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Indemnités des élus : quelques précisions

Les élus de la 3CPS sont indemnisés à 80% du maximum réglementaire.

Dans notre édition du 11 octobre, nous précisions, à titre indicatif, le barème d'indemnisation des élus des communautés de communes, revalorisés au début de l'année 2019 par le ministère de la cohésion des territoires.

Ces précisions faisaient suite à l'annulation du Conseil de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans (3CPS), le 26 septembre, qui n'avait pu se tenir faute de quorum (le conseil ne peut pas délibérer sans la présence d'au moins 20 élus sur les 39 que compte l'intercommunalité). La réunion avait été reportée au jeudi suivant, où seuls 17 élus s'étaient présentés.

Si la réglementation détermine des montants d'indemnités maximum, il revient ensuite aux collectivités de déterminer dans le détail les indemnités versées à leurs élus. En ce qui concerne la 3CPS, ces indemnités sont inférieures au maximum réglementaire. Le Conseil de la 3CPS a en effet décidé, au lendemain de sa création, en 2014, d'indemniser certains de ses élus à hauteur de 80% de ce maximum...

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La suite de cet article est à lire dans Le Crestois du 18 octobre 2019

tribuneÀ lire également dans notre édition :

La tribune de Gisèle Cellier, élue à Crest et à la 3CPS : « Des remarques aigres douces et inutiles qui me lassent et me fatiguent... »

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