CHABRILLAN CM du 14 octobre 2021

Les décisions du conseil municipal du 14 octobre 2021

1. Travaux sur la commune

• Voirie. Des travaux de réfection de la chaussée sont envisagés sur la traverse Almoric, l'impasse des Espeluchons, le chemin des Fontaines, le chemin Dorabel, l’impasse des Portiers et au carrefour Saint-Romain. Après comparaison des devis, l'entreprise « SCR constructions routières » est retenue pour un devis de 32 329,91€ HT.

• Mise aux normes du local technique de la station d’épuration. Sur la base d’une estimation du coût de la réalisation d’un vestiaire (douche, évier, éclairage, plafond, chauffe-eau, …), et d’installation d’un escalier métallique, le Maire est mandaté pour faire une demande de subvention auprès de l'agence de l'eau et de la Région, en complément du financement attendu du département (40%).

• Renforcement du réseau électrique (basse tension). Les variations de tension du réseau électrique ne doivent pas dépasser 5%, or on constate actuellement des chutes de tension supérieures subies par les usagers dépendant du poste Chabrillan village. Le SDED (Syndicat Départemental d’Energie de la Drôme) propose donc d’effectuer des travaux de remplacement du poste et d’enfouissement de la ligne sur la partie Peygranet. Ces travaux ne seront pas à la charge de la Commune mais du SDED. Le Conseil Municipal approuve ces travaux.

• Programmation de l’accessibilité de l’Eglise Saint-Pierre aux personnes à mobilité réduite. Un avant-projet doit être entrepris pour respecter les conditions d’accessibilité (cheminement depuis le parking, balisage, portail, allées, parvis…). Hors financement de la DRAC, une recherche de financement auprès du Département et de la Région est décidée par le Conseil.

2. Carte du CaféBibliothèque

La carte du Cafébibliothèque est complétée par des goûters (1,50 € et 2 €).

3. Convention en santé et sécurité du travail

Dans le cadre de l’adhésion à la convention de santé et sécurité du travail couvrant le personnel communal, le Conseil décide de renouveler pour 3 ans de la convention avec le Centre de Gestion de la Drôme, arrivée à échéance.

4. Affaires scolaires

• Classe verte. En avril 2022, les 36 enfants de l’'école vont partir en « classe verte » dans le centre de la Fédération des Œuvres Laïques « La fontaine d'Annibal » à Buis-les-Baronnies pendant 4 jours/3 nuits pour un budget total d’environ 10 000 € Le conseil municipal répond favorablement à la demande de subvention de 1500 €.

• Ajustement du temps périscolaire. Le Conseil municipal du 15 juillet a décidé de ne pas modifier les tarifs horaires de la garderie (forfait horaire de 1,70 €), d’introduire une pénalité établie au double du tarif en cas de non inscription préalable ou de dépassement de la tranche horaire de 10 mn, et l’adoption de Service Complice, logiciel en ligne pour la gestion de ce temps (inscriptions, appel, paiement, factures…). Compte tenu des difficultés de mise en œuvre en début d’année, le Conseil Municipal décide de ne pas appliquer la pénalité jusqu’aux vacances de Noël pour permettre un temps d’adaptation.

5. Location occasionnelle de locaux communaux

Les associations de la commune bénéficient de l’utilisation gratuite du Cafébibliothèque et de la salle polyvalente. Le Conseil Municipal décide que pour les associations extérieures les tarifs de location à la journée seront de 80 € pour la salle polyvalente (caution de 500 €), de 120 € pour le Cafébibliothèque (caution de 1000 €) et de 180 € en cas de location simultanée des deux locaux (caution de 1500 €). Ces locations seront assorties de la mise en place de conventions.

6. Questions diverses

• Afin de poursuivre l’inscription de Chabrillan comme village botanique de la Drôme, le Conseil désigne Brice Liotard comme élu référent pour les activités de l’association « Senteurs et Pivoines ».

• Pour les fêtes de Noël, il est prévu de renouveler la distribution de bougies à tous les habitants.