LA REPARA AURIPLES CM du 6 novembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2015

 

Présents : Marie-Thérèse OLLIVIER, Jérôme AUNAVE, Claude BEAL, Pierre BOUTARIN, Christian CAILLET, Pascal COLLIN, Colette NARDIN, Brigitte WILLEM, Jean-Charles JOUVE

Absent excusé : Yves DUROUX pouvoir à Claude BEAL

Lecture du PV de la séance du 2 octobre par Marie-Thérèse OLLIVIER.

Approuvé sans ajout ni modificatif.

Madame Colette NARDIN est choisie comme secrétaire de séance.

 

 

1. Délégation de signature au Maire pour la régularisation du chemin rural n°17

Echange de terrain entre Mr JOUVE et Mme DEPERROIS pour mettre en adéquation l’implantation du chemin avec les plans.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaire à l’accomplissement de ce dossier.

 

2. Enfouissement du réseau électrique sous la départementale 166

M le Maire donne lecture au conseil municipal du devis établi par le SDED pour l’enfouissement des lignes électriques sous la RD 166.

Le conseil municipal accepte le devis et mandate monsieur le maire pour signer tous les documents administratif et financier nécessaire l’accomplissement de ce dossier.

 

3. Décision Modificative N° 1 M 14

Monsieur le maire expose au conseil municipal que les crédits prévus à certains comptes du budget de l’exercice 2015 étant insuffisants, il propose d’effectuer les virements de crédits ci-après :

 

 

 

DEPENSES INVESTISSEMENT

 

Libellé	Compte	Montant
Constructions Autres bâtiments Publics	21318	+ 3000,00 €
RECETTES INVESTISSEMENT
Amortissements Autres établissements Publics locaux	2804172	+ 1660,00 €
Virement de la section de fonctionnement	021	+ 4660,00 €

DEPENSES FONCTIONNEMENT

Dotations aux Amortissements	6811	+ 1660,00 €
Dépenses imprévus	022	3000,00 €
Virement à la section d’investissement	023	+ 4660,00

 

 

4. Durée Amortissement subvention équipement caserne Crest

Le Maire propose au conseil municipal d’amortir la subvention d’équipement pour la construction de la caserne des pompiers de Crest sur une année au vue du faible montant. Ces dotations seront imputées à l’article 6811 (dépenses de fonctionnement) et à l’article 2804172 (recette d’investissement).

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide : d'adopter la durée d'amortissement telle qu’elle est proposée, et de charger Monsieur le maire de faire le nécessaire.

 

 

 

5. Questions diverses

 

• Manque de pression au hameau du péage, une demande de devis pour coupler le réseau sous pression et le réseau du péage va être faite.

• Information concernant les recherches de plomb lors des analyses d’eau potable de la commune, suite à des demandes d’administrés, la totalité du réseau étant en PVC cette recherche n’est pas effectuée.

• Compte rendu du Conseil d’école fait par Pascal COLLIN : un nouveau registre de sécurité sera fourni à l’école.

• Salle de Fêtes : les travaux d’accessibilité sont en cours.

• Prochain Val de Grenette en décembre.

 

Fin de séance à 22h10

Commémoration au Monuments au Morts mercredi 11 novembre à 11 H

Vœux du Maire le vendredi 22 janvier à 18h30

Prochain conseil le 4 décembre 2015, puis le 15 janvier.