AUTICHAMP CM du 27 novembre 2015

Conseil Municipal du 27 novembre 2015

 

 

Le conseil municipal s’est réuni à 20H35 dans la salle de la mairie.

 

Etaient présents : M. Bernard MAGNON, M. Denis LATTARD, M. André BIGOT, Mme Sylvette DELCOURT, M. Julien BARBIER, Mme Patricia MODAINE, M. Hervé EYMARD, M. Daniel WALSCHAERTS , M. Ken DELCOURT, Mme Elisabeth RAECKE

Absents excusés : M. Frédéric RAVIER (pouvoir à Bernard MAGNON)

 

Une minute de silence est faite en l’honneur des victimes des attentats du vendredi 13 novembre à Paris.

Le compte rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l’unanimité.

M. LATTARD propose de rajouter le point suivant à l’ordre du jour : Délibérations : Maintenance du réseau d’eau avec la SAUR : accord du conseil municipal

 

Délibérations :

  1. Dotation cantonale voirie 2016

Devis descente ouest de l’Eglise vers chez Ravier : environ 15000 € HT. Très abimée, très en pente. Problème d’évacuation de l’eau de pluie.

Approuvé à l’unanimité.

  1. Agrandissement du parking de la Vierge 

Travaux de mise à niveau vers la route de la zone achetée en continuité du parking existant et rajout d une couche pour stabiliser le terrain avec un busage : 16000 € HT

Approuvé à l’unanimité

  1. Restauration de l’autel de l’église

Subvention auprès de la conservation du patrimoine à 80 %. Le reste pris en charge par Alticampus avec une souscription : Devis établi par l’entreprise Noémie qui a fait les peintures de rénovation de l’église.

Approuvé à l’unanimité.

  1. Changement Logiciel CIL en COSOLUCE

Devis 345 € HT le pack + 572 € HT d’abonnement annuel. La formation de la secrétaire itinérante est prise en charge par la CCVD.

Approuvé à l’unanimité.

  1. Devis de finition des bancs de l’église

En attente du devis de l’entreprise Gencel. Voir si possibilité de percevoir la dotation cantonale.

Approuvé à l’unanimité

  1. Devis ADCAVL pour le débroussaillage du pont Roman

Remis en état du Pont Roman, Devis ADCAVL : 570 € HT.

Approuvé à l’unanimité

  1. Devis APEIL Val Brian pour l’entretien des espaces verts 2016

Devis APEIL Val Brian : 880 € TTC.

Approuvé à l’unanimité

  1. Installation d’une borne à incendie

Installation d’une borne à incendie chez Christophe RICHAUD. One ne sait pas si on a droit à une subvention. Cette borne peut servir à tout le quartier. Devis SAS Bonnet : 3569.91 € HT. Nécessité de mettre la borne sur le chemin privé avec convention avec la commune. On regarde les distances.

  1. Convention avec la CCVD pour la création d’un poste de secrétaire de mairie

Création d’un poste de secrétaire de mairie par la CCVD en partage avec Poët Célard.

On revient sur les modalités de départ de Sandrine Chavarot. Le départ « d’un commun accord » est contesté par plusieurs élus, on ne doit pas cautionner les démarches qui ont suivies.

Approbation à l’unanimité pour la création du poste et la convention suivra.

  1. Décision modificative

Compte 66111 « intérêts d’emprunt » en dépassement. Augmentation des crédits au compte 66111 et diminution des crédits au compte 61523 « voies et réseaux ».

Approuvé à l’unanimité.

  1. Acceptation de dons

Le conseil autorise le maire à accepter ces dons (1280 € pour l’instant)

  1. Recrutement et rémunération de l’agent recenseur

Le recensement de la population aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016. Mme Stéphanie JAMES est nommée agent recenseur. La rémunération sera de 450 €.

Approuvé à l’unanimité.

13 – Maintenance du réseau d’eau potable – convention avec la SAUR

Devis d’assistance technique pour la maintenance de la station de production de Dorier, du réservoir principal et recherche de fuite sur réseau AEP Communal : 2800 € ;

Approuvé à l’unanimité.

Questions diverses :

  • Elections régionales : tour de permanence des deux tours

  • Permis de construire EARL Magnon : avis favorable

  • Permis de construire EARL Les Hauts Champs : M. TRILLE, conciliateur de justice bénévole assermenté par le TGI (maison des services publics de Montélimar) est intervenu. On attend le compte rendu de la rencontre. Décision : améliorer la protection paysagère avec Merlon. L’architecte fait une proposition et le PV suivra. Le mur antibruit satisfait les deux parties.

  • Remarque de Denis LATTARD sur la nécessité de réunir la commission travaux pour ne pas passer du temps au conseil sur les sujets qui n’ont pas été travaillés.

  • Compte rendu réunion SIGMA

  • Remise du chèque Crédit Agricole pour l’église. Proposition pour le samedi 19 décembre à 11 h

  • Lettre Recommandé AR de M. Estéoulle pour l’élaboration d’un PLU à Divajeu. Personne référente : Denis LATTARD

  • Concert organisé par Alticampus par la chorale « Les Ouates » le dimanche 20 décembre à 17 h à l’église.

Prochain conseil : 22 janvier 2016

Séance levée à 23 h 45

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