CHABRILLAN CM du 14 juin 2016

Approbation du compte rendu du CM du 17/05/2016 et signature de la feuille de présence.

Modification de l’ordre du jour autorisée par l’ensemble du Conseil Municipal, par :
 le rajout de trois délibérations :
Travaux voirie 2016
Cantine : demande de subvention exceptionnelle
M 14 – Décision modificative
la suppression d’une délibération
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) – Transfert de compétence au syndicat.

Cafébibliothèque – Nouveaux tarifs des consommations
Monsieur le Maire propose d’actualiser la carte des consommations, et d’en diversifier le choix par le rajout de quelques nouveaux produits.
Les tarifs des consommations déjà proposées restent inchangés ; il s’agit de mettre en place les tarifs à appliquer aux nouveaux produits présentés, à savoir : cappuccino : 2.50€, gambetta limonade : 1.50€, sweppes gambetta : 2.20€, vodka, martini, suze tonic : 4.50€.
Adopté à l’unanimité.

Cafébibliothèque – Renouvellement contrat maintenance logiciel MICROBIB.
Monsieur le Maire indique que le contrat de maintenance du matériel informatique arrive à échéance et précise la nécessité de son renouvellement pour une année, et ce à partir du 01/07/2016 jusqu’au 30/06/2017.
Le montant de la redevance est inchangé à 440.40€ TTC pour l’année.
Adopté à l’unanimité.

Association « les pêcheurs de la moyenne vallée de la Drôme » - Demande subvention
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier en date du 02/06/2016 de l’association sollicitant une subvention pour son bon fonctionnement et sa pérennisation.
Après débat, un refus est opposé à l’unanimité.

Voirie – Programme de travaux 2016
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’arrivée de trois devis fournis par les entreprises : Sorodi, E26 et Colas, relatifs à des travaux de réfection de la chaussée dans divers points du village et de la campagne chabrillanaise.
Le choix se porte sur l’entreprise E26 qui se révèle être la mieux disante avec un montant TTC des travaux s’élevant à 36 429€.
Adopté à l’unanimité.

Cantine – Demande de subvention exceptionnelle.
Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal d’un courrier émanant de l’association de la Cantine sollicitant une subvention exceptionnelle de 1300€, en évoquant la baisse de l’effectif de fréquentation à partir de la rentrée de septembre 2016, et par voie de conséquence une incidence certaine sur les revenus de l’association.
L’aide est demandée pour palier la situation difficile et ponctuelle, car dès la rentrée 2017, l’effectif s’annonce plus important entraînant le rétablissement de la situation financière de l’association.
Le maintien de la qualité du Service et des produits doit être assuré.
Le Conseil Municipal propose d’allouer la somme de 600€ pour faire face aux dépenses de la rentrée 2016 sous réserve que l’association étudie une révision du prix du repas eu égard au fait que le tarif de Chabrillan est à ce jour très avantageux par rapport aux autres cantines du territoire.
Monsieur le Maire propose de revoir la situation de l’association en début d’année 2017.
Adopté à l’unanimité.                                            
Suite compte rendu CM 14/06/2016                                    
DM - M 14
A la suite de la suppression de la taxe professionnelle, il a été créé un fond national de péréquation des ressources intercommunales et communales afin de prélever une partie des ressources de certaines intercommunalités et communes  pour les reverser à des intercommunalités et communes moins favorisées.
Chaque intercommunalité et commune participe financièrement, selon son importance, à ce fond de péréquation.
Ainsi pour le bloc communal de la CCVD la participation est fixée à 154.635 euros qui se répartissent à hauteur de 56.540€ pour la CCV et 98.095€ pour les communes. La participation de Chabrillan ressort à 1.937€.
La somme de 1.937 euros sera prélevée au 022 (022) et affectée au 73925 (014) pour assurer la participation de Chabrillan au fond de péréquation.
Adopté à l’unanimité.

Informations diverses.
Les travaux au cimetière se poursuivent ; leur réalisation est satisfaisante.
Assainissement : date de la réunion de chantier avancée au lundi 20/06 au lieu du mardi habituellement.
N. Naud relate un incident (fuite) survenu le dimanche 12/06. Intervention de D. Mège.
Le SDED a fourni une analyse sur la consommation électrique de la Commune : trois points sont à surveiller, à savoir la mairie, l’école et le Cafébibliothèque.
Une diminution de durée de l’éclairage nocturne a été préconisée : la question sera étudiée prochainement.
Le CAUE a effectué une analyse devant servir de base une réflexion sur l’aménagement et le développement du centre du village. Il se propose d’en présenter les résultats à l’ensemble des élus lors d’une réunion avant de lancer une concertation avec la population
Prêt de matériel à P.Diviani pour l’accueil d’une association de réfugiés. Remerciements de la part des organisateurs.
SCOT – Démarrage.
Infos fournies par la CCVD
Regroupement de la CCVD et de la CCCPS
Une présentation aux élus est envisagée
La séance est levée à 23h15.