COBONNE CM du 7 janvier 2019

CONSEIL MUNICIPAL

de COBONNE du 7 janvier 2019

Présents : MM. José LOTHE, Raymond FARNIER, Mme Cécile MATHIEU, MM. Fabrice MANGAULT, Serge ALLAIN, Raphaël CUER, Mme Josiane GAUTHIER, MM. Franck GENCEL, Thierry RAILLON, Dominique RENÉ.

Secrétaire de séance : Mme Cécile MATHIEU

Le quorum étant atteint, la séance du Conseil est ouverte à 20 h 40.

Le procès-verbal de la séance du Conseil du 3 décembre 2018 ayant été envoyé à chacun des Conseillers pour qu’il en prenne connaissance, M. le Maire demande s’ils ont des observations à formuler. Aucune remarque ni observation n’étant formulées, M. le Maire soumet le procès-verbal à l’approbation du Conseil. Il est adopté à l’unanimité des présents.

1re délibération : Convention pour la mise à disposition de la Région Auvergne-Rhône-Alpes du terrain pris sur la parcelle G 24 pour l’intallation d’une antenne de téléphonie mobile.

M. le Maire rappelle au Conseil que M. Lombard a vendu à la commune 208 m2 pris sur la parcelle G 24 dont il est propriétaire afin d’y installer l’antenne de téléphonie mobile. Pour cela il faut que le terrain acquis soit mis à disposition de la Région par une délibération qui approuve la convention de mise à disposition.

M. le Maire demande au Conseil d’approuver cette délibération.

Délibération adoptée à l’unanimité des Présents.

2e délibération : soutien à la résolution générale du 101e congrès des Maires de France et des présidents d’intercommunalité.

M. le Maire présente au Conseil la résolution du congrès des Maires de France qui fait état de leurs préoccupations et de leurs propositions, et demande au Conseil de l’adopter. Le texte de la résolution va être mis en ligne sur le site de la commune.

Délibération adoptée à l’unanimité.

Questions diverses.

- Quatre poubelles semi-enterrées ont brûlé le matin du 19 décembre 2018 et sont inutilisables. La CCVD les a fait enlever et a installé dans la journée des conteneurs provisoires.

- M. le Maire informe le Conseil que la mise en œuvre du Répertoire électoral unique nécessite la création, à partir du 10 janvier 2019, d’une commission de contrôle nouvelle, composée de 3 membres. Ont été nommés, M. Thierry Raillon, délégué du Conseil municipal, M. Raymond Blanc, délégué de l’administration, Mme Monique Farnier, déléguée du Tribunal de Grande Instance.

- M. le Maire donne lecture au Conseil des courriers échangés avec des habitants du hameau du Chanson et de celui renvoyé par l’Office Drôme Aménagement Habitat par lequel il informe qu’il ne donnera pas suite à la demande faite par des habitants du même hameau d’y installer des caméras de surveillance.

- M. Joachim Dubiez et Mme Suzanne Lafon ont informé le Conseil par courrier qu’ils renoncaient à s’installer à la ferme de Baume Rousse comme éleveurs de caprins : ils recherchent un terrain et des locaux pour s’installer sur Cobonne ou sur les communes alentours.

- M. le Maire lit la lettre de M. Christophe Delcour relative au cimetière et il rappelle qu’un relevé exacte du cimetière va être fait.

- Le collectif Vieillir à Cobonne et le CCAS proposent une rencontre le mercredi 9 janvier à 14 h 30, autour d’une galette des rois dans la salle communale.

- À l’intention des aînés, le CCAS Gervanne-Sye organise un spectacle de théâtre, Trio Carton Jaune, le dimanche 3 février à la salle d’animation de Beaufort.

- L’implantation du réservoir des Bourbous a été réétudiée, conformément à la demande de l’Agence Régionale du Santé. Un nouveau permis va être déposé.

- Les registres d’État civil pour l’année 2018 ont été clos. Quatre naissances ont été enregistrées : deux à Cobonne même, et deux hors de la commune.

- L’écoulement des eaux pluviales venant de la place de l’Ancienne École a fait l’objet de travaux décidés en novembre 2003 et réalisés en janvier 2004.

- La charte du Parc régional du Vercors fait l’objet actuellement d’une révision.

- Un cahier de doléances en vue du Débat National est ouvert à la mairie. Les Cobonnoises et Cobonnois sont invités à venir en mairie y inscrire leurs sujets de préoccupations qui regardent la politique de notre pays.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 05.

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