MONTOISON CM du 20 octobre 2014

Conseil municipal du 20 octobre 2014

L'an deux mil quatorze, le vingt octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 13 octobre 2014, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.
Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, M. Dominique BERARD, Mme Joëlle BOMBARDIER, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Olivier CIEZKOWSKI, M. Patrick CITERA, Mme Marie-Hélène COSTES, Mme Florence DUMOULIN, M. Pascal GARDE, Mme Solange GRANGEON, Mme Josyane MICHELON, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Laurence MONTEYREMARD, Mme Dominique PANEL-PIN, M. Claude SERRE, M. Fabien VIGNON, M. Jean-Michel VOGE.
Absent : M. Guillaume BOULAY.
Mme Marie-Hélène COSTES a été désignée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.

DELIBERATIONS

 ?  Délibération modificative n°2 – Budget principal :
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d'effectuer un certain nombre de transferts de crédits afin de compenser quelques articles pour lesquels les crédits étaient insuffisants, notamment en fonctionnement, pour l’entretien de bâtiments (dépenses non prévues : réfection d’une salle à la maison du parc, réfection d’un bureau au secrétariat de mairie et nombreuses interventions à la salle des fêtes – régulation du chauffage, robinetterie et remplacement de vitres suite à des actes de vandalisme), et pour l’entretien des voies et réseaux (beaucoup de dépannages cette année en éclairage public, recours à une entreprise pour l’entretien des fossés après les fortes pluies et élagages d’arbres non prévus). Accord unanime du conseil municipal.

 ?  Modification du temps de travail d’un agent contractuel et recrutement d’un nouvel agent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité :
Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 21 juillet dernier, le conseil municipal a décidé de recruter deux agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
Suite à la démission au 1er octobre de la personne recrutée sur un poste d’adjoint d’animation à temps non complet de 28h00 hebdomadaires, il convient d’assurer son remplacement.
Monsieur le Maire propose d’augmenter les horaires d’un agent en contrat CUI-CAE, chargé de la partie administrative (32h30 hebdomadaires) et de recruter une autre personne pour la partie animation (18h00 hebdomadaires). Accord unanime du conseil municipal.
Monsieur le Maire transmettra  aux conseillers un nouveau tableau des emplois des personnels titulaires et non titulaires travaillant pour la commune.

 ?  Comité de la fête des bouviers : Subvention complémentaire :
Accord unanime du conseil municipal pour octroyer à l’association organisant la fête des bouviers une subvention complémentaire de 540 € pour l’année 2014.
A propos des subventions aux associations locales, Mme Costes propose que le vote de ces subventions soit décalé chaque année au mois de février, afin d’avoir tous les éléments nécessaires à la décision.

 ?  Syndicat d’irrigation drômois : Adhésion de plusieurs communes :
Monsieur le Maire précise que les communes suivantes : Bren, Chavannes, Marsaz, Montchenu, Crépol, Marges, Saint-Donat-sur-L’herbasse, Arthemonay, Barthenay, Saulce-sur-Rhône, Mirmande, Charmes-sur-l’herbasse, souhaitent adhérer au syndicat d’irrigation drômois. La commune de Montoison, en qualité de commune membre de ce syndicat est amenée à se prononcer sur cette demande.
Accord unanime du conseil municipal pour l’adhésion des communes citées ci-dessus.

 ?  Syndicat d’irrigation drômois : Retrait de la commune de Romans-sur-Isère :
Monsieur le Maire précise que la commune de Romans-sur-Isère a émis le souhait de se retirer du Syndicat d’irrigation drômois. La commune de Montoison, en qualité de commune membre de ce syndicat est amenée à se prononcer sur cette demande.
Accord unanime du conseil municipal pour le retrait de la commune de Romans-sur-Isère.

INFORMATIONS

 ?  Instruction des dossiers d’urbanisme au 1er janvier 2015 :
Monsieur le Maire rappelle que l’Etat, par le biais des directions départementales territoriales, n’assurera plus l’instruction des dossiers d’urbanisme à compter du 1er janvier 2015. La commune compte sur la Communauté de Communes du Val de Drôme pour gérer ces dossiers.
Mme Grangeon précise que la CCVD travaille actuellement sur plusieurs scénarios pour venir en aide aux communes membres, qui ne pourront pas assurer seules l’instruction de leurs dossiers d’urbanisme au 1er janvier 2015. La CCVD s’oriente vers l’institution d’un service mutualisé en recrutant deux instructeurs ; service auquel se rajouteraient les secrétaires communales chargées de l’urbanisme et mises à disposition une demi-journée par semaine ou par mois. Ce scénario reste à définir plus précisément en prenant en compte notamment  les coûts pour chaque protagoniste.

