COBONNE CM du 6 septembre 2021

 

1. Le compte rendu du Conseil Municipal du 5 juillet est validé à l’unanimité
   

2. Délibération : Approbation du plan de financement révisé des Bourbous. (le plan de financement détaillé et révisé a été soumis par mail aux membres du conseil avec la convocation)

Les parois du réservoir ont été coulées la semaine dernière. Le chantier se déroule comme prévu et fait l’objet d’un suivi tous les quinze jours.

Le plan de financement soumis au vote est de 270 400 € HT tenant compte de la tranche 2 des travaux ainsi que la réactualisation des prix.

Vote : acceptation du plan de financement 11 votes pour.

3. Délibération : frais de scolarité année scolaire 2020-2021 : solde de 349,67 € par enfant (commune de Gigors et Lozeron, acompte de 500 € perçu).

Demande d’acompte de 500 € pour l’année scolaire 2021-2022 pour les enfants scolarisés à Cobonne venant d’une autre commune.

11 votes pour.

Quelques mots sur la rentrée scolaire : 22 élèves sont scolarisés en classe unique, Hélène Etroy a été recrutée en tant qu’adjointe d’animation pour assister Michaël Cornu dans sa tâche. La rentrée s’est bien déroulée.
Les contrats des deux cantinières ont été renouvelés jusqu’à la fin de l’année (décembre 2021). Il convient de se mettre à la recherche de leurs remplaçantes.

4. Les membres du conseil sont informés des adaptations nécessaires concernant le périmètre de protection immédiat de la source de la Combe. Il est acté que le tracé de protection immédiat réalisé par un hydrogéologue agrée reste valide et que la clôture votée en Juillet 2021 doit s’y conformer. Un ajustement foncier sera réalisé pour ajuster la parcelle A109 à ce nouveau périmètre en accord avec le propriétaire.

Le périmètre va être débroussaillé en prévision de la pose de la clôture. Il est convenu qu’un droit de passage sera élaboré avec le propriétaire (M Gascoin) afin de permettre les opérations d’entretien et visites d’inspection du réservoir.

Le devis de bornage de la parcelle communale correspondant au tracé de l’hydrogéologue est de 1560 € TTC (1300 € HT).

5. Délibération : Projet de service mutualisé de cantine scolaire porté par la CCVD. Début prévu en septembre 2023. Voir proposition de délibération envoyée aux membres du conseil municipal.

Certains conseillers demandent ou en est le projet de Piégros La Clastre (Aouste et Mirabel et Blacons), car ils considèrent que la proximité de cette cuisine centrale serait plus adaptée au bassin de vie Gervanne – Sye.

En réponse à cette interrogation légitime, il est rappelé que le projet de cuisine centrale n’est pas porté par la 3CPS mais par 3 communes. Cela engendre un peu d’inertie dans la gestion du dossier. Il est très probable que cette cuisine centrale basée à Aouste sera mise en service plus tard que le service mutualisé de la CCVD.
Il est à noter que Cobonne pourra siéger en tant que Commune adhérente au comité de pilotage de cette structure. Le prix du repas est un élément qui devra être reconsidéré une fois affiné (4,50 € livré – prix max) et peut-être faudra-t-il envisager de faire une tarification sur Cobonne basé sur le quotient familial.

Vote : 11 pour l’adhésion de la commune de Cobonne de la cuisine centrale de la CCVD.
(A partir de septembre 2023)

6. SDTV : Aucune information reçue cet été à la suite du courrier en AR signés des maires du bassin Gervanne-Sye demandant une rencontre avec l’équipe gérant le syndicat. Ceci étant, une délibération du conseil municipal de Cobonne (adhérente au syndicat) est requise pour l’acceptation des communes entrantes.
   Par ailleurs nous maintenons le besoin de rencontrer la nouvelle équipe en charge du syndicat afin de définir comment les communes adhérentes sont désormais représentées.

    

Vote : 11 pour la validation des nouvelles communes listées dans le courrier du SDTV (Juin 21)

7. Ambroisie : Rappel et Point sur les mesures à prendre (Nathalie Padée)
   Il est admis et reconnu que la gestion de ce problème appelle un engagement de tous , et particulièrement des propriétaires des terres concernées.

Les agriculteurs (pour la plupart) sont sensibilisés sur le sujet.

Toutefois la réponse à apporter à ce fléau n’est pas simple.

Il est donc décidé de mettre en ligne sur le site de la mairie un petit texte rappelant l’engagement nécessaire de tous pour lutter contre ce fléau ainsi que des photos.

Après consultation, les parties communales semblent être exemptes de cette plante.

Enfin, il serait intéressant de mieux connaitre les initiatives prises par les communes du bassin et de la CCVD pour mieux se préparer l’année prochaine.
Nathalie PADEE évoquera ce sujet à la prochaine réunion sur l’environnement de la CCVD en tant que référente ambroisie de la Commune.

8. Questions diverses :

   Absence du maire et de la première adjointe pour la période du 7 au 17 septembre.
   Délégation de signature pour les affaires urgentes à M Christian GENCEL 2ème adjoint.

Déneigement : Mr Maillet en charge du déneigement des voies communales de Cobonne (entre autres) arrête sa prestation. La lame ainsi que les chaines propriétés de la commune devront être restitués.
Il faut donc trouver une autre personne équipée du matériel adéquat (tracteur) pour prendre le relais avant cet hiver.

L’entreprise Gaudin a été approchée et serait d’accord pour prendre cette activité en compte, sachant que le tarif de cette prestation est défini par le Département.

Il n’y a pas d’objection de la part des membres du conseil municipal et il conviendra de signer une convention pour formaliser l’activité et ses modalités.

Prévision de date pour la réunion publique sur la restitution du questionnaire PLUi (octobre).

La réunion publique est fixée au 22 octobre à 18h30 à la salle polyvalente.

Les activités organisées par le CCAS reprennent à compter du 06 octobre 2021 et ce tous les 1^ermercredis du mois de 15 à 17h à la salle communale !
L’anniversaire des ainés est prévu le 01 décembre, et le repas des anciens est fixé au 11 décembre !

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 04 octobre à 20h00.

La séance est levée à 22h20.