COBONNE CM du 5 novembre 2018

CONSEIL MUNICIPAL

de COBONNE du 5 novembre 2018

Présents : MM. José LOTHE, Raymond FARNIER, Mme Cécile MATHIEU, MM. Fabrice MANGAULT, Serge ALLAIN, Mme Josiane GAUTHIER, MM. Franck GENCEL, Thierry RAILLON, Dominique RENÉ.

Absent : M. Raphaël CUER.

Secrétaire de séance : Mme Cécile MATHIEU

Le quorum étant atteint, la séance du conseil est ouverte à 20 h 35.

Le procès-verbal de la séance du Conseil du 1^er octobre 2018 ayant été envoyé à chacun des Conseillers pour qu’il en prenne connaissance, M. le Maire demande s’ils ont des observations à formuler. Aucune remarque ni observation n’étant formulées, M. le Maire soumet le procès-verbal à l’approbation du Conseil. Il est adopté à l’unanimité des présents.

1^re délibération : schéma directeur pour l’eau potable.

M. le Maire informe le Conseil que suite aux réunions organisées avec le service départemental de gestion de l’eau, il est apparu nécessaire de réaliser un schéma directeur pour l’eau potable. En effet, la commune de Cobonne dispose d’une source principale, localisée au hameau des Bourbous sur le territoire de la commune de Gigors et Lozeron, qui alimente en eau potable les habitants de Cobonne. Elle alimente également les habitants du hameau des Michauds situé sur la commune de Gigors et Lozeron, et quelques habitants d’Aouste. En outre, en cas de nécesité, elle peut satisfaire les besoins du Syndicat des Eaux de Mirabel-Piegros-Aouste. Enfin, son réseau pourrait être étendu pour satisfaire d’autres abonnés sur la Commune de Gigors et Lozeron qui, actuellement, sont alimentés par des sources privées.

M. le Maire précise qu’il s’agit de réaliser un schéma directeur conjointement avec celui que se propose de réaliser la commune de Gigors et Lozeron, et que d’autres communes des vallées de Gervanne Sye envisagent la même démarche afin d’avoir une perspective d’ensemble des problèmes de l’eau sur ces territoires.

La commune de Cobonne a donc demandé au Département une assistance de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un schéma directeur d’eau potable. Le coût a été chiffré à 5075 € HT, subventionnable à hauteur de 80 %.

Par souci de cohérence territoriale, un même bureau d’études sera chargé d’établir le schéma propre à chaque commune, ce qui, en outre, permettra d’en amoindrir le coût, estimé entre 15000 € et 20000 € pour chaque commune. La prise en charge du schéma par le Département sera calculée selon le même pourcentage.

Pour disposer d’une bonne étude sur la fourniture d’eau actuelle et celle à venir, M. le Maire demande au conseil d’approuver le principe du schéma directeur et d’accepter la proposition du Département concernant l’assistance à maîtrise d’ouvrage, pour le coût et les conditions indiqués.

Après discussions et réponses aux interrogations des Conseillers, M. le Maire soumet la délibération au vote. Elle est adoptée à l’unanimité.

2^e délibération : participation scolaire

M. le Maire informe le Conseil que les frais de scolarité de l’année scolaire 2017-2018 qui comprennent les frais de chauffage, de téléphone, d’entretien, de fournitures scolaires et divers, les frais s’élèvent à 846,90 € par enfant scolarisé. Il rappelle qu’un acompte de 500 € pour frais scolaires et par enfant scolarisé à Cobonne et domicilié dans une commune voisine, a été demandé en avril 2018 (délibération n° 2017002-02 du 02/10/2017).

M. le Maire propose au Conseil de demander aux communes dont des enfants sont scolarisés à Cobonne le solde, soit 346,90 € par enfant.

Délibération adoptée à l’unanimité.

Questions diverses

- La réunion du comité de pilotage du site Natura 2000 « Gervanne et rebord occidental du Vezecors » se tiendra le 13 novembre à Plan de Baix.

- Le Maire expose, avec M. le 1^er Adjoint, le problème du tracé de la canalisation qui ira de la sortie du réservoir jusqu’à ce qu’elle rejoigne le réseau.

- L’Agence Régionale de Santé (ARS) a désigné un expert hydrogéologue pour le réservoir.

- Le repas de Noël offert par la commune aux Anciens se tiendra le samedi 8 décembre, à partir de 12 h, dans la salle communale.

- Un goûter de Noël sera offert aux enfants de l’école le vendredi 21 décembre.

 - La commune de Cobonne va participer à l’achat de 4 tablettes numériques pour les élèves. Elles sont financées également par le SIVOS et par le ministère de l’Éducation nationale.

- Le CCAS se réunira le mercredi 7 novembre à 9 h30 en mairie.

- Le chemin de Baume Rousse recevra le révêtement de bicouche en 2019.

- M. le Maire propose au Conseil de faire un relevé exact des deux cimetières, d’établir un nouveau règlement qui tiendra compte de la possibilité d’inhumation au colombarium construit il y a quelques années.

- M. le Maire rappelle qu’une cérémonie pour commémorer le centenaire l’armistice du 11 novembre 1918 aura lieu le dimanche 11 novembre, à 16h30 dans la cour de la mairie. Le message du président de la République sera lu.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h 30.