GIGORS ET LOZERON CM du 6 octobre 2015

Conseil Municipal du 06/10/2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le 6 octobre 2015 à 20 heures, sous la présidence de Mme Béatrice MARTIN, Maire.

 

Présents : BOS Sébastien - DEFFAISSE Jean-Michel - DEFFAISSE Yves - EYNARD Lucien - HARINCK Philippe - JUVENETON Pierre - MARTIN Béatrice - THOURIGNY Carole - VIRET Loïc - XUEREF Anne-France

 

Absent : LANTHEAUME Olivier

Secrétaire de séance : DEFFAISSE Jean-Michel

 

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09/09/2015 : AF Xueref demande que soit rajouter les précisions sur la voirie soit :

 

Travaux réalisés : 22500 € HT (passage épareuse, coupures d’eau sur divers chemins, aménagement du chemin Coudurier, réparation sur portion chemin de Charchauve et La Moutine, pose d’un rail sur le chemin des Combes VC n°9 par Y. Deffaisse et les 2 employés communaux)

Travaux restant à réaliser : 8250 € HT environ (rampe béton haut de Lozeron, raccord béton D743 les Rollands, Boussière gravier et roche, épareuse chemin de la Moutine, nids de poules sur chemins goudronnés)

Prévisions 2016 : 25 000 € HT (report revêtement bicouche prévue en 2015, épareuse, buse chemin du Maillet, chemin haut de Lozeron, piste Lozeron/Peyrache portion haute à rouvrir).AF Xueref demande si on peut prévoir des chantiers collectifs suivant les travaux. Adopté sous réserve de ce complément

 

Mme le Maire demande de rajouter une délibération concernant la convention de déneigement avec le Département.: accord du conseil

 

Délibérations

1-Voirie 2016

Mme le Maire présente le devis de l’entreprise Liotard pour les travaux de voirie en 2016. Le conseil décide de reporter les travaux de goudronnage du chemin du Maillet ultérieurement. Le prévisionnel 2016 des travaux de voirie porte sur : le goudronnage de chemins (report 2015), l’entretien courant, création d’un passage busé sur chemin du Maillet, la poursuite des régularisations cadastrales.

Le coût estimatif est évalué à 25 000 € HT. Le conseil sollicite les subventions départementales à hauteur de ce montant. Adopté à l’unanimité

 

2- Amendes de Police 2016

Mme le Maire présente le devis de Descours et Cabaud d’un montant de 427 € HT pour l’acquisition de divers panneaux et sollicite une subvention d’un montant de 500 € au titre des amendes de Police. Adopté à l’unanimité

 

3- Avenant au marché d’assainissement : Lot 1 réseau

Mme le Maire présente l’avenant au marché d’assainissement, suite aux ajustements réalisés durant les travaux (extension de l’antenne Ecole, goudronnage pleine largeur de la RD). L’avenant s’élève à 11 244,84 € HT soit 3,76 % du marché. Elle informe qu’une subvention de 7000 € a été accordée par le Département pour le revêtement de la RD. Adopté à l’unanimité

 

4- Convention déneigement

Mme le Maire rappelle qu’en absence de prestataire pour le déneigement des chemins La Moutine et Charchauve, les services du Département ont été sollicités. Une convention sera signée pour le déneigement des chemins cités. Adopté à l’unanimité

 

Informations

Concernant les chantiers : l’installation de la clôture est en cours à la station d’épuration. L’appel à participation financière a été lancé auprès des habitants potentiellement raccordables au réseau d’assainissement collectif du hameau. Les travaux de réfection du bassin de la Grande Fontaine sont en cours de réalisation par l’Entreprise Faure. A cette occasion, le béton dans l’angle de l’entrée de la mairie sera cassé.

Suite à une nouvelle panne sur l’eau potable à la Moutine, JM Deffaisse a dû intervenir pour changer le filtre et l’Entreprise Chatte a fait un diagnostic sur l’installation. La reprise de l’installation électrique avec nouvelle mise à la terre et parafoudre a été commandée à l’Entreprise Lacroix. L’opération bouchage de trous au goudron sur les chemins a été réalisée par les 2 employés avec l’implication de Y et JM Deffaisse.

