AUREL CM du 3 novembre 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2014

 

 

Membres présents : AUBERT Jean Christophe, MERLE René, RABEL Véronique,

MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole, MAILLEFAUD Thomas, MAILLEFAUD Hervé, ARNAUD Laurence, RUTY Fabien, CHARRIER Damien, BARNAUD Marie Ange

Absent : 0

 

Secrétaire de séance : CHARRIER Damien

 

Délibération transfert emprunt de la STEP à la CCCPS :

Le Maire présente le transfert des compétences de la STEP à la CCCPS comprenant la prise en charge de l’emprunt d’un montant total de 135586.25 sur 25 ans. Le remboursement d’une annuité de 8847euros sera reversé à la mairie ; et un service d’astreinte sera mis en place pour assurer son fonctionnement. Délibération votée à l’unanimité par le CM pour la prise en charge des compétences de la STEP vers la CCCPS.

 

Achat gravillonneuse :

Une demande de devis a été demandée à la SARL Najal pour un montant de 3160 euros HT, après délibération le CM accepte à l’unanimité et autorise le Maire à faire la demande subvention pour l’achat de ce matériel.

 

Voirie :

Suite a un courrier de Mr Hagenloch sur l’état du chemin d’accès à leur habitation, un devis a été demandé pour une remise en état , le CM autorise à l’unanimité le Maire a faire les démarches nécessaire pour l’octroie d’une subvention.

 

Création site Internet Mairie :

Laurence ARNAUD présente la réunion de la commission communication pour la création d’un site Internet pour notre commune . Deux fournisseurs ont été présentés. Le premier (réseau des communes) pour une somme de 246 euros par an est spécialisé dans la création et la gestion de sites Internet pour les communes. Le Second spécialisé pour les sites d’entreprise pour une somme de 540 euros par an. Le choix du premier a été retenu, il propose un site comprenant plusieurs choixd’ informations mairies, associations, écoles, services, etc….

 

Litige Mairie/ZAPLATA .

Le Maire présente la situation et propose le choix de Maître GAILLARD Philippe Avocat spécialisé dans les collectivités à Grenoble afin de défendre les intérêts de la commune. Une délibération a été votée à l’unanimité pour le choix de l’avocat.

Le conseil autorise le Maire à faire toutes les démarches nécessaires au règlement de cette affaire.

 

 

Incivilités :

Le Maire rappelle à nouveau que le site de décharge de la route de Viopi est réservé uniquement aux déchets Vert (taille de haies ou pelouse) et que tous autres matériaux restent interdits. Il demande également aux personnes qui ont déposé des fenêtres, des portes et boiseries diverses de bien vouloir les retirer comme elle le lui avait promis.

Ils en sont de même pour le point propre ou rien ne doit être déposé entre les containers, nous rappelons que les poubelles ne doivent contenir que des ordures ménagères et les containers que les papiers, verres, plastique, boites de conserves comme affiché. Le non respect de ces instructions pourtant si simple sera désormais verbalisé.

 

 

Questions diverses :

- Suite à la rencontre de la société GREENLOC spécialisé dans la pose de panneaux photovoltaïque, une étude indicative sera faite sur la commune.

- Un arrêté municipal d’interdiction de stationnement des caravanes, camping-cars et camions aménagés sera mis en place par le Maire.

- Eglise : un devis a été demandé à Mr Willy VIEUX pour la réfection de la toiture, il s’élève à 47590 euros HT d’autres entreprises vont être consultées et des aides vont être demandé afin de pouvoir réaliser ces travaux.

- Le budget pour la sortie piscine des enfants de l’école a été revu à la hausse suite à l’arrivé d’un nouvel élève.

- Le marché de Noël est prévu le 6 décembre 2014.