LA REPARA AURIPLES CM du 6 février 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

Le six février deux mille quinze, le Conseil municipal de la Commune de La Répara-Auriples, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à La Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre Boutarin, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 30 janvier 2015

PRESENTS : Pierre BOUTARIN, Pascal COLLIN, Christian CAILLET, Jérôme AUNAVE, Colette NARDIN, Claude BEAL, Jean-Charles JOUVE, Brigitte WILLEM, Yves DUROUX, Marie-Thérèse OLLIVIER

Le Conseil choisit Madame Marie-Thérèse OLLIVIER comme secrétaire de séance.

Séance ouverte à 20h30

Lecture du PV de la séance du 6 janvier 2015 faite par Jean-Charles JOUVE, adopté à l’unanimité sans rajout ni modificatif.

 

1. Vote du taux de la taxe d’aménagement

Cette taxe a remplacé la taxe d’équipement à partir de janvier 2012, pour permettre aux communes de créer les réseaux. La taxe est calculée en fonction de la surface des permis de construire.

Délibération unanime pour passer cette taxe à 2%. Le taux doit être compris entre 1 et 5 %.

2. Discussion sur les chemins de randonnées

Aide de la CCVD pour ouverture, entretien de chemins de randonnées.

Demande de réouverture sur le chemin CR4.

Demande de mise en place d’un totem aux Lombards pour le chemin de randonnée 63 (Panaudière)

 

3. Réorganisation des contrôles des assainissements individuels

L’entrepreneur en contrat avec la commune ne répond pas aux courriers, aux appels. Suite à de très nombreuses demandes non satisfaites, les élus cherchent d’autres solutions.

Une formation gratuite est possible pour l’employé communal au CNFPT afin de lui permettre de prendre en charge le SPANC.

 

4. Questions diverses

    • Plusieurs devis pour réfection de la salle de bain du logement de la cure ont été demandés. D’autres demandes sont en cours, l’analyse et le choix sera fait dès que tous les devis auront été reçus.

  • Mesure des champs électromagnétiques

Demande de mesure à l’école et à la salle des fêtes.

  • Demande de subvention d’Opéra et Châteaux

Représentation sur la commune le 3 juillet, demande aide communale.

Accord pour une subvention de 150€, 2 abstentions.

  • Cimetière

Aménagement, idée de faire en 2 parties, 1 classique et une végétalisée, l’entreprise fera une proposition.

  • UDAF 26

Colette Nardin donne lecture du courrier reçu comme représentante du CCAS.

  • Aménagement place de l’église

SMDVD propose des opérations

 

  • SIVOS, Cantine

La MFR de Divajeu, fournisseur des repas au SIVOS a décidé une augmentation de 10c du prix du repas au 1er janvier, cette augmentation ne sera pas répercutée aux familles durant l’année scolaire 2014/2015.

  • Départ de Sabine DUNIAS

  • Réunion de préparation du budget le vendredi 27 février 2015 à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 22h15.

UA-22506836-1