PLAN DE BAIX CM du 12 novembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL du 12 novembre 2015

 

 

Présents : Mme Christine TERRAIL, MM. René DRUGUET, Philippe BOUCHET, Cédric FAURE, Jean-Claude MUGUET, Christophe SARAYOTIS, Vincent FAURE, Xavier DIVANACH.

Absents excusés : M. Florent BEAL, ayant donné pouvoir à M. René DRUGUET ; M. Jean PUZENAT, ayant donné pouvoir à M. Vincent FAURE ; MM. Philippe VERRIER, ayant donné pouvoir à M. Christophe SARAYOTIS.

Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé.

Les conseillers demandent à recevoir les convocations par courriel et par courrier.

Natura 2000 .- A l'unanimité, le Conseil donne un avis défavorable au périmètre de zonage Natura 2000 établi par le Préfet de la Drôme.

Tarifs de l'eau. - Après examen de différentes simulations, il est décidé d'augmenter le tarif du m3 d'été de 0,08 € par an pendant deux ans. Il passera donc à 0,78 € en 2016 et 0,86 € en 2017. Les autres tarifs (m3 d'hiver, part fixe et assainissement) restent inchangés.

Taxe d'aménagement .- Le Conseil demande des éclaircissements sur l'article L. 331-2 du Code de l'urbanisme qui permet de supprimer cette taxe.

Logement communaux .- Après avoir étudié les propositions de trois entreprises pour le remplacement de fenêtres au logement de la Blache et de la porte d'entre de l'ancienne poste, le Conseil retient le devis de la Crestoise de menuiserie se montant à 2 823 € H.T.

Salle polyvalente .- Une participation pour le chauffage et l'électricité sera demandée à l'APEL pour l'utilisation de la salle polyvalente dans le cadre de ses activités associatives.

 

Questions diverses .- Il est décidé d'acheter un taille-haie pour l'entretien des espaces verts.

- M. Jean-Claude Muguet signale qu'une partie du revêtement en enrobé sur la route de la Blache à la station d'épuration ne respecte pas les demandes de la commune.

- Le Conseil donne son accord pour proposer à Mme Yvette Faure d'assurer le prochain recensement de la population en janvier-février 2016.

- La Commune va commander à Mme Yvette Faure deux exemplaires du livre qu'elle a réalisé sur les anciens de la commune.

La séance est levée à 20 h 30 . prochaine réunion le 17 décembre à 18 h.

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