MONTOISON CM du 16 octobre 2017

Conseil municipal du 16 octobre 2017
L'an deux mil dix-sept, le seize octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 6 octobre 2017, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.
Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, Mme Joëlle BOMBARDIER, M. Guillaume BOULAY, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Olivier CIEZKOWSKI, M. Patrick CITERA, M. Pascal GARDE, Mme Solange GRANGEON, Mme Anne-Marie MONCHAL, M. Claude SERRE, M. Claude TRICHARD, M. Jean-Michel VOGE.
Absents excusés : Mme Josyane MICHELON qui a donné pouvoir à M. Dominique BERARD, Mme Laurence MONTEYREMARD qui a donné pouvoir à Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Florence DUMOULIN qui a donné pouvoir à Mme Solange GRANGEON, Mme Dominique PANEL-PIN qui a donné pouvoir à M. Jean-Marc BOUVIER, M. Fabien VIGNON qui a donné pouvoir à Mme Henriette ARNAUD
M. Guillaume BOULAY est désigné comme secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance et, après lecture des délibérations et approbation du compte-rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.
DELIBERATIONS
 Approbation de la convention de partenariat d’achèvement par la CCVD d’une procédure de révision de Plan Local d’Urbanisme (PLU) :
La commune de Montoison a sollicité la CCVD par délibération, en date du 22 mai 2017, pour achever son PLU en cours d’élaboration et s’est engagée à répondre aux conditions suspensives demandées.
Le Maire propose à cet effet de signer avec la CCVD la convention organisant les modalités d’achèvement de la procédure de révision de PLU.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve cette convention et autorise le Maire à la signer.
 Subvention exceptionnelle pour la coopérative scolaire :
Le Directeur de l’école élémentaire a sollicité la Mairie afin de pouvoir faire l’acquisition de deux tables pour vidéoprojecteur en plus des crédits alloués à l’école pour l’année.
Le coût de cet équipement représente 77,98 € TTC (les deux tables). La coopérative scolaire s’est chargée de son achat.
Le Conseil Municipal, par 17 voix pour et 2 contre, décide d’accorder une subvention exceptionnelle de 77,98 € à la coopérative scolaire de Montoison, et inscrit les crédits nécessaires au budget principal.
 Subvention exceptionnelle pour l’association Allex environnement :
L’association Allex Environnement a été créée par des agriculteurs afin de répondre aux exigences environnementales en matière de rinçage des pulvérisateurs. Sur les 23 adhérents, 6 sont de Montoison, 13 d’Allex et 4 de communes voisines.
L’association sollicite auprès de la commune de Montoison une subvention exceptionnelle afin de participer à la construction et à l’aménagement du site mis à bail par la Mairie d'Allex.
Accord unanime du Conseil Municipal pour une subvention exceptionnelle de 300 €.

Décision Modificative n°2 - Budget principal de la commune :
Pour la bonne exécution des finances communales, il est nécessaire de procéder au redéploiement descrédits inscrits au budget principal, en opérations réelles, de la manière suivante :
FONCTIONNEMENT
Dépenses
c/6574 : Subvention de fonctionnement aux associations et autres + 380 €
c/60632 : Fournitures de petit équipement - 380 €
INVESTISSEMENT
Dépenses
Opération 58 – « Espace Dillier »
c/2111 : Terrains nus + 15 000 €
Opération 10 – « Cimetière »
c/2315 : Installations, matériel et outillage technique - 15 000 €
Cette Décision Modificative n°2, n’entraînant aucune augmentation du Budget voté initialement, est approuvée par le Conseil Municipal à l'unanimité.
INFORMATIONS
 SCOT : Le Conseil Communautaire de la CCVD devrait prochainement délibérer quant aux étapes de prescription d'élaboration du SCOT (schéma de cohérence territoriale),
 Espace Dillier : présentation de l'esquisse d'aménagement de la parcelle, suite au groupe de travail réuni le 7 octobre dernier,
 Informations scolaires et périscolaires : une visite est prévue à l'école maternelle le samedi 18 novembre à 10h et l'inauguration aura lieu le samedi 16 décembre à 11h.
Le préfabriqué sera évacué lors des vacances de février.
Deux réunions du Comité de pilotage sont prévues les 6 novembre et 4 décembre,
Comptes-rendus des AG : diables chanteurs, comité de la fête des Bouviers, parents montoisonnais,
Boule Joyeuse.
Séance levée à 22h40, Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 20 novembre 2017 à 20h30

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