ALLEX CM du 6 janvier 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JANVIER 2020

Présent(e)s : Gérard CROZIER, Jean-Michel CHAGNON, Jocelyne CASTON, Christian SIRON, Catherine BESSON, Rodrigue ROUBY, Louis QUAIRE, Bernard VINCENT, Denis CORNILLON, Marie-Cécile SEGUIN, Christel DUBOIS, Sylvie VACHON, Fanny MOREL, Maryvonne CORNU-CHARRIER, Monique SEGUIN-MANCHON.

Etaient excusé(e)s : Chantal ANDRIES (procuration donnée à Marie-Cécile SEGUIN), Christophe BURLING.

Etaient absents : Didier CHALAS, Marlène DE FROIDCOURT.

Secrétaire de séance : Monique SEGUIN-MANCHON.

Monsieur le Maire ouvre la séance en adressant ses condoléances à la famille de M. Lucien COURSANGE.

Il donne ensuite lecture du compte-rendu de la séance précédente. Bernard VINCENT fait remarquer que le terme d’« explosion » n’est pas approprié pour évoquer l’incident de gaz survenu dans le cadre des travaux d’aménagement de la traverse à Barnaire, l’évènement ayant simplement entrainé une libération soudaine de gaz. Intégrant cette modification, l’assemblée approuve le compte-rendu à l’unanimité.

En raison de l’attente de précisions de la part du Centre de Gestion sur des questions de ressources humaines, le point n°2 « Transformation d’un poste d’adjoint administratif » est retiré de l’ordre du jour.

CONVENTION AVEC L’ETAT RELATIVE A LA REALISATION DE L’ADRESSAGE, DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALE :

L’INSEE a publié les chiffres des populations légales en vigueur à compter du 1^er janvier 2020. La population municipale de la Commune d’Allex est fixée à 2515 habitants. Le seuil de 2500 habitants est désormais dépassé, une commission dite de propagande doit être mise en place à l’occasion de l’organisation des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 afin d’assurer l’envoi et la distribution des documents de propagande électorales (circulaires et bulletins de vote). Cette commission sera composée d’un magistrat, d’un fonctionnaire et de son suppléant, d’un représentant de l’opération d’envoi de la propagande et d’un secrétaire.

En application des dispositions de l’article L241 du code électoral, une convention doit en outre être signée avec l’Etat pour confier à la mairie, les travaux d’adressage, de mise sous pli et de colisage des documents de propagande électorale de la commune. Cette convention définit les conditions matérielles et financières liées aux opérations électorales. Présentée au vote, l’assemblée délibérante autorise à l’unanimité le Maire à la signer.

Le Maire ajoute que dépasser le seuil de 2500 habitants oblige également les candidats aux élections municipales à présenter une liste composée de 23 personnes au lieu de 19.

DISSOLUTION DU BUDGET « LOTISSEMENTS » :

Le Maire indique qu’un budget annexe « Lotissements » a été créé le 1^er janvier 2007 par délibération en date du 11 décembre 2006, pour effectuer des opérations de viabilisation de terrains appartenant à la Commune. En effet, ces biens, destinés à la vente, n’ont pas à être intégrés dans le patrimoine de la collectivité. Il y a obligation pour les communes de tenir une comptabilité de stocks et de créer un budget annexe.

Ce budget annexe « Lotissements » n’a cependant jamais enregistré de mouvements comptables, rappelle le trésorier municipal ; il convient donc de prévoir sa dissolution. La dissolution au 01.01.2020 est approuvée à l’unanimité.

DIVERS

 Intervention du Maire, des adjoints, des conseillers délégués

Monsieur le Maire rappelle la tenue de la cérémonie des vœux ce vendredi 10 janvier à 19h à la salle festive.

Le Maire tient à rappeler que malgré une pause observée depuis fin décembre, les travaux d’aménagement de la traverse du village seront terminés comme prévu en février prochain. Cette interruption a eu lieu afin de faciliter la circulation dans le village pendant les fêtes de fin d’année. D’autre part les températures négatives du mois de janvier sont peu propices au bon séchage des matériaux.

