COBONNE CM du 30 mai 2016

CONSEIL MUNICIPAL DE DU 30/05/2016

Présents : MM. José LOTHE, Raymond FARNIER, Mme Cécile MATHIEU, Fabrice MANGAULT, MM. Serge ALLAIN, Raphaël CUER, Mme Josiane GAUTHIER, MM. Franck GENCEL, Dominique RENÉ, Thierry RAILLON.

Absent : François LEROY.

Secrétaire de séance : M. Fabrice MANGAULT.

La séance du Conseil est ouverte à 20 h 40.Le procès-verbal de la séance du Conseil du 2 mai 2016 ayant été envoyé à chacun des Conseillers pour qu’ils en prennent connaissance, M. le Maire demande s’ils ont des observations à formuler.

Mme Josiane Gauthier fait observer que le 19 juin 2016 tombera un dimanche et non pas un samedi comme il a été écrit dans le procès-verbal. M. le Maire dit que la rectification sera portée sur le procès-verbal. Aucune autre observation n’étant formulée, M. le Maire soumet le procès-verbal au vote du Conseil. Il est adopté à l’unanimité des présents.

M. le Maire informe les membres du Conseil que le « Projet du CCAS Gerrvanne Sye » n’était qu’une information et qu’il n’y avait pas lieu de délibérer. Il demande donc au Conseil de la retirer.

Le Conseil entend ensuite les explications sur le projet du CCAS Gervanne-Sye données par Mme Jeanine Ribière, membre de notre CCAS. Le projet vise à instituer un réseau de solidarité sur le bassin Gervanne-Sye. M. le Maire remercie Mme Ribière des informations qu’elle donne sur ce projet dont l’élaboration doit être poursuivie et qui a été conçu pour aider les personnes âgées et/ou souffrant d’isolement.

Après quelques échanges et après avoir répondu aux demandes des conseillers, Mme Ribière quitte l’Assemblée.

1re délibération: heures complémentaires de la Secrétaire de mairie.

M. le Maire informe le Conseil que Madame Mouyon, secrétaire de mairie, a effectué 14 heures complémentaires de janvier à fin avril et qu’il convient de les rémunérer selon le barème correspondant à l’indice de son traitement.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

2e délibération : choix d’un bureau d’études pour le forage des Bourbous

M. le Maire rappelle que, lors de la réunion du 2 mai 2016, le Conseil avait estimé ne pas pouvoir prendre de délibération concernant le choix du bureau d’études, considérant que deux devis présentés n’étaient pas suffisamment renseignés. Il rappelle que les bureaux d’études SED, NALDEO et HYDROPHY avaient été sollicités pour établir des devis nécessaires à la mise en œuvre du nouveau forage des Bourbous.

Deux bureaux d’études ont répondu qu’ils ne peuvent estimer le coût des travaux, avançant qu’il ne pourra être établi qu’après une phase d’études.

Le devis présenté par le bureau d’études NALDÉO est le plus précis en ce qui concerne l’étude, la prise en compte et le suivi des travaux, dont le coût total est estimé à 240 000 € h.t.

Après avoir pris connaissance de tous ces éléments et examiné profondément ce devis, le Conseil vote à l’unanimité des présents de confier au bureau d’études NALDÉO la mission de maîtrise d’œuvre du forage des Bourbous.

3e délibération : remplacement de l’agent en charge de la cantine, périscolaire et ménage.

M. le Maire informe le Conseil que l’agent chargé de la cantine, du périscolaire et de divers travaux de ménage et d’entretien, doit effectuer une formation d’assistante maternelle du 2 au 23 juin. Il convient donc de recruter une personne pour assurer le remplacement de l’agent pendant ce temps, soit 64 h 30.

Après avoir délibéré et obtenu et les explications nécessaires, le Conseil décide à l’unanimité des présents d’autoriser M. le Maire à recruter une personne pour le remplacement temporaire de l’agent.

Questions diverses

M. le Maire informe le Conseil des différents travaux de voirie pour lesquels un appel d’offre va être lancé en partenariat avec des communes de la Gervanne-Sye afin d’obtenir des prix avantageux.

Ces travaux sont :

Réfection sur 40 m. du caniveau chemin de la Maronne

Bicouche route de Suze : environ 1000 m2

Monocouche route de Suez : environ 3000 m2

Enrobé : 3 tonnes

Emplois partiels : 2 tonnes.

M. le Maire informe le Conseil qu’il a pris un arrêté pour fixer les limites de l’agglomération aux PR 5 + 330 (au lieu de PR 5 + 380) et PR 5+ 614 sur la départementale 731, et faire déplacer les panneaux en conséquence, afin que soit respectée la limitation de vitesse fixée à 30 km/h devant l’école.

D’autre part, rendez-vous a été pris avec M. Brunet afin d’installer devant l’école un « plateau traversant » qui obligera les véhicules à respecter la limitation de la vitesse.

M. le Maire informe le Conseil que 27 enfants sont, à ce jour, inscrits à l’école de Cobonne pour la rentrée de septembre 2016.

M. le 1er Adjoint informe le Conseil que M. Cozon a demandé que la portion de chemin qui dessert le terrain et les bâtiments après son habitation soit classé chemin communal ; le Conseil décide de demander à M. Cozon de créer une servitude.

M. le Maire informe le Conseil qu’une personne aidant au service de la cantine, à la prochaine rentrée scolaire, est sur le point d’être recrutée, conformément à la délibération n° 2 du Conseil du 2 mai 2016.

M. Fabrice Mangault présente au Conseil le compte rendu de la réunion du 23 mai relative aux améliorations qui pourraient être apportées à la vie à Cobonne et déplore le peu de participation. Le compte-rendu a été mis en ligne sur le site de la commune.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h.

Le Maire de Cobonne, Le secrétaire de séance,

José LOTHE Fabrice MANGAULT

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