MONTOISON CM du 25 juillet 2016

Conseil municipal du 25 juillet 2016

L'an deux mil seize, le vingt-cinq juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 18 juillet 2016, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.

Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, M. Guillaume BOULAY, M. Patrick CITERA, Mme Florence DUMOULIN, M. Pascal GARDE, Mme Solange GRANGEON, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Laurence MONTEYREMARD Mme Dominique PANEL-PIN, M. Claude SERRE, M. Fabien VIGNON et M. Jean-Michel VOGE.

Absents excusés : Mme Joëlle BOMBARDIER qui a donné pouvoir à Mme Henriette ARNAUD, M. Jean-Marc BOUVIER qui a donné pouvoir à M. Dominique BERARD, Mme Josyane MICHELON qui a donné pouvoir à Mme Anne-Marie MONCHAL.

Absent : M. Olivier CIEZKOWSKI

Mme Florence DUMOULIN a été désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte-rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.

DELIBERATIONS

? Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche:

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que la commune a besoin de réaliser un emprunt afin de financer l’extension de l’école maternelle, l’achat de foncier et la démolition de bâtiments en péril dans le centre village. Monsieur le Maire présente les propositions de trois banques. Il propose d’emprunter 700 000 euros sur 20 ans, au taux fixe de 1,40 % auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche, pour un coût total de 86 014,61 €.

Accord du conseil municipal par 16 voix pour, 1 contre et 1 abstention.

? Actualisation du règlement de travail en sécurité :

Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 12 octobre 2007 le conseil municipal a approuvé le règlement de travail en sécurité. L’apparition de nouvelles dispositions règlementaires (notamment les facteurs psychosociaux à prendre en compte) impose la réactualisation de ce règlement.

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité les termes du nouveau règlement.

INFORMATIONS

? Assemblée générale de l’association foot :

M. Dominique Berard présente le bilan financier de l’année écoulée : toutes les manifestations organisées (matinée boudin, loto) ont été bénéficiaires ; la soirée paëlla n’a pas, quant à elle, répondu aux attentes. Le bilan financier est en équilibre malgré le déficit antérieur reporté. Le bureau a été entièrement renouvelé : M. Yohann Durif, président, Florent Dumas, trésorier et secrétaire.

? Rapport d’activités divers :

  • ADMR : M. Claude Trichard rappelle que l’ADMR aide environ 8000 personnes dans la Drôme ; l’ADMR d’Upie compte, outre les bénévoles, 23 salariés en CDI. Mme Geneviève Lestrat a passé le relais de la présidence à Mme Yvette Forest.

  • Syndicat des Eaux du Sud Valentinois : M. Patrick Citera précise que le syndicat compte 8697 abonnés et dessert 20412 habitants. Les volumes globaux consommés baissent un peu et les tarifs restent inchangés pour une majorité d’abonnés (c’est-à-dire pour ceux qui consomment jusqu’à 500 m3).

  • SDED : M. Claude Serre rappelle que le SDED s’est surtout mobilisé en 2015 pour gérer les groupements d’achat gaz et électricité pour parer la fin des tarifs règlementés.

? Demande de transfert d’une impasse privée dans le domaine public :

M. le Maire présente aux conseillers la demande de propriétaires privés qui souhaiteraient que la commune reprenne l’impasse dont ils ont actuellement la charge ; Cette impasse dessert également d’autres propriétés privées. Monsieur le Maire rappelle que la commune a déjà repris des voiries privées, mais uniquement des voiries de lotissements, après 10 ans de fonctionnement. Après en avoir débattu, les conseillers refusent à la majorité de classer cette impasse dans le domaine public car ils ne souhaitent pas créer de précédent sur la commune.

Séance levée à 22h00. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 19 septembre 2016 à 20h30.

UA-22506836-1