BLACONS CM du 28 novembre 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2014


Etaient présents : Maryline MANEN,  Lionel BARRAL, Thierry GATTO,  Fabrice AYMARD, Denis SERRET, Nadine BESSET, Pierrette MOUYON, Jean-Philippe ROCHE, Valérie SOUAL, Philippe SIBELLE, Nicolas FOREST, Paul VINDRY, Béatrice VINSON.
Etaient absents excusés : Stéphane GRAVIER à donné pouvoir à Maryline MANEN, Elisa OROSCO.
Secrétaire de séance : Jean-Philippe ROCHE
-    Approbation de la séance précédente. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité par les personnes présentes à la séance du 27 octobre 2014.

-    Madame le Maire présente à la famille de Monsieur Gustave MORIN ses plus sincères condoléances.
-    Les conseillers municipaux s’étaient donné rendez-vous, préalablement à la séance du Conseil Municipal, à l’Ecole de Blacons pour y suivre une démonstration, par Jean BEAUFORT, Directeur, du Tableau Blanc Interactif sur lequel il est possible d'afficher le contenu d'un ordinateur et le contrôler directement du tableau à l'aide d'un crayon-souris. Cet équipement, qui favorise l’enseignement interactif, donne toute satisfaction aux enseignants et aux élèves.
Entretien et maintenance de l’éclairage public 2014-2017 : choix de l’entreprise.
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal les termes de la délibération du 3 octobre 2014 par laquelle l’assemblée l’autorise à lancer une consultation dans le cadre d’un marché à procédure adaptée pour les travaux d’entretien et de maintenance des réseaux d’éclairage public de la commune.
Un avis d’appel public à la concurrence est paru dans le journal « Le Crestois » le 10 octobre 2014 avec le concours du S.D.E.D. Deux réponses étant parvenues en Mairie à la fin du délai, le marché à procédure adaptée à été déclaré infructueux et la consultation a été relancée.
Deux nouvelles enveloppes sont parvenues en Mairie. L’ouverture des plis a eu lieu jeudi 20 novembre 2014. Sur les deux candidatures, la meilleure offre est celle de SPIE SUD EST de Montélimar.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide d’attribuer le marché d’entretien et de maintenance des réseaux d’éclairage public à l’entreprise SPIE SUD EST, ZI Sud 26201 MONTELIMAR avec un prix de 4.682,35 euros ht.
Décision modificative n° 4 – budget général M14
Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’il conviendrait d’effectuer une décision modificative au budget primitif 2014, l’acquisition de l’Usine à Billes n’ayant pas été prévue au budget. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de virer de la section de fonctionnement la somme de 24.335 euros pour abonder la section des investissements

