MONTOISON CM du 20 avril 2017

Conseil municipal du 20 avril 2017

L'an deux mil dix-sept, le vingt avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 10 avril 2017, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.

Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, Mme Joëlle BOMBARDIER, M. Guillaume BOULAY, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Patrick CITERA, Mme Florence DUMOULIN, M. Pascal GARDE, Mme Solange GRANGEON, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Laurence MONTEYREMARD, Mme Dominique PANEL-PIN, M. Claude SERRE, M. Fabien VIGNON, M. Jean-Michel VOGE.

Absents excusés : M. Olivier CIEZKOWSKI qui a donné pouvoir à M. Claude TRICHARD et Mme Josyane MICHELON.

Mme Dominique PANEL-PIN a été désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte-rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.

DELIBERATIONS

Veolia : Etude de sol pour la création d’une station à macrophytes :

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune a confié à Veolia une étude de faisabilité pour la création d’une nouvelle station à macrophytes. Au vu des premiers éléments recueillis, le rejet dans le ruisseau Pétanne n’est pas possible compte tenu des objectifs de qualité des eaux de rejets. Un rejet direct dans le ruisseau Ozon pourrait être une solution alternative mais très coûteuse au vu de la distance à couvrir.

Il est donc envisagé de recourir à l’infiltration pour laquelle une étude de sol est nécessaire. Cette étude n’étant pas proposé dans le devis initial, il convient de délibérer pour autoriser cette nouvelle étude d’un coût total de 2000 euros H.T.

Accord du conseil municipal par 16 voix pour et 2 contre.

Mise en place d’un chantier jeunes 2017 :

La Communauté de Communes du Val de Drôme a renouvelé cette année l’opération « chantiers jeunes », expérimentée pour la première fois en 2013 et ayant remporté un vif succès.

La commune de Montoison souhaite proposer un chantier pour 4 jeunes au maximum, ayant pour objet la peinture d’une salle de classe.

En sus des 55 euros (cinéma, piscine, kayak) par jeune déjà pris en charge par la communauté de communes sur l’ensemble des chantiers organisés, la commune aura à charge sur ce chantier la gratification financière suivante : 75 euros par jeune soit 75 x 4 = 300 euros de budget. Ce chantier se déroulera sur la semaine 29 (du 17 au 21 juillet 2017) le matin de 9h à 12h.

L’encadrement sera assuré par un élu communal. Le conseil municipal valide à l’unanimité le projet et approuve la participation de la commune telle que présentée ci-dessus.

Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire : Engagement de la procédure de marché de maîtrise d’œuvre :

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de recourir à un architecte afin de construire une maison de santé pluridisciplinaire. La procédure sera lancée fin avril.

Accord du conseil municipal par 17 voix pour et 1 contre.

INFORMATIONS

Conseils d’écoles :

Mme Solange Grangeon fait le compte rendu des deux conseils d’écoles qui ont eu lieu les 10 et 11 avril :

A l’école élémentaire, les élèves ont travaillé sur l’écriture d’un spectacle qui sera présenté le 2 juin après-midi à la fête de l'école. Rappel des activités scolaires : cross, piscine, visite à la gare des ramières, projet vidéo numérique, éducation au développement durable. 41 élèves participeront à la Remontée de la Drôme à Vélo. Les élèves de CM2 visiteront prochainement le collège. 135 élèves sont inscrits pour la rentrée prochaine ; la commune a prévu d’acheter du mobilier neuf pour la 6ème classe et des ordinateurs portables.

L’école maternelle comptera 85 élèves à la rentrée scolaire. Plusieurs activités ont été organisées : cirque, jeux de sociétés, carnaval, athlétisme, plantations.

SCOT : Inscription aux commissions thématiques :

Le SCOT est un document d’urbanisme qui définit les grandes orientations d’aménagement du territoire pour les 15 ans à venir dans les domaines suivants : Economie, tourisme, Agriculture, Mobilité-Transport, Energie, Environnement et Habitat- Urbanisme. Des conseillers municipaux se sont inscrits à ces commissions thématiques qui se réuniront tout au long de la démarché du SCOT jusqu’à mi 2019.

La société FREE va déployer son réseau sur le territoire de la commune. Une antenne sera prochainement installée sur le relais SFR existant, situé Chemin de la Garenne.

Séance levée à 22h10. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 22 mai 2017 à 20h30.

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