 ?  Etat d’avancement des chantiers en cours :
-    Place des Ecoles : Les marquages au sol (notamment les dépose-minutes) et l’installation des panneaux prévus prochainement devraient mettre un terme aux difficultés rencontrées par les parents d’élèves pour stationner au moment de la sortie des classes.
-    Ruisseau Ozon : Le syndicat mixte du bassin versant de la Véore a prévu une réfection de ce ruisseau par tronçons. La commune de Montoison est concernée par la partie en limite d’Ambonil.
-    SDED : le programme d’éclairage public 2014 (remplacement des lampadaires aux lotissements Les Acacias et les Ormeaux) a été reporté en 2015 faute de subvention accordée par le SDED qui a dû faire face cette année à un nombre croissant de demandes.
-    Eboulement Domaine du Levant : Un second expert a été récemment nommé et sa mission a été étendue à l’ensemble de l’ouvrage. Il devra établir les responsabilités de chacun dans ce dossier.

 ?  Installation d’un columbarium au cimetière : Les services techniques de la commune ont préparé le terrain destiné à recevoir le jardin du souvenir et le columbarium, obligatoires dans les communes de 2000 habitants et plus. Les structures seront installées par l’entreprise la semaine prochaine.
Cette installation a été inscrite au budget 2014.

 ?  Associations : compte rendu des assemblées générales :
 ?  Comité de la Fête des Bouviers : Assemblée générale du 25 septembre 2014 :
Mme Monchal précise que le président a été reconduit dans ses fonctions et que le bureau reste inchangé Le bilan financier est positif cette année. Les membres de l’association préparent activement le corso du 25 janvier 2015.
 ?  Parents montoisonnais : Assemblée générale du 1er octobre 2014 :
Mme Grangeon rappelle que cette association loi 1901 est dite collective c’est-à-dire que chaque membre est co-président. Elle compte 15 membres actifs, accompagnés de parents d’élèves qui aident ponctuellement. L’objectif de l’association est de créer du lien social et de collecter de l’argent afin de financer les activités scolaires et périscolaires. Toutes les actions menées l’année dernière (bourse aux vêtements, vente de fleurs, organisation de goûters ….) seront reconduites cette année.
 ?  FNACA : Assemblée générale du 8 octobre 2014 :
Monsieur le Maire précise que les 25 participants ont respecté une minute de silence en début de séance, en mémoire de membres décédés. Le bilan financier présente cette année un déficit de 300 euros environ. L’association s’est dotée d’un nouveau porte drapeau : il s’agit de M. Pierre Reynaud.
 ?  Conseil d’école élémentaire :
Mme Grangeon relate les différents points évoqués lors de cette réunion :
-    Le directeur de l’école a rappelé le rôle important au sein de l’école des délégués de parents d’élèves, élus le 11 octobre dernier.
-    Le poste du RASED (instituteur itinérant qui aide individuellement les enfants en difficulté scolaire) n’a pas été pourvu cette année ; l’équipe enseignante a adressé une demande à l’inspection académique pour son retour l’année prochaine.
-    Le plan de mise en sûreté, obligatoire pour les écoles et qui définit les comportements à respecter en cas de risques majeurs, a été voté à l’unanimité.
-    Le règlement intérieur a été également modifié pour prendre en compte les nouveaux horaires liés à l’application de la réforme des rythmes scolaires.
-    La coopérative scolaire présente un excédent qui permettra de financer plusieurs projets, parmi lesquels le cinéma, la piscine, les concours d’écriture, la danse et la remontée de la Drôme à vélo …
 ?  Théâtre du Bassin Rond : Assemblée générale du 17 octobre 2014 :
Mme Monchal rappelle que cette association qui compte 21 adhérents, a réélu son actuel président, Patrick Gontard. Le bilan financier est déficitaire d’environ 1000 € du fait d’annulation de représentations en plein air à cause du mauvais temps. La nouvelle pièce sera présentée à Montoison en avril prochain, lors de journées organisées par le club des aînés.

 ?  Commémoration du 11 novembre :
Rendez-vous à 10h45 sur le parvis de la mairie. A l’issue de la cérémonie, un vin d’honneur sera offert à la médiathèque qui abrite en ce moment une exposition sur le centenaire de la première guerre mondiale.

Séance levée à 22h15. Prochain conseil municipal le 17 novembre 2014.

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