MONTOISON CM du 11 janvier 2016

Conseil municipal du 11 janvier 2016 L'an deux mil seize, le onze janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 31 décembre 2015, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire. Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, Mme Joëlle BOMBARDIER, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Olivier CIEZKOWSKI, M. Patrick CITERA, Mme Florence DUMOULIN, M. Pascal GARDE, Mme Solange GRANGEON, Mme Josyane MICHELON, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Dominique PANEL-PIN, M. Claude SERRE, M. Fabien VIGNON, M. Jean-Michel VOGE. Absent excusé : M. Guillaume BOULAY. Mme Henriette ARNAUD a été désignée secrétaire de séance. Dans un premier temps, Monsieur Fabien RAMADIER, architecte D.P.L.G présente le projet d’extension de l’école maternelle. Une étude de faisabilité associée à un état des lieux et à une évolution des bâtiments depuis 1984 met en avant les manques du complexe scolaire. Dans le court terme il propose une extension de l’école maternelle à l’est du bâtiment actuel avec une redistribution des pièces. La perspective de besoins futurs à l’école primaire est évoquée, et des solutions sont réfléchies. Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte-rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour. DELIBERATIONS ? Extension de l’école maternelle : demande de subvention : Suite à l’exposé de Monsieur RAMADIER, Monsieur le Maire précise que pour cet investissement qui s’élève à 365 130 € H.T., soit 438156 € TTC, des subventions peuvent être attribuées par la DETR, le Département ainsi que sur la réserve parlementaire pour environ 40% du coût HT. Madame ARNAUD fait remarquer que depuis ces dernières années des sommes très importantes ont été dépensées pour l’école et toujours dans l’urgence. Elle demande comment cet investissement va pouvoir être supporté financièrement par rapport aux travaux qui sont urgents tels que la station d’épuration. Accord du conseil municipal par 17 voix pour et 1 contre. Eclairage public : Adhésion à la compétence optionnelle d’Energie SDED : Monsieur Claude SERRE présente les avantages de ce transfert de compétence, avec une réelle économie. Le contrat peut être signé pour 8 ans. Madame ARNAUD fait remarquer qu’une fois de plus ce sont des compétences du Maire qui sont perdues. Mme BOMBARDIER demande ce qu’il en sera de la décision du conseil municipal de modifier l’éclairage par des coupures au milieu de la nuit. Accord du conseil municipal par 17 voix pour et 1 contre. Création et infrastructure de charge : Adhésion à la compétence optionnelle d’Energie SDED : Le Syndicat SDED, peut créer, entretenir et exploiter des infrastructures de charge nécessaire à l’usage de véhicules électriques. Monsieur Claude SERRE présente le projet d’installation d’une borne à la sortie du village. Accord du conseil municipal à l’unanimité. Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016 : Monsieur BOUVIER rappelle au conseil municipal que le budget 2016 ne sera voté qu’en mars 2016 et que compte tenu des délais, des dépenses doivent être payées. Il s’agit des travaux de l’éclairage public et le portillon de l’école maternelle. Accord unanime du conseil municipal. INFORMATIONS ? Modification simplifiée du POS : Monsieur le Maire expose que pour l’extension de l’école maternelle nous allons dépasser l’emprise au sol qui est prévue en zone U. Il est nécessaire de passer de 30% à 40%. Cette procédure comprend un arrêté du Maire qui sera suivie d’une enquête et d’une délibération du Conseil. ? Associations et compte rendu des assemblées générales : Mme Anne-Marie MONCHAL présente le compte-rendu des assemblées générales de l’association Montoison Cyclo. Montoison Tennis : Guillaume Boulay absent a assisté à cette réunion. Il donnera le compte rendu lors du prochain conseil Les pieds curieux aura leur AG le 21 janvier. ? STATION D’EPURATION : Monsieur BOUVIER fait un compte rendu de la visite des roselières en décembre, en Ardèche. Il donne des informations suite à la réunion qui a eu lieu ce matin avec Véolia. La roselière permettrait de maîtriser les couts, en particulier de fonctionnement. L’économie projetée permettrait de couvrir la charge de l’emprunt. Monsieur le Maire rappelle la difficulté du fait que certains lotissements et quartiers ne possèdent pas de réseau séparatif. ? DIAGNOSTIC SANTE 2013-2014 : Monsieur BOUVIER rappelle le travail effectué avec la CCVD. Ce travail a été complété à ce jour par les professionnels de la santé de MONTOISON. Aujourd’hui, on peut envisager la construction d’une maison de santé : MSP, en mobilier locatif. Cela concerne 17 professionnels. Une parcelle en ZA serait envisagée pour cette construction. Vu la mission acceptée par Monsieur BOUVIER, Monsieur le Maire modifiera sa délégation d’adjoint, en ajoutant «  tous les sujets ayant trait à la politique de santé de la commune ». ? DIVERS : Le lotissement «Le Domaine du Levant » : l’éboulement est réparé et 10 logements vont être loués à compter du 1er avril 2016 Les travaux du réservoir de Jupe se terminent. La grue est démontée. La sculpture offerte par Monsieur PARET : il faut lui trouver une place dans la mairie Les manifestations à venir : Mme BOMBARDIER fait remarquer qu’en période de restriction de crédits, elle ne voit pas l’utilité de la réception des vœux. La somme même minime si elle était allouée à la culture ferait un budget intéressant Les Bouviers : le roi de l’année étant un employé communal, Monsieur le Maire demande de l’aide pour le lundi 25 janvier à l’école de 15h30 à 18h30. Patrick et Christine CITERA et Claude SERRE seront présents. Séance levée à 23h10. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 22 février 2016 à 20h30.
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