EYGLUY ESCOULIN CM du 14 septembre 2015

CONSEIL MUNCIPAL

DU 14/09/2015

 

L’an deux mille quinze, le quatorze du mois de septembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie d'Eygluy-Escoulin, sous la présidence de M. Roland FILZ, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 7

Date de convocation du Conseil Municipal : 25 août 2015

Présents : Mmes D. Guion et C. Barthélémy, Mrs R. Balz et R. Peyrard.

Absents excusés : P. Bourgue (pouvoir à R. Peyrard) et G. Fabra (pouvoir à D. Guion)

La séance est ouverte à 19h30. M. Renaud Peyrard est nommé secrétaire de séance.

 

 

AUGMENTATION TEMPS DE TRAVAIL CONTRAT CAE : Convention entre la CCVD et la Commune

Le projet n’étant pas assez avancé, les conseillers municipaux présents décident d’ajourner cette convention.

 

SITE INTERNET INTERCOMMUNAL : APPROBATION DE L’ADHESION

Le financement du site internet intercommunal s’élève à 145 € la première année puis 59 €/an. Le conseil municipal note quelques problèmes de fonctionnement. Les membres présents votent l’adhésion à ce site : gervanne-sye.com

 

DEPENSES AFFECTEES AU COMPTE 6232 « FETES ET CEREMONIES »

Le conseil municipal définit les dépenses à affecter au compte 6232 « fêtes et cérémonie ».

 

SIGMA : APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES

Le conseil municipal approuve les délibérations du SIGMA concernant la coopération avec d’autres collectivités, les statuts du SIGMA, l’adhésion de la commune de St Sauveur en Diois, l’adhésion de la commune de La Chaudière, l’extension du périmètre SIGMA à la commune de Véronne et l’adhésion de la commune d’Aurel.

 

COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (C.L.E.T.C.) : désignation d’un représentant

Le conseil municipal désigne M. Renaud PEYRARD, représentant titulaire, et Mme Christiane BARTHELEMY, représentante suppléant, à la CLETC.

 

DEVIS FDAC : Demandes de subvention

M. Le Maire présente les devis reçus pour la voirie 2016 et pour les WC publics et propose de demander la subvention FDAC pour ces travaux : accord du conseil.

 

TRAVAUX EAU

Le maire propose de réaliser les travaux suivants sur le réseau d’eau potable :

  • Canaliser les captages existants à Eygluy pour les amener au stockage

  • Citerne supplémentaire

  • UV station des Buisses

Accord du conseil municipal

 

TRAVAUX DE VOIRIE

  • L’enquête publique est close

  • Les travaux commenceront début octobre

 

TARIF SALLE DES FÊTES

Le conseil municipal décide de porter à 40 € la location de la salle des fêtes, 40 € la location de la cuisine.

La caution sera portée à 300 € et les clefs devront être rendues sous 48 heures. Le règlement intérieur sera revu.

 

Questions diverses :

  • Il reste un reliquat de 145 € sur la subvention accordée pour la réfection de la toiture de la mairie. La fenêtre de la salle des fêtes sera changée.

  • Adressage postal : les panneaux seront posés

  • Eclairage public – extension Eygluy chez M. MINODIER Gilbert : en attente

 

Séance levée à 22 h 15

 

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le 06 novembre 2015 à 19 h 30.

 

 

Le Maire,

Roland FILZ

 

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