UPIE CM du 14 novembre 2016

Conseil Municipal
Du 14 Novembre 2016
L'an deux mil seize, quatorze novembre, à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué le huit novembre
2016, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques BRUSCHINI Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19 présents : 11 votants : 13
Présents : Jean-Jacques BRUSCHINI, Jeannine GIRES, Elisabeth PARADIS, Josiane MALLERY, Pierre
GRUEL, Serge PRAT, Wilfried JAILLET, Laurent CHALAVON, Yves MAURICE, Michelle LAYESCADET,
Murielle VALLON,
Absents : Renauld LEBACQ, Camille PARMENTIER, Marie-Pierre LAURIER, Elsa VIDON, Moussa
GBANE, Gilles SARROTTE,
Excusés : Isabelle SAVIOT, Dominique VOSSIER,
Secrétaire : Laurent CHALAVON
SEANCE OUVERTE A 20h 35
Les compte-rendu des 2 précédents conseils municipaux sont adoptés à l’unanimité.
Retrait d’un point à l’ordre du jour approuvé à l’unanimité : règlement intérieur centre aéré.
1 Décision modificative n°3
Le maire rappelle qu’il convient d’ajuster les prévisions budgétaires en fonction des dépenses imprévues.
Il propose de modifier les prévisions comme présenté ci-dessous.

Fonctionnement
Article 7788 Remboursementt assurance = 389 euros en recettes
Article 23 Virement investissement = 5 289 euros en dépenses
Article 775 Vente = 4 900 en recettes
Soit un total de 5 289 €
Investissement
Article 21 : 5 289 euros en recettes
Article 2158 : 5 289 euros en dépenses (achat matériel)
Article 202 : 4 000 euros en dépenses (PLU)
Article 10222 : 4 000 euros en recettes (FCTVA)
Soit un total de 9 289 euros
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DÉCIDE d’approuver la décision modificative n°3 comme présentée ci-dessus.

2 PAPPH convention avec la commune d’Ourches
Le Maire rappelle que le Conseil Municipal a validé le Plan D’amélioration des pratiques phytosanitaires et
horticoles le 26 septembre dernier ainsi que la demande de subvention auprès de l’Agence régionale de
l’eau.
La commune d’Ourches ayant fait de même pour un montant inférieur à 3000€ , elle ne peut bénéficier des
subventions uniquement en réalisant un projet commun avec une autre commune. C’est ce qu’elle a
proposé à la commune d’Upie. Pour cela nous devons établir une convention afin de restituer à la commune
d’Ourches la part des subventions lui revenant.
Le Maire demande au Conseil municipal de l’autoriser à établir cette convention et à la signer.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE :
· D’autoriser le Maire à établir la convention et à la signer.
3 Rapport d’activité assainissement et traitement des déchets
Le Maire présente le rapport d’assainissement et de traitement des déchets transmis par l’agglomération.
4 Questions diverses
1. Mission CAUE
Mme LAYES CADET présente la rencontre qu’elle et Mme MALLERY ont eu avec le CAUE. Il leur est
demandé de développer leurs possibles prestations.
2. Inauguration nouvelle armoire Orange
Le Maire informe le conseil municipal qu’Orange souhaite inaugurer la nouvelle armoire installée route de
montoison.
3. Ancien garage Convert
M. CHALAVON informe le conseil que le terrain ou l’ancien garage Convert a été démoli est à vendre, il
propose d’étudier la possibilité que la commune achète ce terrain pour y faire des parkings ou des espaces
verts. Le Maire répond que le prix de vente est trop élevé.
4. Subvention RAA
Le Maire présente ce nouveau dispositif de subventions s’élève à 30 millons d’euros pour la ruralité sur 3
ans pour les communes de moins de 2000 habitants. Cela représente 20 milions pour la Drôme.
5. La cure

M. MAURICE souhaiterait que l’étude du bâtiment de la cure soit reprise car il faut décider de ce que la
commune va faire de ce bâtiment.
SEANCE LEVEE A 22H10

UA-22506836-1