DIVAJEU CM du 20 juin 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 20 juin 2014

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Le conseil municipal de la commune de Divajeu s’est réuni le vendredi 20 juin 2014 à 20 heures 30 sous la présidence de Monsieur René Estéoulle, maire, en application du Décret n° 2014-532 du 26 mai 2014.

 

Conseillers présents : JUDAN, Magali, VIGNE, Maurice, DORIER, Alain, GRESSE, Christian, ROLLAND, Vincent, CAIAZZA, Francis MORIN, Danielle, SUBBA, Mylène, TISSEAU, Jean François, GINOUX, Jean-Jacques

 

Absents excusés : MARTY, Jean-Pierre, (excusé), RENAUD, Carole, (procuration à JUDAN, Magali), FAURE, Danièle, (procuration à MORIN, Danielle), LANTHEAUME, Annie, (procuration à Maurice VIGNE).

 

Séance déclarée ouverte à 20 heures 30.

 

Ordre du jour :

 

1°/ - Election délégués aux élections sénatoriales :

 

La commune doit élire Trois délégués titulaires et trois démlégués suppléants.

 

Sont élus : Titulaires : TISSEAU, Jean-François – MORIN, Danielle

GRESSE, Christian

Suppléants : DORIER, Alain – JUDAN, Magali –

CAIAZZA, Francis

 

2°/- Prix de l’eau et de l’assainissement :

 

Sur proposition du maire le prix de l’eau et de l’assainissement 2014 est reconduit pour l’année 2015.

 

3°/ Rapport du maire sur la gestion de l’eau et de l’assainissement :

 

Présentation en séance publique du rapport sur la gestion de l’eau et de l’assainissement année 2013.

 

4°/ Avenant à convention tripartite de fourniture de l’eau potable :

 

La commune de Crest a lancé une consultation pour l’attribution de l’affermage eau/assainissement.

Notre convention avec Crest arrivant à échéance le 1^er juillet 2014, la commune de Crest propose de proroger par avenant la validité de notre convention et d’aligner sa durée sur celle liant Crest et la SDEI dans l’attente du résultat de la consultation engagée. Avis favorable.

5°/ Questions diverses :

 

• Demande d’un habitant de Chabrillan qui souhaite son raccordement sur le réseau d’eau potable de la commune. Etude en cours.

 

• Information sur la composition de l’exécutif de la CCVD et du SMRD

 

• Information sur l’aménagement du carrefour RD 104 et VC 2 Les Porteronds. Une réunion s’est tenue au Conseil général et il a été acté la réalisation d’un tourne à gauche avec aménagement de l’intersection. Calendrier prévisionnel des travaux 2015 – Financement prévisionnel 150 000 € dont 30% à charge de la commune mais possibilité d’une aide supplémentaire accordée par le Conseil général.

 

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 heures 50.