ALLEX CM du 28 mai 2020

CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION DU 28 mai 2020

Etaient présents : Gérard CROZIER, Jean-Michel CHAGNON, Jocelyne CASTON, Denis CORNILLON Christel DUBOIS, Rodrigue ROUBY, Sylvie VACHON, Fanny MOREL, Louis QUAIRE, Emilie BESSON, Eric WAGON, Sylvie JONDON, Bernard VINCENT, Line NAUD, Lionel ROUQUET, Pascale REYNAUD, François DE SAINT VICTOR, Virginie PUGLIESE, Sulian RENAUD, Margaux HELQUE, Semya WATBLED AJMI

Excusé(e)s : Laurent AUBRET, Josette FRECHET

Absent(e)s :

Secrétaire de séance : Jocelyne CASTON

La séance est ouverte sous la présidence de M. Gérard CROZIER.

Mme Jocelyne CASTON est désignée secrétaire de séance.

Gérard CROZIER annonce que M. CAMPAGNOLLE, élu sur la liste d’opposition le 15 mars dernier, a démissionné par courrier en date du 20/05/2020, pour raisons personnelles. Sa démission a été prise en compte par la Préfecture et donne lieu à son remplacement par la personne de la même liste arrivant immédiatement après lui : Madame Semya WATBLED AJMI intègre donc le Conseil municipal.

Gérard CROZIER revient sur la gestion de la période compliquée et anxiogène qu’a été le confinement. Un personnel restreint a tout de même permis la gestion de la crise et la mise en place d’une veille sanitaire (services techniques). De même une présence continue en Mairie a permis de répondre aux interrogations des administrés et de gérer les urgences d’état civil.

Le CCAS, sous la houlette de Catherine BESSON, a pu renforcer son action auprès des personnes âgées ou fragiles, en maintenant un lien continu et en répondant aux demandes d’aide au cas par cas.

Gérard CROZIER précise que la commune a eu la chance d’être relativement épargnée par le virus, aucun cas grave à sa connaissance n’est à déplorer sur la commune.

Enfin, il remercie le personnel communal pour son dévouement et remercie l’ensemble des élus, anciens et nouveaux.

La parole est ensuite donnée à M. Louis QUAIRE, doyen de l’assemblée, qui va présider la séance et faire procéder à l’élection du Maire. La condition de quorum étant réunie, deux assesseurs sont nommés, M. Denis CORNILLON et Mme Virginie PUGLIESE, pour constituer le bureau de vote et garantir la validité des opérations.

ELECTION DU MAIRE

M. QUAIRE, Président du bureau, fait lecture des articles L 2122-4, 5, 6, 7 et 8 du CGCT.

Il invite les candidats à la fonction de Maire à se déclarer. M. Gérard CROZIER se porte candidat. Les membres du Conseil se dirigent l’un après l’autre vers le matériel électoral et votent à bulletins secrets. Au cours du dépouillement, et avec l’accord de l’ensemble des membres du Conseil, ce premier vote est annulé car Louis QUAIRE, en tant que maître de cérémonie, a oublié de déposer son bulletin dans l’urne.

Les membres du conseil se dirigent à nouveau l’un après l’autre vers le matériel électoral et votent à bulletins secrets.

Après le vote du dernier conseiller, il est aussitôt procédé au dépouillement des bulletins :

Votants : 21

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 21

Majorité absolue : 12

M. Gérard CROZIER : 20 voix

Mme Semya WATBLED AJMI : 1 voix

M. Gérard CROZIER est élu au 1^er tour, à la majorité absolue.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS

M. Gérard CROZIER, Maire, reprend la présidence de l’assemblée et remercie ses conseillers. Il précise qu’il lui tient à cœur que les 23 élus travaillent ensemble pour l’intérêt de la commune.

Il informe l’assemblée de la règle fixant au maximum le nombre d’adjoints à 30 % de l’effectif légal du Conseil municipal.

La commune disposait jusqu’à ce jour de 5 adjoints. L’effectif du Conseil municipal étant passé de 19 à 23 membres, et compte tenu de l’augmentation de la charge de travail liée au dynamisme de la commune, le Maire propose la nomination de six adjoints et soumet cette proposition au vote à mains levées. Le nombre de six adjoints est approuvé à l’unanimité.

Le Maire annonce la seule liste des candidats déclarée : M. Jean-Michel CHAGNON, 1^er adjoint, Mme Jocelyne CASTON, 2^ème adjoint, M. Denis CORNILLON, 3^ème adjoint, Mme Christel DUBOIS, 4^ème adjoint, M. Rodrigue ROUBY, 5^ème adjoint, Mme Sylvie VACHON, 6^ème adjoint. Aucune autre liste de candidats n’a été déposée. L’élection se déroule au scrutin secret de liste à la majorité absolue. Après le vote du dernier conseiller, il est aussitôt procédé au dépouillement des bulletins :

Votants : 21

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 20

Majorité absolue : 12

Liste conduite par M. Jean-Michel CHAGNON : 20 voix

Sont élus au 1^er tour, à la majorité absolue : M. Jean-Michel CHAGNON, 1^er adjoint, Mme Jocelyne CASTON, 2^ème adjoint, M. Denis CORNILLON, 3^ème adjoint, Mme Christel DUBOIS, 4^ème adjoint, M. Rodrigue ROUBY, 5^ème adjoint, Mme Sylvie VACHON, 6^ème adjoint.

