SUZE CM du 6 octobre 2017

CONSEIL MUNICIPAL du 6 octobre 2017

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, Dominique CHAPELLE,

MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Fabien LOMBARD, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET.

Absente excusée : Mme Bérangère DRIAY, ayant donné pouvoir à Dominique CHAPELLE.

Secrétaire de séance : Mme Dominique CHAPELLE

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.

1. Projet de logement communal dans le bâtiment Maillefaud : les contraintes du PLU sur les hauteurs des bâtiments ne permettent pas d'envisager la création de deux appartements. Le Conseil se prononce à l'unanimité pour l'aménagement d'un seul appartement à l'étage. Le projet de salle d'activité scolaire au rez-de-chaussée reste inchangé. Les possibilités de révision du PLU seront mises à l'étude.

2. Assainissement individuel. La Commune va solliciter son adhésion au Syndicat intercommunal pour la gestion mutualisée de l'assainissement (SIGMA).

3. Personnel communal : après un avis favorable d'avancement de grade, Mme Yvette MOREL, sera nommée au poste d'adjoint technique principal 2ème classe.

4. Questions diverses

- Urbanisme : la déclaration préalable de M. Rémy Blanc pour une piscine au quartier de Chosséon reçoit un avis favorable.

- Ecole : la corde lisse installée sous le préau sera remplacée.

- Mairie : M. Gasparini, qui va prendre sa retraite, propose de continuer à gérer les expositions et les livres nomades. Le Conseil donne son accord.

La séance est levée à 22h30.

Prochaine réunion du Conseil le jeudi 16 novembre 2017, à 20h15.