SUZE CM du 4 juillet 2018

 

CONSEIL MUNICIPAL du 4 juillet 2018

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Dominique CHAPELLE, Sandrine JURAIN et Sara TIRLER ; MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD.

Absente excusée : Bérangère DRIAY

Secrétaire de séance : M. Fabien LOMBARD

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.

Le Maire soumet au vote le rajout d’un point supplémentaire à l’ordre du jour. Accepté à l’unanimité.

-Bâtiment Maillefaud : avenant n°1 au contrat avec l’architecte pour intégrer le bureau d’étude d’ingénierie électrique Axiome, d’ingénierie Structure Soraetec et d’ingénierie CVC et sanitaire JPG Conseil. Le montant initial du marché est inchangé à 45 000€. Délibération adoptée à l’unanimité.

-Aliénations des chemins : délibération reportée au prochain conseil car le rapport du commissaire enquêteur n’est pas encore rendu.

-Demande de financement de la Psychologue scolaire : c’est le Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire qui prend en charge cette participation au financement des équipements de la psychologue scolaire. Le SIVOS répercute la subvention attribuée lors de la participation annuelle des communes. Le conseil municipal déplore que le matériel nécessaire au travail des psychologues scolaires ne soit pas fourni par l’Education nationale.

-Prix de vente des chemins aliénés : ZC 56, E235, E236, E237.

Mesdames Marielle Gauthier et Sandrine Jurain ne participent pas au vote.

Proposition d’un prix de vente de 0,30 centimes par m². Les conseillers municipaux ont été consultés préalablement par courriel. 8 votes favorables.

-Candidature Logement communal : Première étude des candidatures.

La commission logement communale se réunira pour affiner les choix et recueillir les dernières candidatures. Le conseil municipal lui délègue le choix du candidat à retenir.

-Suivi du dossier d’aménagement du centre du village : la prochaine réunion communale aura lieu le vendredi 14 septembre à 18h30 à la salle communale.

-Déclaration préalable : demande d’autorisation de travaux de Monsieur Michael D’INCA pour la pose de panneau photovoltaïque (15 m²) au lieu-dit le JUNCHAS (route de Blacons à Suze). Avis favorable

- Transfert de la Maison des services publiques (MSAP) de Livron à la CCVD : la commission locale d’évaluation des transferts de charge s’est réunie pour chiffrer le montant des charges transférées à la Communauté de Communes. Ce montant s’élève à 78 960,43 euros qui viendra en déduction de la dotation aux communes reversée par la CCVD à la commune de Livron. Le conseil municipal donne un avis favorable.

Questions diverses

- Peinture d’une partie des portes et des volets des bâtiments communaux : chantier de jeunes volontaires encadré par des éducateurs de l’association Prévention Jeunesse de Loriol, pour peindre la semaine du 23 au 27 juillet 2018.

- Cérémonie de la 74 ième Bataille de Gigors et Lozeron, le Vendredi 27 juillet 2018 à 11h au Mémorial de Gigors et Lozeron.

- Travaux : implanter les panneaux « voie sans issue » au vieux village et installer le défibrillateur devant la Mairie.

- Spectacle FULGURANCE : le vendredi 13 juillet à Suze. Première partie : cirque D Marches.

Ordre du jour épuisé à 22h00, la séance est levée.

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