AUTICHAMP CM du 30 mars 2018

Conseil Municipal du 30 mars 2018

Le conseil municipal s’est réuni à 20h30 dans la salle de la mairie.

Etaient présents : M. Bernard MAGNON, M. Denis LATTARD, M. Hervé EYMARD, M. André BIGOT, M. Frédéric RAVIER, Mme Patricia MODAINE, M. Julien BARBIER, M. Ken DELCOURT

Absents excusés : Mme Elisabeth ANDRE

Secrétaire de séance : M. Hervé EYMARD

  1. Présentation compte de gestion et compte administratif : budget commune

Le compte administratif est présenté et le compte de gestion correspond.

 

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

DEPENSE

66 833,46 €

56 616,61 €

RECETTE

69 989,86 €

102 500,65 €

Le conseil municipal approuve.

  1. Affectation de résultat : budget commune

Constatant que le compte administratif fait apparaître un excédent de fonctionnement de 79 352.22 € et un excédent d’investissement de 7 208.24 € et qu’il n’y a pas de besoin de financement à la section investissement, le conseil municipal décide de reporter les résultats comme suit :

Fonctionnement 002 recette : 79 352 €

Investissement 001 recette : 7 208 €.

  1. Présentation compte de gestion et compte administratif : budget eau et assainissement

Le compte administratif est présenté et le compte de gestion correspond.

 

EXPLOITATION

INVESTISSEMENT

DEPENSE

35 071,20 €

19 859,39 €

RECETTE

33 594,33 €

32 924,04 €

Le conseil municipal approuve.

  1. Affectation de résultat : budget eau et assainissement

Constatant que le compte administratif fait apparaître un excédent d’exploitation de 28 683.21 € et un excédent d’investissement de 60 121.51 € et qu’il n’y a pas de besoin de financement à la section investissement, le conseil municipal décide de reporter les résultats comme suit :

Exploitation 002 recette : 28 683 €

Investissement 001 recette : 60 121 €.

  1. Adhésion de la commune de SUZE au SIGMA

La commune de SUZE a demandé à intégrer le SIGMA.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

  1. Renouvellement de la convention SATESE

Il s’agit d’un service d’assistance technique aux exploitants des stations d’épuration. Le coût de la prestation s’élève à 250 € par an pour une durée de 2 ans.

Le conseil municipal approuve.

  1. Création du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

La mise en place d’un CISPD permet :

- La concertation sur les priorités de lutte contre l’insécurité et de prévention de la délinquance sur son territoire.

- L’échange d’informations entre les responsables des institutions et organismes publics et privés concernés et peut définir des objectifs communs pour la préservation de la sécurité et de la tranquillité publiques.

- La mise en place d’actions de prévention

Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

  1. Qualité de l’air dans les écoles

Le contrôle de la qualité de l’air est obligatoire dans les écoles. Il est nécessaire de procéder à l’évaluation du site et à la vérification des moyens d’aération.

  1. Désignation d’un nouveau référent ambroisie

A réfléchir pour le prochain conseil.

Questions diverses :

  • 4 blocs secours sont à changer (mairie et école)

  • Eclairage public : Isabelle DEMARQUES sera contacté

  • Réunion de la commission travaux à réunir : chemin Vialot pour voir avec SORODI l’alternative à l’enrobé, et voir aussi avec Chabrillan

  • La taille du mûrier platane de l’école a été faite

  • Les travaux de l’autel de l’Eglise ont été réalisés, il ne reste que le plancher de dessous à faire.

  • CCVD : plusieurs commissions pour le SCOT ont eu lieux.

Séance levée à 23 h

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