COBONNE CM du 6 janvier 2020
CONSEIL MUNICIPAL du 6 janvier 2020
Présents : MM. José LOTHE, Raymond FARNIER, Mme Cécile MATHIEU, MM. Fabrice MANGAULT, Serge ALLAIN, Mme Josiane GAUTHIER, MM. Thierry RAILLON, Dominique RENÉ.
Excusé : M. Franck GENCEL
Absent : M. Raphaël CUER,
Secrétaire de séance : Mme Cécile MATHIEU
Le quorum étant atteint, la séance du Conseil est ouverte à 20h 35.
Le procès-verbal de la séance du Conseil du 2 décembre 2019 ayant été envoyé à chacun des Conseillers pour qu’ils en prennent connaissance, M. le Maire demande s’ils ont des observations à formuler. Mme Mathieu fait remarquer que le compte rendu ne fait pas mention que l’antenne Numéo a été démontée par les élus, sans frais pour la commune.
Aucune autre remarque ni observation n’étant formulées, M. le Maire soumet le procès-verbal à l’approbation du Conseil. Il est adopté à l’unanimité des présents.
1re délibération.
En préparation du vote du budget qui sera présenté au conseil de mars, M. le Maire propose au Conseil de voter les subventions versées par la commune à diverses associations.
Après discussion, le conseil vote les subventions suivantes, pour un montant global de 1266€ :
Amis du Vieux Cobonne 140 € / ACCA de Cobonne 140 € / ADMR du Vellan : portage des repas 120 € /ADMR du Vellan : aide ménagère 150 € / Sauvegarde des monuments anciens de la Drôme 50 € / Désert numérique 200 € / Lysandra 50 € / Vidéos du Val de Drôme 50 € / UPVD 100 € / Mémoires de la Drôme 16 € / Resto du Cœur 100 € / Divers 150 €
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
Questions diverses
- M. le Maire informe le Conseil que la rencontre avec les ayants droit des Bourbous du 13 décembre n’a pas été permis de trouver un accord ; afin d’étudier les problèmes posés par la mise en œuvre du forage des Bourbous, une réunion est organisée à l’initiative de la Préfecture et du Département le lundi 13 janvier dans les locaux de la DDT de Valence. Des représentants du service de l’eau du Département, de la Préfecture et de l’Agence Régionale de Santé ainsi que M. le Maire participeront à cette réunion.
- M. Bernard BUIS, sénateur de la Drôme, viendra à Cobonne le 10 janvier et sera reçu en mairie.
- M. Joachim Dubiez a déposé une déclaration préalable pour l’installation d’un caisson de camion destiné à une fromagerie. Il a également déposé en mairie une demande de raccordement au réseau d’eau communal.
- Le recensement de la population aura lieu du 16 janvier au 15 février 2020. Mme Monique Farnier a été nommée agent recenseur.
- M. le Maire indique que le diagnostic agricole établi en vue du PLUI sera présenté en conférence des maires de la CCVD, pour sa validation puis d’une délibération en conseil communautaire. Les différentes cartes du document ont été projetées et le Conseil a remarqué des erreurs dans la répartition des zones agricoles.
- La convention avec le syndicat des eaux d’Aouste-Mirabel-Piégros, devra être renouvelée en mai 2020.
- La salle communale est mise à disposition des candidats aux élections municipales pour organiser des réunions.
- Un devis sera demandé pour refaire le faîtage du toit du préau.
- À un conseiller demandant où en était l’avancement de la fibre optique, force fut de répondre que les travaux n’avançaient guère.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h.
Le Maire de Cobonne La secrétaire de la séance
José LOTHE Cécile MATHIEU