu’en 2020.

Délibération Assainissement quartiers Le Villard et La Forie.

Mr le Maire présente les devis estimatifs pour les travaux d’assainissements quartier Le Villard pour un montant de 62470.32€ TTC et le quartier la Forie pour un montant de 60144.48€ TTC.

Voté à l’unanimité.

Délibération Estrade Temple et rampes Accès Handicapés.

Le Maire présente le devis pour la confection d’une estrade au Temple et de rampes handicapés pour le Temple et la salle des Fêtes pour un montant de 3685.80 € TTC

 Voté à l’unanimité.

Délibération Répartition des actifs du SIE du Diois :

Suite à la dissolution du SIE , et à la demande du Préfet la Perception a intégré dans notre patrimoine la somme de 637.83 € - Ceci représente une partie de l’actif du patrimoine du SIE répartie au nombre d’habitants . Ce réseau est amorti pour 318.87€ -

Il convient donc de terminer cet amortissement et de procéder, compte tenu de sa faible valeur à sa sortie de l’ actif dès l’amortissement terminé –

Ainsi, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

  • Décide de terminer l’amortissement et de prévoir les crédits au budget de la façon suivante : Dépenses au compte 6811 pour un montant de 318.87 € et en Recette au compte 281538 pour la même somme,

  • Décide de procéder à la réforme du bien lorsque cette partie du patrimoine sera complètement amortie.

Délibération des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016.

Après en avoir délibéré, le CM fixe les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016 de la façon suivante :

Taxe d’habitation : 19.92

Taxe foncière (Bati) : 17.65

Taxe foncière ( non Bati) : 33.57

Délibération Assistance technique pour dossier Ad’Ap

Le Maire propose l’assistance technique du Cabinet H2 TEC pour élaborer le dossier de l’ Ad’AP ( Agenda d’accessibilité programmée) pour un montant de 1100€ HT

Voté à l’unanimité.

Délibération Schéma directeur d’eau potable.

Suite au rapport d’analyse des offres d’environnement et paysage concernant la réalisation du Schéma directeur d’eau potable le Maire propose de retenir la Société NALDEO pour un montant de 19550€ HT .

Voté à l’unanimité

Questions Diverses :

Journée Citoyenne (Journée Camping) prévu le 30 Avril 2016.

La séance du CM est levée à 22h.

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