BOURDEAUX CM du 1er décembre 2014

SEANCE DU 1° DECEMBRE 2014

Le premier décembre deux mille quatorze, à 20 heures 30, le Conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur CHALAMET, Maire.

Présents : Mmes MARTIN, DESSUS, PEYSSON C., MM. BUISSON, PEYSSON, TURC, ARIENTI, BELLE, BESSE, CROUZET, CUEFF, PRUNENEC, ROSSIGNOL.

Absent excusé : M. PONNET.

Secrétaire : M. ARIENTI.

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Le compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 3 novembre est approuvé à l’unanimité.

Prochaine séance du Conseil municipal :

le 5 janvier 2015 à 20 H30 - secrétaire de séance : Stéphane PRUNENEC.

Le Maire communique les informations suivantes

le 13/12, le repas des Anciens
le 19/12, l’arbre de noël des enfants de l’école et du Rayon de Soleil à la salle des fêtes
le 23/12, le noël de l’Oustalet
le 09/01 à 19 H, les vœux de la municipalité et l’accueil des nouveaux arrivants sur la commune sur invitation nominative.
Le 06/12, noël des Pompiers
Le 13/12 à 11H30 inauguration du nouveau magasin DOMIAL
Le 06/12, Assemblée générale du CAEM à Dieulefit
Le nouveau bureau de MOCOREP avec le siège social en mairie.
Les 2 derniers marchés hebdomadaires 2014 sont avancés au mercredi 24/12 et mercredi 31/12.
Le legs OBIJEON ne supportera pas de droit de mutation.

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1° - Adhésion de la Communauté de Communes Dieulefit-Bourdeaux au Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN).

Vu l’intérêt pour la Communauté de communes de pouvoir adhérer au syndicat Ardèche Drôme Numérique (ADN),

Il est proposé d’approuver l’adhésion de la Communauté de communes au Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN),

Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’adhésion de la Communauté de Communes (CCDB) au Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN).

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2° - Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

Le Maire indique que la Commune avait conventionné avec la Société ADHOC Diagnostic. Cette dernière, à compter du 1^er janvier prochain, ne souhaite plus assurer cette activité.

Le Maire demande l’autorisation de négocier avec le SIEA de Dieulefit pour une adhésion de la Commune pour ce service.

Le Conseil Municipal y est favorable.

3° - Questions Diverses

a) PVR Terrains « BOUCHET »

Vu la délibération du 17/12/2008 instaurant la participation pour voie nouvelle et réseaux sur le territoire de la commune de Bourdeaux,

Considérant que la Commune a décidé d'aménager les secteurs dits « PATONNIER » (situé en zone UD du PLU) et « BOUCHET » (situé en zone UE du PLU) en vue de leur urbanisation,

Le secteur « PATONNIER » a fait l’objet d’une délibération spécifique (03/11/2014),

Pour le secteur « BOUCHET » l'implantation de nouvelles constructions dans le périmètre délimité (parcelles B 340 p et B 5,22 d’une superficie cumulée de 13 060 m2) nécessite la réalisation de travaux de viabilisation (assainissement usé et électrification rurale), dont le coût total s'élève à 28 192,10 € HT.

Le Conseil Municipal,

- décide d'engager la réalisation des travaux de viabilisation, dont le coût total s'élève à 28 192,10 €

- fixe le montant de la participation pour voie nouvelle et réseaux, mis à la charge des propriétaires fonciers, à 2,16 € par mètre carré de terrain desservi

- précise que les montants de la participation sont établis en euros constants. Il sera procédé à leur actualisation en fonction de l'évolution de l'indice du coût de la construction publié par l'INSEE, l’indice de base étant celui du 2° trimestre 2014 (1621) et l’indice de révision, le dernier indice connu à la date de délivrance des autorisations d’occuper le sol qui en constituent le fait générateur.

b) Covoiturage

Mme Dessus informe que 2 sites ont été repérés sur la Commune : parking de la Gendarmerie et parking du Cimetière. Une dénomination sera à trouver, le Conseil Général devant valider le lieu.

c)Réunion de la commission « Enfance-Jeunesse » de la CCDB.

Projet d’animation pour les 12-17 ans sur la Commune à raison de 7 ou 8 interventions, deux fois par mois. La présentation du module se tiendra le 16/01/2015 en salle du CM avec les parents et les jeunes.

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INTERVENTIONS DES CONSEILLERS

Francis PEYSSON

Evoque le problème de nettoyage de la Salle CPPR 2 et propose une réunion entre tous les utilisateurs. Il faut revoir le problème du ménage pour l’ensemble des salles communales.
Rappelle la possibilité pour les collectivités publiques de s’orienter vers le photovoltaïque à partir de 65 m2 de toiture.
Dit que le Syndicat des Eaux va facturer la fourniture d’eau sur tous les points desservis (fontaines, lavoirs…)
Indique qu’une rencontre avec les organisateurs de la CORIMA va être organisée concernant la traversée de Bourdeaux en route ouverte pour améliorer la sécurité.

Jack TURC

Indique que le point d’eau pour le bureau du Kiné a été installé.
Le chantier PVR PATONNIER va débuter.

Michaël BELLE

- Présente 2 devis pour la mise en place du site internet de la Commune (imprimerie « Le Crestois » et CAD’UP Informatique). Le Conseil municipal choisit celui du Crestois.

Michèle MARTIN

- Indique qu’un colis sera remis aux personnes de plus de 70 ans ne pouvant participer au repas des anciens.

- Informe qu’une enquête va être lancée auprès des personnes âgées de plus de 75 ans et demande aux conseillers de s’impliquer dans cette opération. Sont volontaires : F.PEYSSON, C.CUEFF et S. PRUNENEC.

- Dit qu’une réunion concernant la mise en sécurité de l’accès du groupe scolaire s’est tenue le 28/11, où ont évoqués les avantages et inconvénients des différentes solutions. Une autre réunion se tiendra fin janvier.

Demande de prévoir le goudronnage de l’entrée vers la maternelle.

Stéphane PRUNENEC

Remercie l’Oustalet et le Rayon de Soleil pour les prêts de véhicules pour pallier la panne du grand bus du SIVOM, utilisé pour le transport scolaire.

Martine DESSUS

indique que le CA de l’association « Le Châtelas » se tiendra le 15/12 et rappelle l’importance de cette réunion.

Olivier ARIENTI

indique que le Président de l’Office de Tourisme de Bourdeaux remercie la Commune pour la mise à disposition gracieuse de la salle des fêtes pour le salon des artisans (programmé du 18 au 26/04/2015).
souhaite qu’une motion soit prise par la Commune concernant le projet « TAFTA » (marché transatlantique).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 30.