PLAN DE BAIX CM du 17 décembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2015

 

 

Présents : Mme Christine TERRAIL, MM. René DRUGUET, Philippe BOUCHET, Florent BEAL, Christophe SARAYOTIS, Vincent FAURE, Xavier DIVANACH et Philippe VERRIER.

Absents excusés : M. Cédric FAURE, ayant donné pouvoir à M. Vincent FAURE ; MM. Jean PUZENAT et Jean-Claude MUGUET.

Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé.

 

P.L.U. - La modification simplifiée du P.L.U. est approuvée à l'unanimité. Elle permettra de construire la salle associative au bas du parking.

Recensement 2016 .- M. Vincent Faure ne prend pas part au vote. La rémunération de Mme Yvette FAURE, agent recenseur, est fixée à 500 Euros.

Logiciels secrétariat .- Le Conseil donne un avis favorable à la proposition de la société Cosoluce et charge le maire de négocier une période de maintenance gratuite.

Forêt communale .- Le Conseil ne donne pas suite à la proposition de programme d'action transmise par l'O.N.F.

Permis de construire .- La demande de M. Patrice Rebattet pour une maison individuelle à La Blache reçoit un avis favorable.

Prochaine réunion du Conseil Municipal : le 28 janvier 2016.

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