AUTICHAMP CM du 5 février 2016

Conseil Municipal du 5 février 2016



Etaient présents : M. Bernard MAGNON, M. Denis LATTARD,  Mme Sylvette DELCOURT, M. Julien BARBIER, M. Hervé EYMARD, M. Daniel WALSCHAERTS , M. Ken DELCOURT, M. Frédéric RAVIER
Absents excusés : Mme Elisabeth ANDRE (pouvoir à Denis LATTARD), M. André BIGOT (pouvoir à Daniel WALSCHAERTS), Mme Patricia MODAINE.
Secrétaire de séance : Sylvette DELCOURT

Délibérations :
1-     SIGMA : adhésion des communes d’Espenel, Rimon-et-Savel et Chastel Arnaud
Approuvé à l’unanimité.

2-     CONVENTION AGR’EAU : approbation de la convention à intervenir entre la commune et la chambre d’Agriculture de la Drôme
Discussion autour de la nécessité de poursuivre l’action nitrates et phytosanitaires.
Le nombre de jours de travail prévus a été sous-estimé (en 2016, 22 jours prévus).?Cette action est en lien avec le captage prioritaire pour l’accompagnement des agriculteurs pour obtenir des subventions : animations spécifiques et pratiques – MAEC ( mesures agro-environnementales climatiques)– Montant de la participation communale : 10 % des actions prévues à la charge de la commune soit 936 €
Vote du conseil municipal : 7 voix pour, 3 absentions : Approuvé

3-     Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Le conseil municipal refuse de donner délégation au maire.

4-    CAUE : convention pour l’aide à l’élaboration du cahier des charges du PLU
Lecture de la convention envoyée par Robert PLEYNET du CAUE après la réunion du 15 janvier 2016. Somme pour 12 jours : 2922 €.
Approuvé à l’unanimité.


5-     Durée d’amortissement des travaux de branchement au réseau AEP
Il convient de fixer la durée d’amortissement pour les petits travaux : branchements, création et raccordement AEP, Pose de compteur. Le trésorier propose de fixer cette durée à 5 ans..
Approuvé à l’unanimité

6-     Résiliation de la convention de participation prévoyance CDG 26 - MNT
Approuvé à l’unanimité

Questions diverses :
-    Indemnité des élus : comment fait-on avec le budget ?
-    Négociation du prêt source Dorier : Revoir le taux : 4.71 % (voir les réponses du Crédit Agricole, Caisse d’Epargne et voir aussi la Caisse des dépôts)
-    Course du Dauphiné : Réunion avec les responsables et améliorations proposées par les organisateurs. A voir pour modifier le circuit l’année prochaine. La course le 1er mai sera moins gênante le dimanche que l’année dernière le samedi.
-    Course de l’Ecureuil : Le samedi 11 juin 2016
-    Conciliation : Discussion entre Hervé EYMARD et Daniel WALSCHAERTS pour le nombre d’enlèvements pour 7 bandes de volailles par an.
-    Compte rendu de la réunion CCVD sur les transferts de charge par thèmes.
Prochain conseil pour le vote des budgets : 1er et 8 avril  2016
Séance levée à 23 h 00



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