SOYANS CM DU 3 décembre 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2018

 

Ouverture de la séance à 19h00
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses. Elle propose d’ajouter les points
suivants : complément aux dispositifs d’accessibilité et renforcement de la ligne électriques des Durons par le SDED.
Approbation du compte-rendu du précédent conseil :
 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
 http://www.valdedrome.com/Soyans.html
 https://soyans.info
1. Electrification des Durons
Le SDED va procéder au renforcement de la ligne électrique qui alimente La Grande Grange et les Durons et au remplacement
du transformateur des Meyas pour un montant de 79393,64 euros. Il n’y a pas de participation de la commune.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
2. Compléments aux dispositifs d’accessibilité
La sécurisation de la porte arrière de la salle du conseil va être réalisé par l’entreprise Artiflex pour un montant de 280
euros HT et il faut compléter les équipements des toilettes pour handicapés pour un montant de345,32 euros HT.
3. DM M14
Pour des raisons techniques, il faut transférer un montant de 10 euros de l’article 65221 à l’article 66111.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

Pour des raisons techniques, il faut transférer un montant de 50 euros de l’article 65221 à l’article 6574.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
4. Sécurisation du chemin communal N° 2, achat de matériel et travaux
Les travaux d’urgence de sécurisation du chemin communal N° 2 ont nécessité l’intervention de l’entreprise CAN pour le
nettoyage et la mise en place de blocs de béton sur 16 mètres pour un montant de 4600 HT.
Il est également nécessaire d’acheter deux panneaux d’interdiction d’accès ainsi qu’un panneau ‘‘route barrée’’ pour un
montant de 312,45 HT. (Entreprise Signamat).
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5. Travaux sur le chemin ‘‘Au Blanc’’
L’entreprise SORODI a établi un devis de 696 euros HT pour la remise en place d’une traversée du chemin ‘‘Au Blanc’’. Ces
travaux seront éventuellement réaliseé sur le budget 2019.
6. Abribus (vélos)
La CCVD met à disposition des communes qui en expriment le besoin des abribus permettant le garage des vélos. Une
réflexion est engagée pour en mettre un en place aux Fumas.
7. Déplacement d’assiette de chemins ruraux
Quatre dossiers de déplacement d’assiette de chemins ruraux sont arrivés à leur terme notamment la réalisation des
enquêtes publiques et la création des parcelles, il convient maintenant de procéder au transfert de propriété.
Déplacement du chemin rural de la combe des Durons
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Déplacement du chemin rural dit ancien chemin rural des Durons
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents (J.-C. Leroux ne participe pas au vote).
Déplacement du chemin rural de Saudon La Rochette
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Déplacement du chemin rural de la Combe Barreau
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
8. Photocopieuse
Une réflexion est engagée pour réduire les couts de l’imprimante multifonction.
9. Electricité maisons Eymery / Trouiller
Le raccordement des maisons Eymery et Trouiller au réseau électrique nécessite une extension de ce réseau pour un coût
forfaitaire de 3839 euros.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
10. Déplacement d’un chemin aux marais
Une demande verbale a été faite pour déplacer un chemin rural aux marais. Une demande écrite est attendue pour engager
la procédure.

11. Questions diverses
11.1 Chemin des Combet
Les deux parties étant d’accord pour réaliser une sortie de parcelle sur le chemin communal, des devis vont être demandés
pour ces travaux.
11.2 Chemin au Fuma
Un chemin rural au Fuma pose des problèmes d’accessibilité, le conseil, en lien avec les riverains concernés, recherche une
solution.
11.3 Voeux du maire
Les voeux du maire auront lieu le vendredi 11 janvier à 19h.
11.4 Gestion de la salle des fêtes
Deux informations à propos de la gestion de la salle des fêtes :
- N. Magnan, qui assurait le ménage de la salle des fêtes a donné sa démission.
- S. Dépit prend en charge la gestion de la salle des fêtes.
11.5 Fulgurance
La CCVD propose des spectacles de rue, un de ces spectacles pourrait avoir lieu en juillet à Soyans en coordination avecdes
communes voisines.
Fin du conseil à 21h, prochain conseil le 7 janvier à 19h.

 

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