SOYANS CM du 1er juillet 2019

CONSEIL DU 1ER JUILLET 2019

 

Ordre du jour
1. Autorisation d’exploiter une carrière de matériaux sableux sur la commune de Divajeu
Ouverture de la séance à 19h03
Mme Le Maire lit l'ordre du jour.
Approbation du compte-rendu du précédent conseil.
 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
http://www.valdedrome.com/Soyans.html
1. Autorisation d’exploiter une carrière de matériaux sableux sur la commune de Divajeu
Une enquête publique se tient du 14 juin au 15 juillet pour une demande d’autorisation environnementale présentée par la
société Roffat pour le renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux sableux au lieu-dit ‘’le bois
des Cordeliers’’ sur la commune de Divajeu. Mme le Maire propose d’autoriser le renouvellement.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Du fait du départ de M. Olivier Martin à 19h28, le quorum n’est plus atteint et le conseil prend fin, prochain conseil le 5
juillet à 19h.

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