 

Réception du courrier du Médecin de prévention relatif à la visite médicale annuelle de l’agent technique communal, ce dernier est convoqué pour une contre visite le 9/10. L’échéance de la mise à disposition de l’agent communal d’Eygluy-L’Escoulin arrive à terme mi-octobre, le conseil ne souhaite pas reconduire ce renfort de 6h/semaine.

L’arrêté préfectoral du captage de la source des Bourbous, dossier initié par la commune de Cobonne est parvenu en mairie. L’intégralité de l’arrêté est consultable aux heures d’ouverture au public.

 

Au niveau urbanisme, un arrêté d’opposition a été signifié à M Faure pour la demande préalable déposée le 10/09/2015. Les travaux sont arrêtés et le démontage programmé pour été 2016. Une demande préalable concernant l’agrandissement d’une fenêtre a été accordé à M Delalandre. La commune a été consultée pour une vente de parcelle de M Waterlot dans le zonage de préemption urbain, pas d’enjeu pour la commune.

 

Le bornage amiable contradictoire a eu lieu à Boussière le 5/10 en présence de M Costa et des représentants de la Commune, B Martin et AF Xueref. Merci également à Y Deffaisse et L Eynard pour leur aide au débroussaillage l’après-midi. Au total, une trentaine de 30 bornes ont été posées en bordure du tracé Est permettant de délimiter l’emprise sur 2,5m à l’Ouest.

 

La Commune a reçu un don de 20€ par M et Mme Granjon pour le prêt des tables et plateaux début septembre, nous les en remercions. M Storper adresse ses remerciements à la municipalité pour le prêt de l’église, lors de l’éclipse de lune nuit du 27 au 28/09. « Si on vous offrit la lune ? » a rassemblé une centaine de participants, astronome, Club d’astronomie, observateurs d’une nuit.

Une rencontre avec les porteurs de projet éolien des Ailes de Taillard à Bourg Argental (Monts du Pilat), organisée par le PNRV, est proposée aux élus le 12/11/2015. Dans le cadre du soutien aux acteurs culturels associatifs, la Communauté de Communes invite les associations à déposer leur demande de subvention avant le 16/11/2015. La deuxième journée Tourisme « Destination Vallée de la Drôme » se déroulera le 3/11/2015 de 9 à 17h à Saillans. La communauté de Communes nous a transmis la programmation culturelle concertée avec la Gare à coulisse. Il s’agit de propositions de spectacles à prix négocié pour les communes du territoire.

Parmi les réunions, JM Deffaisse s’est rendu au Conseil départemental le 10/09/2015 pour la présentation de la politique d’aide aux communes du Département. Lors de la réunion de l’Entente Gervanne-Sye du 2/10/2015, le point a été fait sur le dossier Natura 2000. Il a notamment été question du projet de l’équipe technique intercommunale. La commission de révision des listes électorale s’est réunie en mairie à deux reprises, les 21/09/2015 et 5/10/2015, pour procéder aux formalités administratives.

 

Tour de table

M Eynard propose de relier à pied Louzio à La Rivière par le chemin communal. M Juveneton évoque la taille des arbustes pour dégager le parking en haut de Lozeron, l’intervention sera programmée avec l’employé communal. M Harinck demande à ce que les dates de chasse soient communiquées. Cette information a été affichée sur les 3 panneaux d’information communaux en semaine 39, et l’affiche a déjà été arrachée au panneau de Lozeron... Sa deuxième question porte sur la date de mise à disposition des terrains communaux à construire sur la parcelle de la station d’épuration. Ce dossier n’a pas été abordé à ce jour, il nécessitera plusieurs mois de travail en amont.

 

Prochaine réunion du Conseil Municipal : le mercredi 18 novembre 2015 à 20 heures.

 

L’ordre du jour et les questions étant épuisés, la séance est levée à 21heures 20