Jean-Michel CHAGNON énumère les quatre autorisations d’urbanisme instruites depuis la dernière réunion du Conseil municipal.

Jocelyne CASTON fait part de l’avancée de l’important travail sur l’adressage et la numérotation du village, rendu nécessaire par les nouvelles constructions. Elle rappelle que suite à une réorganisation des services postaux en mars prochain, le courrier ne pourra être traité correctement qu’à la condition d’une rédaction exacte de l’adresse, avec numéro et nom de la voie.

Christian SIRON précise qu’il a fait part des vœux de la Mairie ce matin même aux enseignants.

D’autre part il ajoute que le Syndicat intercommunal d’assainissement Allex-Grâne a signé un protocole de fin de contrat qui lui a permis d'obtenir de Véolia le versement de 11 746,15 € au titre des travaux non exécutés et du solde des sommes dues dans le cadre du contrat de délégation de service public.

Catherine BESSON revient sur le goûter des séniors qui a eu lieu en fin d’année. Les deux doyennes, Mmes Henriette CHALAMET et Berthe MAXENCE ont été mises à l’honneur à cette occasion. L’évènement a été très apprécié par l’ensemble des participants.

Rodrigue ROUBY revient sur les travaux d’aménagement de la Traverse et précise que suite à un arrêt du chantier durant trois semaines, les travaux reprendront avec l’aménagement du square Barnaire. La fin des travaux est prévue en semaine 8. Suivront quinze jours de séchage.

Le Maire évoque également les travaux prévus Place de la mairie qui auront lieu d’ici février : les arbres situés en bord de route, malades et jugés potentiellement dangereux, seront remplacés. Il ne sera pas fait pour l’instant de replantation au centre de la place, laissant ainsi un choix d’aménagement complet à la future équipe municipale.

Toujours dans le centre du village, Avenue Henri Seguin près des bacs de tri sélectif, les deux platanes, également malades, seront abattus et remplacés par un seul arbre. Un panneau interdisant le stationnement sera mis en place afin que le ramassage des ordures effectué par la CCVD puisse être réalisé sans contrainte.

En raison de leur résistance, les arbres replantés seront de la même essence que ceux de l’école.

Fanny MOREL fait remarquer qu’il n’existe pas de place de stationnement pour les personnes handicapées sur le parking de la salle festive.

Le Maire reconnait ce manquement et indique que les normes pour matérialiser les places destinées aux personnes handicapées sont contraignantes : ainsi, par exemple, le marquage au sol ne pourrait être effectué sur le revêtement actuel. C’est la raison pour laquelle cette problématique sera prise en compte prochainement dans une réflexion globale sur l’aménagement du parking, en tenant compte des besoins liés à la réouverture prochaine de l’Aquarium et à la future maison médicale.

Denis CORNILLON fait un point sur les travaux de gestion des eaux pluviales sur voiries : lors des dernières fortes pluies, une nette amélioration de la situation a été observée Chemin des bois. Quant à la rue des Ramières, des dysfonctionnements persistent ; de nouvelles solutions permettant d’éviter l’inondation de la chaussée devront être recherchées.

Christel DUBOIS fait un retour très positif sur les festivités de fin d’année et énumère les manifestations à venir :

10 janv. : Vœux du Maire

12 janv. : Repas des anciens

18 janv. : Loto (APEL)

25 janv. : Compétition de badminton (Les fous du volants) et repas dansant (Tennis)

26 janv. : Compétition de gymnastique (Section gymnique)

6 fév.  : Don du sang

7/8 fév.  : Les 24h du Badminton (Les fous du volant)

9 fév.  : Compétition (Section gymnique)

15 fév.  : Loto (Section gymnique)

22 fév.  : Carnaval (CLSH)

Le prochain Conseil municipal est prévu le 24 février 2020.

La séance publique a été levée à 21h.