SOYANS CM du 4 septembre 2017

Conseil Municipal du 4 septembre 2017

Ouverture de la séance à 19h 30

 

Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.

1)Approbation du compte rendu du précédent conseil

 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.

Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :

http://www.valdedrome.com/Soyans.html

https://soyans.info/

2)Règlement de la garderie

Suite au passage à quatre jours et à l’arrêt des TAPs, le règlement est modifié en conséquence notamment en ce qui concerne les horaires d’école et de garderie

  • Ecole de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

  • Garderie de 7h30 à 8h50 et de 16h30 à 18h30 les lundi, mardi et jeudi et de 7h30 à 8h50 le vendredi.

La facturation se fera sur la base des inscriptions et non plus seulement sur la base des présences effectives

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

3)Modification du poste d’ATSEM

Le nouveau poste d’ATSEM, nécessaire au bon fonctionnement des classes, a fait l’objet d’un refus de prise compte dans le cadre d’un contrat aidé. Il faut donc créer un poste dans un cadre contractuel de CCD.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

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4)Travaux réseau d’eau au pont de la route de Félines

Suite à l’appel d’offre pour réaliser de travaux d’entretien du réseau d’eau au pont St Michel (route de Félines) trois devis ont été reçu de la part des entreprises Sorodi, Liotard et Colas. L’entreprise Colas, la moins disante, est retenue pour un montant de 17080 HT soit 20496 TTC.

 Le conseil approuve la délibération avec 7 voix pour et une abstention.

5) Coffret électrique pour le local ‘‘association’’

Le comité des fêtes a demandé à ce que le coffret électrique de son local à la mairie soit modifié. Le conseil demande des précisions sur cette intervention avant de prendre une décision.

6)Convention commune – CCVD pour le PLU

La prise de la compétence ‘‘urbanisme’’ par la CCVD conduit à mettre en place une convention entre la commune et la CCVD pour mener à terme la procédure de PLU en cours. Pour cette convention, il faut nommer trois représentants de la commune. Le conseil approuve que soient nommés G. Moulins Dauvilliers, A. Fraud et J.-C. Leroux et valide la convention

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

7)Ecole : travaux électricité

Suite au contrôle de l’installation électrique, la mise aux normes de l’installation et l’amélioration d’une commande d’éclairage conduit à l’achat de fournitures pour un montant de 344,16 euros TTC.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

8)Travaux école pour 2018

L’aménagement d’une des classes et l’aménagement d’un placard sous escaliers nécessitent des travaux de maçonnerie, peinture et électricité pour des montants 3254,40 euros H.T et 925,00 euros HT qui font l’objet d’une demande subvention.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

9)Reclassement des postes des agents communaux

La progression de carrière administrative des employés communaux conduit aux changements de poste suivants :

Mme N. Magnan, secrétaire de mairie, passe de rédacteur principal de première classe à rédacteur principal de deuxième classe.

Mme H. Freivelig passe du poste d’adjoint technique à celui d’agent technique de deuxième classe sous réserve d’examen

Mme B. Pascal passe du poste d’adjoint technique de deuxième classe à celui d’adjoint technique de première classe

 Le conseil approuve les trois délibérations à l’unanimité des présents.

10)Ecole de Saou : numérique

L’école de Saou a acheté des tablettes numériques et sollicite une participation éventuelle de la commune de Soyans. Au vu des investissements matériels réalisés cette année à l’école de Soyans, le conseil n’accède pas à cette demande.

11)Panneau d’affichage à Saudon et Pascalin

La question est d’améliorer la diffusion de l’information en installant des panneaux d’affichage supplémentaires. Le conseil n’est pas certain que ce soit une solution efficace, par contre elle est coûteuse. Suggestion est faite pour utiliser les courriels pour diffuser l’information actuellement déposée dans les boites aux lettres par les membres du conseil municipal. Pour cela il est demandé aux habitants de transmettre et d’autoriser la mairie à utiliser leur adresse ‘‘mail’’.

12)Questions diverses

12.1Chemins communaux

Dans le vieux village un chemin communal ou rural serait fermé : à vérifier.

Le chemin des Thuiles serait en mauvais état : à voir.

12.2Gestion de l’eau

Une formation pour les élus sur la gestion de l’eau est proposée par la CCVD.

 

 

Fin de la séance à 21h50 à, prochain conseil le lundi 2 octobre à 19h.

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