SOYANS CM du 3 mai 2018

Conseil municipal du 3 mai 2018
Ouverture de la séance à 19h
Mme la Maire lit l’ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.

1. Approbation du compte rendu du précédent conseil
- Le compte rendu du conseil précédent est approuvé à l’unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici http://www.valdedrome.com/Soyans.html
- https://soyans.info

2. Approbation des comptes administratifs 2017 M14 et M49
Le compte administratif M49 est présenté et commenté par Mme Magnan, secrétaire de mairie. Mme la Maire sort de la salle du conseil. L’approbation du compte est proposée par le premier adjoint.
- Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des
présents.
Le compte administratif M14 est commenté par Mme Magnan secrétaire de maire. Mme la Maire sort de la salle du conseil.
L’approbation du compte est proposé par le premier adjoint.
- Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

3. Approbation des comptes de gestion 2017 M14 et M49
Les comptes de gestion n’étant pas disponibles, leur approbation est reportée au prochain conseil.

4. PIDPR (plan départemental d’itinéraires de promenade et de randonnée)
Afin de pérenniser le chemin d’accès au site du rocher des abeilles, la convention avec le service environnement, sport et nature du département doit être mise à jour.
- Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

5. SYGMA : adhésion de la commune de Suze
La commune de Suze demande à adhérer au syndicat SYGMA (gestion de l’assainissement non collectif). Le comité SYGMA a approuvé cette demande qui doit maintenant être approuvée par chacune des communes adhérentes.
- Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

6. SATESE : convention à renouveler
La convention avec la SATESE, l’entreprise qui assure l’entretien des stations d’assainissement collectif de la commune, doit être renouvelée pour une durée de 2 ans.
- Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

7. Personnel : création de postes
Deux membres du personnel communal font l’objet d’un avancement possible de grade. Dans cette hypothèse il faut créer les postes correspondants.
- Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

8. Questions diverses
8.1 Analyse de l’air de l’école
Depuis janvier 2018 la réglementation exige de réaliser des analyses de la qualité de l’air dans les locaux recevant des enfants, notamment la teneur en CO2. Le choix de la solution à mettre en oeuvre pour satisfaire cette exigence est en cours d’instruction.

8.2 Amélioration du sol de la salle des fêtes.
L’entretien du sol de la salle des fêtes étant de plus en plus difficile, une réflexion est engagée pour mettre en oeuvre une solution efficace au moindre coût. Dans un premier temps, un lavage approfondi avec une machine ad ’hoc va être réalisé.

8.3 Mise en œuvre du déneigement
Le déneigement est mis en œuvre :
- pour les routes départementales sur demande du département,
- pour les chemins communaux sur demande du maire ou des membres du conseil.
Prochain conseil le 5 avril 2018

UA-22506836-1