LA REPARA AURIPLES CM du 5 février 2016

                        CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2016

Le Conseil municipal, convoqué le 30 janvier 2016 avec l’ordre du jour suivant :
1. Règlement SPANC, tarifs
2. Choix de l’entreprise pour les travaux de réfection du réseau d’eau au carrefour de l’école
3. Questions diverses
s’est réuni le vendredi 5 février 2016 à 20 h 30 à la Mairie.

Présents : Marie-Thérèse OLLIVIER, Jérôme AUNAVE, Claude BEAL, Pierre BOUTARIN, Christian CAILLET, Pascal COLLIN, Colette NARDIN, Brigitte WILLEM, Jean-Charles JOUVE
Absent excusé : Yves DUROUX pouvoir à Claude BEAL
Lecture du PV de la séance du 4 décembre par Marie-Thérèse OLLIVIER.
Approuvé sans ajout ni modificatif.
M Jean-Charles JOUVE est choisi comme secrétaire de séance.
Condoléances à Jeanine André suite au décès de son père M Riffard.

Le Maire propose de rajouter un point 3 à l’ordre du jour : délibération pour l’enfouissement du réseau électrique au carrefour de l’école.

1. Règlement SPANC, tarifs
Le Maire propose les tarifs suivants :
o    Premier contrôle : 80 €
o    Contrôle : 50 €
o    Contrôle Installation neuve : 150€
o    Contrôle pour Vente : 100 €
Le conseil municipal accepte cette proposition. Ces tarifs seront applicables à partir du 1er mars 2016.

2. Choix de l’entreprise pour les travaux de réfection du réseau d’eau au carrefour de l’école
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les devis pour la réfection du réseau d’eau sous le carrefour de l’école. Après examen des devis des entreprises  Colas et  RAMPA, le conseil municipal choisit l’entreprise COLAS pour un montant de 5420,00 € HT (terrassement, goudrons…) : sans fourniture tuyau (achat de tuyau séparément pour 352 €).
 
3. Enfouissement du réseau électrique
Le coût total des travaux prévisionnel est de 39 090,50 €, la participation communale est de 7818,10 € (contre 8400€ lors de la délibération précédente).
Accord unanime

4. Questions diverses
o    Location salle des fêtes : après discussion le conseil municipal valide la proposition de louer la salle communale une fois par weekend.
o    Devis de nettoyage sdf et mairie par HygéPro pour nettoyage de temps en temps
o    Protection et numérisation des archives communales (délib, état civil) : décision du conseil départemental de ne plus subventionner les travaux de moins de 3000€ de travaux.
Accord du conseil pour signer un courrier demandant de revenir sur cette décision.    
o    Compétence tourisme déléguée à la CCVD
Proposition de rencontre pour voir les besoins, les souhaits… Mme Canteneur, M. Pervier
o    Début des travaux carrefour de l’école Lundi 8 février
o    Réunion cantonale Jeudi 3 mars 9h à Eurre
Informations sur nouveau règlement, SCOT…
La séance est levée à 21h45.




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