EYGLUY ESCOULIN cm du 11 décembre 2015
L’an deux mille quinze, le onze du mois de décembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie d'Eygluy-Escoulin, sous la présidence de M. Roland FILZ, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 7
Date de convocation du Conseil Municipal : 1er décembre 2015
Présents : Mmes D.Guion et C. Barthélémy, Mrs R.Filz, R. Peyrard et P. Bourgue
Absents excusés : G. Fabra (pouvoir à D. Guion)
La séance est ouverte à 19h30. M. Peyrard est nommé secrétaire de séance.
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL PRECEDENT :
En l’absence de remarque, le compte rendu du conseil municipal précédent est validé.
ENERGIE SDED :
Madame Dupuy représentante du SDED présente la proposition d’adhésion de la commune au Syndicat Départemental d’Electricité de la Drôme (SDED) pour la compétence Eclairage Public prenant en charge l’entretien et le renouvellement des éclairages de la commune.
La participation de « fonctionnement » serait de 27.5 x 19 lampes = 522.5€/an.
La participation de « consommation » électrique serait réglée au SDED et non plus en direct par la commune.
Une participation d’ « investissement » pourrait être engagée (590€/an maximum) si des travaux de remplacement des installations existantes étaient envisagés. Le remplacement par de l’éclairage sodium nouvelle génération ferait faire 50% d’économie d’énergie. Le remplacement par de l’éclairage led ferait faire 75% d’économie d’énergie.
Monsieur le Maire rappelle que la durée d'adhésion à cette compétence optionnelle est de 8 ans à partir de mars 2016.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de valider à l’unanimité son adhésion au SDED pour les volets fonctionnement et consommation. Le volet investissement sera étudié lors d’une prochaine séance.
SITE NATURA 2000 :
Monsieur Le Maire indique qu’il est nécessaire que le conseil municipal délibère sur la demande faite d’intégration d’une partie de la commune au périmètre NATURA 2000. Certains membres du conseil municipal se plaignent de la difficulté à obtenir des informations claires sur le contenu de ce périmètre et redoutent qu’il y ait des contraintes associées. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à 3 voix contre et 3 abstentions de refuser l’intégration à Natura 2000.
AGENT RECENSEUR :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune que le recensement de la population de la commune aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016. La mission de l’agent recenseur a été proposée à Madame Cécile HALLEUR qui l’a acceptée.
Le conseil municipal décide à l’unanimité de lui verser l’indemnité de 173 € du département et 237 € de la commune soit 410 € en tout (406.29 € avaient été versés en 2011).
DECLASSEMENT VOIRIE :
Monsieur le Maire informe que suite au déclassement de voirie, le montant total des travaux du carrefour devant l’habitation de Monsieur POUILLOT est de 2311.20 € TTC soit 1926 € HT. Le montant de la subvention pour la réalisation de ces travaux sera déduit et le restant à charge sera appelé auprès de Monsieur POUILLLOT
La proposition est validée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
- De nouveaux devis ont été établi par l’entreprise BOUVAT pour la remise à niveau de la piste entre Eygluy et Escoulin (4500 €HT), pour cimenter les virages (700 €HT/toupie) et ouvrir un chemin pour la suppression de 2 épingles (14500 €HT).
Monsieur BOURGUE demande à ce que d’autres entreprises soient consultées.
-Un autre devis Eau Potable a été établi pour le démarrage automatique du pompage des buisses à l’Escoulin (5600 €HT). Un devis pour l’installation d’une pompe à chlore est attendu. Un diagnostic a été fait sur le réseau d’Eygluy : il y a des racines dans le réseau qui limite de débit de l’eau. Un nettoyage est en cours.
- L’aménagement de rampe de sécurité de deux virages du chemin des Villards doit prendre en compte le passage du chasse neige. Il est proposé une limitation du tonnage pour limiter les dégradations sur les chemins communaux.
- Madame RINAUDO, propriétaire du domaine de Capoue, a écrit une lettre à Monsieur le Maire pour signaler que les bouteilles d’hélium laissées au point propre de l’Escoulin ne provenaient pas de chez elle.
- Le dysfonctionnement depuis maintenant plus d’un mois de l’antenne relais SFR de la commune a fait l’objet de nombreuses demandes de réparation de la part du Maire, des adjoints et de conseillers municipaux. Un courrier recommandé est adressé à SFR et une nouvelle parution dans les médias est commandée afin que le fonctionnement correct soit enfin rétablit.
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le 11 mars 2016 à 19h30.