BOURDEAUX CM du 4 janvier 2016

CONSEIL DU 4 JANVIER 2016

 

Le quatre janvier deux mille seize, à 20 heures 30, le Conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur CHALAMET, Maire.

Présents : Mmes MARTIN, DESSUS, PEYSSON C., MM. BUISSON, PEYSSON, ARIENTI, BESSE, BELLE, CUEFF, CROUZET, ROSSIGNOL.

Absents : MM. TURC (pouvoir à M. PEYSSON), PONNET (pouvoir à Mme DESSUS), PRUNENEC (pouvoir à Mme PEYSSON). .

Secrétaire : Mme MARTIN.

Le compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 7 décembre est approuvé à l’unanimité.

Prochaine séance du Conseil municipal :

• Le 1° février à 20 H30 - secrétaire de séance : Martine DESSUS.

 Le Maire communique les informations suivantes :

• La population légale de la commune au 01/01/2016 est évaluée à 635 habitants (notification INSEE).

• Réunion de la commission « Travaux » le 13/01 à 14 H pour examiner entre autres le dossier Ad’AP établi par le CALD.

• Projet « Les Lavandes » : la réunion en Sous-Préfecture de Die a eu lieu le 18/12en déplorant l’absence de l’ARS. Une rencontre avec Mme LAMURE-BAUDREU (Directrice adjointe à la D° des Solidarités) est prévue le 11/01.

• Le COPIL se réunira le 15/01 pour le rendu de l’étude réalisée par Mme Hélène FERRAND.
   

1° - Installation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de la salle des fêtes.

Monsieur Le Maire rappelle la délibération n° 2 du 01/06/2015 relative à la décision du Conseil Municipal de contracter avec Energie Rhône Vallée pour l’installation d’une micro-centrale sur la toiture de la salle des fêtes.

Il explique qu’une convention d’occupation temporaire doit être signée par les deux parties précisant les conditions de cette mise à disposition. Accord du Conseil.

2° - Paiement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016.

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, autorise le Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote du budget 2016, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2015, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette

3° - Déclaration d’Intention d’Aliéner

Il est rappelé que par délibération en date du 09 DECEMBRE 2010, le droit de préemption urbain (DPU) s’applique sur la totalité des zones urbaines (Zone U) et d’urbanisation future (Zone AU) du PLU approuvé le 25/08/2010.

Il est présenté la DIA suivante concernant le tènement immobilier cadastré :

* section F n° 553 et 679 sis « Le Village» Le Conseil municipal, décide, de ne pas user de son droit de préemption.

4° - Attribution de compensation.

Monsieur Le Maire, délégué de la commune, présente le rapport définitif de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) réunie le mercredi 4 décembre 2015.

 Il explique que la Communauté de Communes Dieulefit-Bourdeaux exerce la compétence relative à la création, l’aménagement, la gestion et l’entretien des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à vocation intercommunale, pendant les vacances scolaires et les mercredis hors vacances et, qu’à ce titre suite à l’adhésion des 6 communes du canton de Bourdeaux, la commission a examiné le transfert des charges en dépenses et en recettes de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)de Bourdeaux.

Il propose une modification des attributions de compensation 2016 versées aux communes, pour un total de 11 962 € dont 8887 € pour Bourdeaux.

Le Conseil Municipal

- APPROUVE le rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et

- AUTOR?SE le Maire à signer toutes pièces utiles à cette décision.

INTERVENTIONS DES CONSEILLERS

Michaël BELLE

• Dit que l’installation de l’éclairage pour la scène de la salle des fêtes est opérationnelle.

• Propose au Conseil Municipal qu’une commission travaille sur la mise à disposition de la salle des fêtes suite aux installations techniques réalisées : matériel de sonorisation et éclairage. D’autres élus indiquent qu’il serait opportun de revenir sur le règlement d’occupation de la salle et de prévoir un planning de permanence des élus pour les états des lieux.

• Demande de réfléchir sur des équipements complémentaires (video-projecteur…)

Suite à ce constat, une commission est constituée composée de MM. PEYSSON, CUEFF, BELLE et TURC.

Michèle MARTIN

• Fait un bref compte-rendu des différentes festivités de décembre :

* repas du 12/12 apprécié par l’ensemble des convives. Le spectacle initialement prévu est reporté à une date ultérieure avec l’organisation d’un goûter pour les aînés.

* spectacle de la Cie La Fugue pour les enfants (le 18/12) : très bons retours des participants.

- Demande à chaque conseiller municipal de prendre les colis qu’ils auront à distribuer aux aînés qui n’ont pu se rendre au repas du 12/12.

- Fait part de la réunion de la commission « mobilier urbain » avec l’entreprise « Université-Cité ».Le matériel présenté a eu un écho favorable. Elle propose une prochaine réunion le mercredi 27/01 à 18H30.

Martine DESSUS

• Fait une lecture d’un courrier relatif à des chantiers internationaux. Après discussion, il s’avère nécessaire d’avoir de plus amples renseignements. Avec Francis PEYSSON, elle contactera l’association « Jeunesse et Reconstruction ».

• Pose le problème de l’utilisation de la salle CPPR3 par les jeunes ; avec Michèle MARTIN, elle abordera la question avec les Aînés qui utilisent déjà cette salle

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H 53.