PLAN DE BAIX CM du 18 mai 2017

CONSEIL MUNICIPAL du 18 mai 2017

Présents : Mme Christine TERRAIL, MM. René DRUGUET, Philippe BOUCHET, Cédric FAURE, Jean-Claude MUGUET, Christophe SARAYOTIS, Vincent FAURE, Jean PUZENAT, Xavier DIVANACH.

Absent, excusé : M. Florent BEAL, ayant donné pouvoir à M. Jean PUZENAT.

Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé à l'unanimité.

Mur de soutènement La Blache .- Le Conseil accepte le devis établi par l'ADCAVL pour le débroussaillage et la réfection d'un mur de soutènement en pierre à La Blache pour un montant de 2356 € H.T. Il charge le maire de négocier avec l'ADCAVL pour la reprise du mur opposé.

Locaux ex-auberge .- Par 6 voix contre 4, à bulletins secrets, il est décidé de conserver les locaux de l'ex-auberge à la disposition de la commune.

Projet micro-crèche .- Le Conseil renouvelle sa décision d'installer une micro-crèche, sous gestion CCVD, dans un bâtiment modulaire.

Cabinet médical .- Après en avoir délibéré, le Conseil charge le maire de signer, pour un an seulement, une convention fixant la participation de la commune au loyer du cabinet médical de Beaufort à hauteur de 344 €.

Facturation eau-assainissement .- La périodicité des redevances est modifiée comme suit :

  • une première facture en juin-juillet, prenant en compte la consommation de l'hiver précédent et 50% des parts fixes ;

  • une seconde facture en octobre-novembre, avec la consommation de l'été et le solde des parts fixes.

Subventions .- Par 4 voix pour, 3 contre et 2 abstentions, une subvention de 100 € est allouée à l'association Lysandra.

- A l'unanimité, le Conseil accorde une subvention exceptionnelle de 40 € à l'APEL.

C.C.V.D. - La commune va s'associer à l' « expérience 2 roues » qui permettra de mettre à disposition, pour 3 mois, des vélos et des scooters électriques.

    • En accord avec la CCVD, l'employé communal pourra utiliser le véhicule de fonction jusqu'à son domicile sous réserve qu'il prenne à sa charge la totalité des frais de carburant.

Éclairage public .- Le Conseil décide de rompre le contrat d'entretien avec le prestataire actuel qui ne donne pas satisfaction.

UA-22506836-1