ALLEX CM du 7 février 2022

M. CHAGNON adresse ensuite ses condoléances et toute sa sympathie aux familles de Mesdames Marie-Rose BENISTANT et Madeleine BEAUDOIN et de Monsieur Jean-Claude BOFFARD (ancien pompier allexois). Il adresse également, au nom du Conseil, une pensée particulière à Agnès BUSCA, agent municipal, qui a perdu son père. Le Conseil évoque également le décès soudain de Monsieur Vincent BŒUF, ancien agent des services techniques municipaux, et tient à adresser à sa famille tout son soutien.

M. CHAGNON donne lecture du compte-rendu de la séance précédente qui est adopté à l’unanimité.

Puis il informe des décisions prises par le Maire par délégation de son Conseil :

  • Accord de plusieurs concessions de terrain dans le cimetière communal,

  • Acceptation de la proposition du Cabinet d’avocats Champauzac pour une mission de défense contre recours au Tribunal administratif, pour un montant de 5 244 € TTC.

RESSOURCES HUMAINES : Fixation des Autorisations Spéciales d’Absences

Jean-Michel CHAGNON expose aux membres du conseil municipal que la loi prévoit l’octroi d’autorisations d’absences pour les agents publics territoriaux. Elles sont de deux natures :

  • les autorisations de droit s’imposant à l’autorité territoriale (exercice d’un mandat électif par exemple)

  • les autorisations laissées à l’appréciation de chaque collectivité territoriale, adoptées par délibération et accordées sous réserves de nécessités de services et des justificatifs apportés par l’agent, objet de la présente délibération.

Devant la nécessité de réactualiser ces dispositions (la dernière délibération sur le sujet datant de 2002), il est proposé au Conseil de retenir les autorisations d’absences telles que définies au sein du tableau présenté en séance. Après délibération, le Conseil approuve à l’unanimité.

FINANCES : Remboursement cantine

La commune assure le service de cantine scolaire pour les écoles maternelles et primaires de la commune.

Il arrive que certains repas préalablement payés par les usagers ne soient pas pris par les élèves. Ainsi, les familles dont l’enfant ne fréquente plus les établissements scolaires de la Commune d’Allex sollicitent les services de la mairie afin d’obtenir le remboursement des repas préalablement payés par leur soin.

Il est proposé aux membres du Conseil municipal d’autoriser le remboursement de ces repas aux familles lorsque l’élève quitte définitivement l’école.

Sylvie VACHON ajoute que ce remboursement pourra également être effectué dans les cas où l’enfant ne peut plus fréquenter la cantine pour des raisons de santé (ex : allergies alimentaires).

Après en avoir délibérer, le Conseil municipal approuve à l’unanimité.

DIVERS

Monsieur CHAGNON précise qu’une information concernant le calcul de taxe d’aménagement majorée sur le secteur de la MARPA a été faite aux habitants du Domaine d’Alésia, à l’occasion d’une réunion dédiée fin janvier.

La taxe sur le secteur est en effet supérieure à celle appliquée sur le reste de la commune (respectivement 13,5% et 4,5%) ; cela s’explique par la nécessité pour la Commune de réaliser des aménagements conséquents permettant l’urbanisation de la zone (réseaux d’assainissement, eau, électricité, voies de desserte, sécurisation…).

Maison médicale : la consultation des entreprises pour la construction de ce bâtiment communal dédié aux médecins et infirmiers est lancée.

Une malle-poste sera installée à côté des locaux actuels de l’ADMR. Celle située en face sera supprimée.

Christel DUBOIS revient sur l’organisation de la course cycliste Boucles Drôme Ardèche du 27 février. Des affiches seront très prochainement posées dans le village et des courriers d’information seront adressés aux riverains. De belles équipes de coureurs sont attendues ; il est à noter la participation de Julian Alaphilippe, double champion du monde.

Une réunion de préparation de l’évènement Carnavallex aura lieu la semaine prochaine.

Mme DUBOIS aborde enfin la situation compliquée du Club des séniors : un nouveau Conseil d’administration a été élu mais personne ne souhaite prendre la Présidence. La Présidente actuelle est prête à patienter un temps mais à terme l’activité de cette association est menacée. La situation est d’autant plus complexe que les conditions pour devenir Président sont contraignantes. Plusieurs solutions sont à étudier pour pérenniser cette association. Un appel aux bonnes volontés est dans tous les cas lancé.

Christel DUBOIS informe qu’à partir du 16 février il sera de nouveau possible d’organiser des moments de convivialité pour les associations, avec buvettes et consommation debout, sans jauge. Seul le port du masque restera obligatoire en intérieur.

A venir : 5 mars - Bourse aux vélos du Sou des écoles

6 mars - Compétition interclubs de la Gym

Denis CORNILLON précise qu’un programme de travaux sera prochainement lancé afin de diminuer les eaux claires parasites vers la station d’épuration, suite à l’étude du cabinet IRH.

Dans le cadre de l’aménagement du futur lotissement le Clos de Nodon (situé entre la route de Crest et le chemin de Nodon), le raccordement en eau et en électricité du secteur est prochainement prévu. Ces travaux doivent être réalisés avant la réfection du tapis routier prévu par le Département en avril prochain.

Jocelyne CASTON évoque la problématique du Syndicat d’initiative en manque de bénévoles pour assurer ses actions de promotion du village. Le Président est prêt à poursuivre son engagement si une aide lui est apportée. Un appel à bénévoles est lancé.

Lors de la commission Culture de la CCVD du 15 janvier dernier, la Commune s’est positionnée sur 3 spectacles qui pourraient avoir lieu à l’espace Saint Joseph au mois de juillet. D’autres communes se sont également positionnées et celles retenues seront connues d’ici une quinzaine de jours.

Louis QUAIRE précise que ces spectacles sont financés par la CCVD.

Mme CASTON indique enfin que la Gazette communale est en préparation ; les articles des associations sont attendus.

Sylvie VACHON précise que l’Assemblée générale de l’OGEC a eu lieu ce soir et s’est bien déroulée.

La Directrice de l’Ecole publique sera absente pour raisons de santé jusqu’aux vacances et sera remplacée à partir de demain.

Mme VACHON informe que le 2e Conseil d’école est prévu en mars prochain.

Les réflexions concernant le fonctionnement du Conseil municipal des Jeunes sont à relancer.

Louis QUAIRE revient sur les difficultés de fonctionnement de l’Ecole de Musique qu’il a eu l’occasion de développer lors du conseil de décembre dernier. Depuis plusieurs années, le Département annonce vouloir diminuer la subvention accordée à la structure ; l’Ecole de musique demande aux Communes d’Allex et de Grâne d’intercéder en sa faveur en réalisant un courrier conjoint au Département.

Emilie BESSON précise que la distribution des colis aux aînés est terminée. 4 binômes constitués d’élus se sont rendus sur place afin de remettre les colis aux personnes n’ayant pu se déplacer. Cette démarche a été très appréciée par les intéressés.

Laurent AUBRET informe que le Club de lecture est relancé par la bibliothèque.

Les Conseillers municipaux se réuniront le samedi 26 février afin de travailler sur le débat d’orientation budgétaire.

Le prochain Conseil municipal est prévu le lundi 7 mars 2022.

La séance est levée à 21h15.

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