COBONNE CM du 19 février 2020

CONSEIL MUNICIPAL de COBONNE du 19 février 2020  

Présents : MM. José LOTHE, Raymond FARNIER, Franck GENCEL, Mme Josiane GAUTHIER, MM. Thierry RAILLON, Dominique RENÉ.  

Mme Cécile MATHIEU a donné procuration à M. Fabrice MANGAULT  

Absents : MM. Raphaël CUER, Serge ALLAIN  

Secrétaire de séance : M. Thierry RAILLON  

Le quorum étant atteint, la séance du Conseil est ouverte à 20h 40.  

Le procès-verbal de la séance du Conseil du 3 février 2020 ayant été envoyé à chacun des Conseillers pour qu’ils en prennent connaissance, M. le Maire demande s’ils ont des observations à formuler. Aucune autre remarque ni observation n’étant présentées,

M. le Maire soumet le procès-verbal à l’approbation du Conseil.

Il est adopté à l’unanimité des présents.  

1re délibération.

M. le Maire présente au Conseil le compte rendu de la conférence des maires consacré au volet agricole du Plan local d’Urbanisme Intercommunal. Il rappelle que les agriculteurs ont été invités à présenter leurs observations sur les cartes des terrains agricoles et cultures.

Ces observations ont été transmises à la CCVD. M. le Maire demande donc aux élus de donner leur accord au volet agricole du PLUi, en précisant bien que les observations qui ont été faites soit prises en compte par le bureau d’études dans le document final qui sera présenté au Conseil communautaire.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.   Questions diverses. M. le Maire présente la dernière proposition des conventions pour les Bourbous.

Le Conseil demande des explications que M. le Maire fera connaître au service de l’eau du Département.  

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.