SUZE CM du 4 avril 2017

CONSEIL MUNICIPAL du 4 avril 2017

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, Dominique CHAPELLE, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Thierry VALLET, Bernard FANGEAT, Fabien LOMBARD

Absente, excusée : Mme Bérangère DRIAY, ayant donné pouvoir à Mme Dominique CHAPELLE.

Secrétaire de séance : M. Bernard FANGEAT.

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.

 

Taux taxes locales .- Il est décidé de ne pas augmenter les taux des taxes locales, à savoir : taxe d'habitation 10,84 (produit : 40 542 €), foncier bâti 14,28 (produit 31 016 €), foncier non bâti 44,37 (produit 7 410 €).

Tarif de l'eau .- Pour faire face au coût des travaux à réaliser sur le réseau, il est décidé de porter le prix du m3 d'eau de 0,90 à 0,95 € en 2018.

 

Budgets 2017 - Le budget communal proposé par le maire s'élève à 229 780 € en section de fonctionnement, et 616 100 e en section d'investissement. Principaux projets : voirie (entretien et réfection) 43 000 € ; extension école 360 000 € (subventions 210 000) ; création deux logements 250 000 €.

En ce qui concerne le service eau-assainissement, la section d'exploitation s'équilibre à hauteur de 32 171 €. Deux programmes sont inscrits en investissement : la réfection du réseau de Chosséon (phase 1) 124 000 € (subventions 99 200) ; la réhabilitation du captage du Vivier (à parité avec la commune de Beaufort) 147 000 € (subventions 122 500 €).

Ces deux budgets sont adoptés à l'unanimité.

Subventions .- Après examen des demandes reçues à ce jour, les subventions suivantes sont votées  : ADMR 300 € + 150 € pour le portage des repas, Club inter-générations 50 €, 1 2 3 soleil 50 €, Université Populaire 50 €, Lysandra 100 €.

Questions diverses .- Le Conseil approuve l'échange amiable avec M. Pascal Blanc pour le déplacement d'un fossé de drainage aux Séguines. Les frais d'acte seront à la charge du demandeur.

    • Dans l'attente de directives plus précises, la sécurité de l'école sera renforcée par la fermeture systématique des portes et la pose d'une sonnette.

    • Le Conseil approuve le devis présenté par l'association Lysandra pour la réédition de la plaquette relative au sentier de découverte.

- Aucun local communal n'est disponible actuellement pour le projet de bar associatif « L'évidence ». Le Conseil manifeste son intérêt pour ce projet. La Commune pourra le soutenir, le cas échéant, sur le plan administratif.

    • Mme Chapelle présente le Réseau de solidarité. Cette association, soutenue financièrement par les communes de Gervanne-Sye et par le CIAS, aura pour mission l'échange de savoirs et l'accompagnement ponctuel des personnes qui en auront le besoin et le désir. Le Conseil se prononce favorablement.

    • La Commune ne s'inscrira pas, cette année, dans la tournée « Fulgurances » proposée par la CCVD et compagnie Transe Express.

La séance se termine à 23 h 30.

Prochaine réunion du Conseil : le 4 mai à 20 h 15.

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