SOYANS CM du 10 septembre 2018

Conseil Municipal du 10 septembre 2018

Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses. Elle demande d’ajouter à l’ordre du jour
un point relatif à l’association ‘’Dam’sdanse’’, ce qui lui est accordé à l’unanimité.
1. Approbation du compte-rendu du précédent conseil
 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
http://www.valdedrome.com/Soyans.html
https://soyans.info
2. Reconduction de la location de la salle des fêtes à l’association ‘’Dam’sdanse’’.
Il est proposé de reconduire la location de la salle des fêtes à l’association dans les mêmes conditions que l’an passé soit un
montant de 100 euros à raison d’une soirée par semaine.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents

3. Devis protection foudre de la chapelle St Marcel.
Il est proposé d’accepter le devis de la société Indelec pour la remise en conformité de la protection contre la foudre de la
chapelle St Marcel qui s’élève à 850 euros HT pour les travaux de fouille et 2700 euros HT pour la partie électrique.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
4. Assainissement des maisons Trouiller et Eymery
Les propriétaires des maisons Trouiller et Eymery ont fait une demande de raccordement au réseau d’assainissement. Le
devis proposé, de la société Colas, est de 2692 euros HT.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5. Poursuite des travaux d’assainissement du quartier Talon
Après débat, sur la base de la proposition du Cabinet Merlin, maitre d’ouvrage, (29750,16 euros HT) le conseil décide de
poursuivre les travaux d’extension du réseau d’d’assainissement du quartier Talon.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
6. Aménagement de la salle des fêtes
Il est proposé de poser un carrelage sur le sol de la salle des fêtes et celui des toilettes pour les montants respectifs de
8949,50 euros HT et 1361,50 euros HT.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
7. Choix des entreprises pour les travaux d’accessibilité
Dossier à suivre.
8. DM pour assainissement
Pour des raisons techniques la somme de 445 euros doit être transférée de l’article 615 à l’article 6611.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
9. Chantier jeune
Il est proposé de contribuer à hauteur de 3 fois 75 euros pour les 3 jeunes de Soyans ayant participé au chantier de Saou.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
10. Travaux complément d’accessibilité et autres à l’école
Il est proposé de réaliser à l’école les travaux suivants : aménagement des toilettes, remise en état du plafond du dortoir et
la pose de leds pour les montants respectifs de 5639,59 euros HT ; 816,76 euros HT et 2285,54 euros HT.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
11. Voirie 2018
En attente des devis.
12. Subvention voyage Lycée de Die
A la demande du Lycée de Die, le conseil décide d’accorder une subvention de 50 euros au Lycée de Die pour l’organisation
d’un voyage en Ligurie auquel participe un jeune Soyanais.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

13. Réclamation eau
En attente d’une demande formelle de l’intéressé.
14. Installation de nouveaux compteurs d’eau
Il a été reçu deux demandes d’installation de compteurs d’eau :
- Pour la maison Watremez
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
- Pour les maisons Eymery/Trouiller
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
15. DM PLU
Pour des raisons techniques la somme de 6465,98 euros doit être transférée de l’article 202 a l’article 2041511.
Article 202 à l’article 2041511.
16. Mobilité handicapé et covoiturage
Les devis pour les travaux d’accessibilité (pente de la mairie) seront disponibles en octobre par ailleurs le conseil est d’accord
pour signaler le co-voiturage, réflexion en cours pour la localisation.
17. Poste d’ATSEM à l’école
Dans le cadre de la gestion de l’école il est proposé de créer un poste d’ATSEM de 20 h.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
18. Questions diverses
18.1 Projet de cantine intercommunale
Une étude, menée par la CCVD, est en cours pour la réalisation d’une cantine intercommunale à Saou qui pourrait desservir
les écoles et les personnes âgées de un ou plusieurs territoires (120 ou 250 repas).
18.2 Maintenance du réseau électrique
Le transformateur situé à l’embranchement du chemin des Durons va être renforcé à l’initiative d’Enedis.
18.3 Ouverture de la chasse
Plusieurs conseillers expriment la nécessité de disposer du calendrier des chasseurs pour l’afficher en mairie.
18.4 Chauve-souris de la grotte de Baume Sourde
Les 20 ans de la prise de mesures de protection des chauves-souris de la grotte de Baume Sourde seront fêtés le samedi 15
septembre à la Grande Grange, tous sont bienvenus.
18.5 Congrès des maires de la Drôme
Lors du congrès des maires de la Drôme, la Safer mettra en avant leurs projets parmi lesquels l’élevage de poulets Bio de
Mme Branco.
18.6 La lecture d’une requête
La requête de l’association ‘’Préserver Soyans’’ au sujet d’un projet de poulailler industriel est lue en séance.

Fin de la séance à 22h30, prochain conseil le 1er octobre 2018

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