Proposition d’acquisition de la partie sud de l’Usine à Billes.
Cette partie sud de l’Usine avait déjà été proposée à l’acquisition en 2008. Elle avait également fait l’objet d’une estimation par le Service de France Domaine.
Une prochaine réunion de conseil sera consacrée à ce dossier. D’ici là, les conseillers municipaux sont invités à proposer des pistes de réflexion sur le devenir du bâtiment récemment propriété de la commune.
Compte rendu des commissions
1.    La commission urbanisme a examiné les dossiers suivants qui ont reçu un avis favorable :
?    Une demande de permis de construire une maison individuelle au lotissement la colline, section AD, parcelle 560.
?    Une demande de permis de construire pour une surélévation chemin de Garard, section AC, parcelle 204.
?    Une déclaration préalable pour le remaniement et la couverture d’une habitation impasse les Plantiers, section AK, parcelle 173.
?    Une déclaration préalable pour la construction d’un poste de transformation électrique au vieux village de Mirabel section AA, parcelle 25.
?    Une déclaration préalable pour la pose de panneaux photovoltaïques et la création de fenêtres, impasse du Veylan, section AB, parcelle 86.
?    Une déclaration préalable pour la modification d’ouvertures chemin de Nodon, section AI, parcelle 258.
2.    La commission de la voirie
Une réunion d’information et d’échanges sur le projet de signalétique des commerces et des services s’est tenue le 18 novembre dernier. Seulement deux personnes étaient présentes sur sept convoquées, au grand regret de la commission. La commission a présenté aux présents le projet de signalisation d’information locale qui sera réalisé au cours du 1er semestre 2015. Différents mâts seront proposés par la commune ainsi qu’un plan d’implantation. La totalité des fournitures sera prise en charge par la commune ainsi que la pose. Le coût de ces  travaux s’élève environ à 6500 euros ht. Il a été décidé que les planches seraient à la charge des commerces et des services, soit environ 100 euros par plaquette. Ce projet bénéficie d’une aide au titre de la Dotation Cantonale du Conseil Général. Celle-ci viendra bien entendu en déduction de la participation des commerces et services. La commission a pris la décision d’adresser à chaque professionnel un courrier explicatif accompagné d’un coupon réponse. Un engagement écrit sera demandé, avant le 15/01/2015, pour commander les plaquettes. Les commerces et services ne souhaitant pas faire l’objet d’une signalétique ne seront donc pas indiqués sur les futurs supports et, de ce fait, ne pourront plus bénéficier, au-delà du 15/01/2015, de la subvention du Conseil Général.
La commission travaux
Les travaux concernant la pose d’une plonge à la salle polyvalente sont achevés.
La construction des escaliers reliant la place des Papeteries Latune à la salle polyvalente ont été réalisés par les services techniques. La commission étudiera la réalisation d’un escalier à l’identique pour relier les Cascades au quartier de la Salière.
La commission environnement
La pose des illuminations de Noël est avancée au 3 et 4 décembre.
Les pensées ont été plantées dans les massifs.
Les suspensions florales vont être commandées pour la saison prochaine.
L’illumination de la tour de Mirabel est en cours d’achèvement.
Questions diverses
-    Les élus ont rencontrés un bureau d’études missionné par Energie Rhône Vallée, société d’économie mixte créée en novembre 2011, à l’initiative du Syndicat Départemental d’Energie de la Drôme dont la commune est membre. Cet opérateur a pour principale mission la production d’énergies renouvelables afin de créer un patrimoine énergétique drômois. Energie Rhône Vallée propose à toutes les communes de la Drôme d’équiper la toiture d’un bâtiment communal d’une microcentrale photovoltaïque d’une puissance de 9 kWc. Un pan de toiture de 65 m² orienté de préférence plein sud est indispensable. Le coût de ces installations est entièrement pris en charge par la Société. En contrepartie de la mise à disposition de la toiture (convention de 20 ans), Energie Rhône Vallée propose un loyer annuel de 300 euros. A l’issue des 20 ans, l’équipement est soit démonté aux frais de la Société, soit remis gratuitement à la collectivité. La maintenance et l’exploitation de ces centrales sont assurées par Energie Rhône Vallée. Une étude sera remise à la commune pour la mise en place de panneaux sur le bâtiment communal « les Balcons de Bellevue ».
-    La mise en place d’un nouvel arrêt de bus au quartier Garard, dans le sens Mirabel Beaufort est accordée par le Conseil Général. Pour des raisons de sécurité, le Conseil Municipal ne souhaite pas donner suite à ce projet.
-    Madame le Maire et le Conseil Municipal ont pris connaissance, via la presse, des inquiétudes suscitées par le projet de passe à poissons au Pont des Bateliers. La très forte fréquentation de ce lieu, par les baigneurs et les canoës, semble très difficilement conciliable avec un ouvrage de type « passe à plots ». Des risques de coincements ou de chutes paraissent suffisamment importants pour que la baignade ait été déclarée interdite à proximité d’ouvrages semblables. Le Conseil Municipal s’inquiète d’une telle éventualité et reste dans l’attente d’une prochaine réunion avec les services du Conseil Général.
-    Madame le Maire rend compte au Conseil Municipal des dernières décisions prises à la 3CPS Cœur de Drôme.
-    Les vœux de la Municipalité auront lieu le 16 janvier 2015 à la salle polyvalente.
-    La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée au 19 décembre 2014.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil Municipal est levée à 23h.

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