Le rang des membres du Conseil municipal est ainsi déterminé par la fonction et les suffrages obtenus par les listes ayant obtenus des sièges à l’élection du 15 mars 2020 :

Maire	CROZIER Gérard
Adjoint 1	CHAGNON Jean-Michel
Adjoint 2	CASTON Jocelyne
Adjoint 3	CORNILLON Denis
Adjoint 4	DUBOIS Christel
Adjoint 5	ROUBY Rodrigue
Adjoint 6	VACHON Sylvie
Conseillère	MOREL Fanny
Conseiller	QUAIRE Louis
Conseillère	BESSON Emilie
Conseiller	WAGON Eric
Conseillère	JONDON Sylvie
Conseiller	VINCENT Bernard
Conseillère	NAUD Line
Conseiller	ROUQUET Lionel
Conseillère	REYNAUD Pascale
Conseiller	DE SAINT VICTOR François
Conseillère	PUGLIESE Virginie
Conseiller	RENAUD Sulian
Conseillère	HELQUE Margaux
Conseiller	AUBRET Laurent
Conseillère	FRECHET Josette
Conseillère	WATBLED AJMI Semya

Le tableau sera communiqué à la Préfecture vendredi 29 mai 2020, accompagné d’un exemplaire du procès-verbal de l’élection du Maire et des adjoints, et des bulletins blancs ou déclarés nuls par le bureau.

INDEMNITES DE FONCTION

La grille des rémunérations est présentée au public. Les indemnités d’élus sont calculées en pourcentage de l’indice brut terminal 1027 de l’échelle indiciaire de la Fonction publique (3 889,4 € brut), suivant la strate démographique à laquelle la commune appartient.

Le Maire bénéficie d’une indemnité fixée par défaut, correspondant à 51.6% de l’indice brut terminal, soit 2006,93€ brut par mois.

Il est proposé d’attribuer les indemnités suivantes aux adjoints :

1^er adjoint 23,3 % de l’indice brut terminal 1027 soit 906,23 € brut

2^ème adjoint 14 % de l’indice brut terminal 1027 soit 544,52 € brut

3^ème adjoint 14 % de l’indice brut terminal 1027 soit 544,52 € brut

4^ème adjoint 14 % de l’indice brut terminal 1027 soit 544,52 € brut

5^ème adjoint 14 % de l’indice brut terminal 1027 soit 544,52 € brut

6^ème adjoint 14 % de l’indice brut terminal 1027 soit 544,52 € brut

L’enveloppe globale allouée aux indemnités du maire et des adjoints s’élève à 5 635,74 € brut ; l’enveloppe maximale autorisée par la loi étant fixée à 6 627,54 € brut.

Les indemnités telles que présentées sont soumises au vote de l’assemblée et acceptées à l’unanimité.

Le Maire fait part des délégations qu’il souhaite consentir, par arrêtés municipaux, à chacun des adjoints :

M. Jean-Michel CHAGNON,

adjoint délégué aux finances, à l’urbanisme et au personnel communal

Mme Jocelyne CASTON,

adjointe déléguée à la communication, à l’environnement, au tourisme et à la culture

M. Denis CORNILLON,

adjoint délégué à l’eau et à l’assainissement

Mme Christel DUBOIS,

adjointe déléguée aux associations, anciens combattants, fêtes et cérémonies

M. Rodrigue ROUBY,

adjoint délégué à la voirie et aux travaux

Mme Sylvie VACHON,

adjointe déléguée aux écoles, à la jeunesse (conseil municipal des enfants) et à la cantine

Il ajoute que des conseillers municipaux recevront aussi des délégations (social, optimisation des services municipaux, agriculture…) par la suite.

DIVERS

Le Maire informe le Conseil municipal qu’il a reçu il y a un peu plus d’un mois une demande de la gérante du bureau de tabac qui souhaite transférer son commerce dans un local situé au bas du village, le long de la route départementale. Elle souhaite ainsi bénéficier d’un local plus grand et d’un passage plus dense.

Depuis 2009, l’autorisation de déplacer un débit de tabac à l’intérieur d’une même commune relève de la compétence du Maire.

Gérard CROZIER précise que si au départ il s’est montré peu favorable à l’idée de déséquilibrer le réseau local, et en particulier le centre ancien du village, il pense en définitive qu’il est préférable de maintenir ce commerce plutôt que de le perdre totalement. Car c’est bien de cela qu’il s’agit : le manque de passage et l’exiguïté des locaux actuels ne permettront pas le maintien du tabac sur le moyen terme.

D’autre part il souligne que l’opportunité d’intégrer un local en bas du village ne se représentera peut-être pas.

Avant de prendre une décision ferme le Maire souhaite connaître l’avis de son Conseil, et chaque membre est appelé à se prononcer.

S’ils déplorent le déménagement du bureau de tabac, les conseillers dans leur ensemble estiment difficile de refuser une telle demande, la présence d’un tabac dynamique étant crucial pour le village, d’autant plus dans un contexte où ce commerce est susceptible d’étendre son activité dans d’autres domaines.

Les conseillers soulignent l’importance, dans le cadre de ce nouveau mandat, de travailler au devenir du village perché.

Au vu de ces éléments et conformément à la procédure, le Maire rendra sa décision après avoir consulté l’avis des Douanes et de la Confédération nationale des buralistes.

Le Maire termine ses propos en remerciant l’ensemble des nouveaux élus. Il indique qu’un nouveau Conseil se tiendra prochainement afin de prendre les décisions nécessaires au renouvellement général.

La séance est levée à 22h20.