SOYANS CM du 12 juin 2017

Ouverture de la séance à 19 h

 

Mme Le Maire lit l'ordre du jour, elle propose d’ajouter deux points : la mise œuvre du PLUi et la modification du devis de réparation de la station de pompage et détaille les points proposés en questions diverses.

1)Approbation du compte rendu du précédent conseil

 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.

Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici http://www.valdedrome.com/Soyans.html

2)Aménagement bâtiments communaux : choix des entreprises

Suite à la demande de subvention, il apparait nécessaire de faire une délibération de principe afin de valider le choix des entreprises

  • R. Amaudry : réfection de la porte du local du cimetière 2150 euros TTC,

  • Artifex : menuiserie pour l’agrandissement de la cantine 2190 euros TTC,

  • Rexel ; mise aux normes des installations électriques de l’école, de la mairie et de la salle des fêtes pour un total de 2111,18 euros TTC,

  • Manutan : achat de 20 chaises et deux tables pour l’école et un total de 896 euros TTC,

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

3)Travaux eau

Pour les travaux de remise en état de l’alimentation en eau de le Fontaine minérale, sans retour de l’entreprise qui a été confié les travaux au 18 juin, ils seront confiés l’entreprise SORODI.

 Le conseil approuve cette proposition à l’unanimité des présents.

Travaux sur la traversée d’eau sur le pont St Michel. Le passage de de la tuyauterie du réseau d’eau (tuyauterie d’eau dans une gaine isolante de protection contre le gel en PVC) est dans un très mauvais état et doit être refait. Un premier devis de l’entreprise SORODI a été reçu après discussion il est décidé de demander d’autres devis.

4)Subvention jardins familiaux

L’association des jardins familiaux a fait la demande d’une subvention pour une participation à l’assurance à hauteur de 50%, soit 35 euros. Le conseil est d’accord pour cette participation.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

5)Subvention école

La subvention de 1800 euros pour les activités de l’école sera verse directement à la coopérative scolaire

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

6) Biens sans maitre

Il y a trois parcelles qui sont des bien sans maitre sur la commune, il est décidé d’incorporer ces parcelles dans les biens communaux.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

7)Micro crèche : avenants marchés publics

L’entreprise VR Bois Construction a été retenue pour fournir une une trappe d’accès au comble (platelage) non prévue initialement pour un montant de 475,52 euros TTC.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

Il est décidé de changer la conception du meuble de change pourour passer d’un meuble en bois à meuble en résine

8)Pyrale du buis

Un citoyen de Soyans s’inquiète des dégâts occasionnés par la Pyrale du Buis. Le conseil encourage chacun à lutter localement mais il ne lui est pas possible de mettre en place une action au niveau de la commune. Un document indiquant comment lutter mécaniquement contre la pyrale va être mis à disposition sur le site Soyans Info.

9)Questions diverses

9.1SCOT

Les dates des réunions publiques pour débattre du SCOT sont affichées en mairie. Le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.

9.2Rythmes scolaires

Le RPI à réuni les différentes parties prenantes (élus, parents d’élèves et enseignants) pour débattre du sujet, ce débat doit être poursuivi et aboutir à une décision lors du prochain conseil d’école.

9.3Site Soyans Info

Pour rappel pensez à visiter le site internet Soyans Info : https://soyans.info/

 

Fin de la séance à 20h40, prochain conseil le lundi 3 juillet 2017 à 19h30.

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