AUTICHAMP CM du 9 juin 2017

Conseil Municipal du 9 juin 2017

Le conseil municipal s’est réuni à 20h30 dans la salle de la mairie.

Etaient présents : M. Bernard MAGNON, M. Denis LATTARD, M. André BIGOT, M. Frédéric RAVIER, Mme Patricia MODAINE, M. Julien BARBIER et M. Ken DELCOURT

Absents excusés : M. Daniel WALSCHAERTS et Mme Elisabeth ANDRE

Absent : M. Hervé EYMARD

Secrétaire de séance : M. Ken DELCOURT

  1. Invitation comité des fêtes : vogue 8 juillet 2017

Présentation par Isabelle DEMARQUE du déroulement de la fête du Village qui aura lieu le 8 juillet de l’après midi au soir. Tout est en règle du point de vue de la Préfecture. Il y aura un service de sécurité et pas de vente d’alcool fort. L’estimation du nombre de personnes se situe entre 250 et 300. Il y aura un concours de pétanque l’après-midi, une sono le soir et un méchoui en libre-service pour le repas.

La question de la sécurité pour le chantier de Monsieur André BIGOT est posée. La responsabilité est à l’usager à partir du moment où le terrain privé est délimité et signalé clairement. Accord approximatif sur la mise en place d’un grillage sur 15 mètres (fourni par le Maire) et/ou des barrières métalliques à louer à Crest.

En cas de mauvais temps, il y a la possibilité d’emprunter des abris pour le repas à Chabrillan. Le parking sera dans le champ d’orge du Maire qui aura été moissonné et il y a le nouveau parking de la Vierge. Isabelle DEMARQUE s’occupe de l’éclairage et mettra des boitiers de chantier à disposition.

  1. Modifications statutaires de la CCVD (loi NOTRE)

Les éléments ont été transmis aux membres du Conseil municipal. Le délai étant dépassé, l’acceptation est tacite.

  1. Abandon du PLU et engagement dans le PLUI

Le PLU d’Autichamp n’étant pas suffisamment avancé, le transfert de la compétence PLU n’implique pas la poursuite du PLU communal par la CCVD. André BIGOT demande à ce que le travail déjà effectué soit pris en compte. Au vu du manque d’information et au report de la réunion avec Isabelle VINCENT et Jacques FAYOLLET au 20 juin, la délibération est reportée au prochain conseil. Des doutes sont exprimées sur la finesse/échelle d’analyse du PLUI comparé au PLU. Des questionnements sont aussi mis en avant sur le « qui » va s’occuper de l’élaboration du PLUI à l’échelle des communes. Il y a un souhait unanime pour la préservation du travail déjà effectué sur Autichamp dans le PLUI.

  1. SIVOS création d’un poste d’ASTEM

Création d’un poste pour Christelle BEGOU. Elle est embauchée depuis le début et est très compétente. Le poste sera créé sur le même temps de travail et un salaire similaire.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

  1. Présentation du devis adressage postal

Monsieur le Maire fait lecture du courrier de M. BOUVIER qui incite les communes à faire l’adressage postal pour le plan pluriannuel de la CCVD et la fibre optique.

Le devis de l’entreprise SIGNA CONCEPT est présenté : 9576€ + 1680 € pour l’étude. D’autres devis seront demandés. Pour les fournitures, il faut avoir le choix (taille, qualité, …). Une demande de subvention sera déposée.

Acceptation du devis de l’entreprise sur l’étude, géolocalisation, numérotation, accompagnement, récupération des données, etc pour 1680€.

Questions diverses :

  • Le Plateau : plus d’internet et gros problème avec le réseau des téléphones portables. Le Maire se renseignera.

  • Julien BARBIER demande s’il faut un architecte pour un permis de construire d’un bâtiment agricole inférieur à 800 m²

  • Récupération de la fauche du captage de la source Dorier

  • Places de parking dans le coin de l’Eglise : mise en place d’un massif permettant toujours de s’y garer. Mention faite de la disponibilité d’autres places.

  • Parking de la Vierge : chantier en cours bientôt terminé, reste le busage et les finitions. Le chemin creux (la sortie) sera dévié à la perpendiculaire vers la route.

  • Voirie : Monsieur le Maire a presque terminé le rebouchage des trous (environ 2 tonnes de compomac)

Séance levée à 22 h 30

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