AUTICHAMP CM du 24 novembre 2017

Conseil Municipal du 24 novembre 2017

Le conseil municipal s’est réuni à 20h30 dans la salle de la mairie.

Etaient présents : M. Bernard MAGNON, M. Denis LATTARD, M. Ken DELCOURT, M. André BIGOT, M. Frédéric RAVIER, Mme Elisabeth ANDRE, Mme Patricia MODAINE.

Absents excusés : M. Julien BARBIER et M. Hervé EYMARD

Secrétaire de séance : Mme Elisabeth ANDRE

1. Délibération de soutien à l’association des Maires Ruraux de France pour une loi cadre en faveur de la ruralité et de la commune

Monsieur le Maire fait lecture de la proposition de délibération.

Vote : 5 pour et 2 absentions, la délibération est adoptée et sera transmise à l’AMRF.

2. Délibération pour l’engagement de la commune dans le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Le travail effectué pour le lancement du Plan Local d’Urbanisme au niveau communal devra être pris en compte.

La délibération est validée à l’unanimité.

3. Décision modificative n°1

Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’une décision modificative est nécessaire pour le paiement de l’attribution de compensation négative pour la CCVD.

Monsieur le Maire propose d’effectuer des virements de crédits comme suit :

FONCTIONNEMENT

Dépenses

 

Article (Chap.) - Opération Montant

615221 (011) : Bâtiments publics -100,00

739211 (014) : Attributions de compensation 100,00

 

 

Total Dépenses 0,00

Les membres du Conseil approuvent à l’unanimité.

4. Présentation des dénominations et choix des panneaux pour l’adressage postal

Inspection de la qualité du panneau présenté.

5. Travaux voirie

Travaux effectués sur la route Ouest du Village.

Discussions sur les coupes.

Questions diverses :

• Conseil d’école : 6 enseignants plus 1 renfort lorsque le directeur s’occupe de l’administratif, semaine à 4 jours l’an prochain, problèmes dans le car

• Les vœux : 7 janvier 2018 à 11h

Séance levée à 22 h 30