CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2016

Le Conseil municipal, convoqué le 26 février 2016 avec l’ordre du jour suivant :

1. Convention cadre de mutualisation des services du val de Drôme

2. Indemnités de fonction du maire

3. Questions diverses

s’est réuni le vendredi 4 mars 2016 à 20 h 30 à la Mairie.

Présents : Marie-Thérèse OLLIVIER, Jérôme AUNAVE, Claude BEAL, Pierre BOUTARIN, Christian CAILLET, Pascal COLLIN, Colette NARDIN, Brigitte WILLEM, Yves DUROUX

Absent excusé : Jean-Charles JOUVE

Lecture du PV de la séance du 5 février par Christian CAILLET.

Approuvé sans ajout ni modificatif.

Mme Marie-Thérèse OLLIVIER est choisie comme secrétaire de séance.

Condoléances à Colette NARDIN suite au décès de son frère.

1. Convention cadre de mutualisation des services du val de Drôme

Le Maire rappelle que la convention permettant de recourir aux services mutualisés de la CCVD a été établie en 2010. Elle permet de recourir à des services mutualisés et de mettre en commun des moyens. Elle doit être modifiée suite nouvelles lois. Les tarifs de remboursement ont été actualisés.

Le conseil municipal accepte cette mise à jour et autorise le maire à signer tout document administratif et financier nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

2. Indemnités du Maire

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipale circulaire du préfet, ainsi que le note de l’association des maires de la Drôme en date du 12 janvier 2016.

Sur proposition de Monsieur le Maire le conseil municipal décide ne pas modifier les indemnités.

4. Questions diverses

• Préparation du budget communal 2016 et du budget eau et assainissement 2016

• Suite à la proposition de Mme DENNETIERE, il sera discuté avec le conseil d’administration du CCAS la possibilité de supprimer le budget du CCAS en conservant la commission action sociale au niveau communale.

• Réflexion sur les projets 2017 : réfection de l’intérieur de l’église avec l’aménagement de l’accès.

• Demande de limiter la circulation des poids lourds dans le hameau du péage

• Demande de déplacement du chemin d’accès à la propriété MULLER/SAPORITO demande acceptée par le conseil municipal

• Proposition de chantier jeunesse (CCVD) problème d’encadrement sur la commune

• Travaux d’aménagement du carrefour de l’école : Changement du revêtement du trottoir le long de l’appartement. Le goudron serait plus adapté. Demande de participation financière.

• Table d’orientation aux trois croix, un groupe de travail (B Willem, Y Duroux, MT Ollivier) vont faire les demandes de devis pour la recherche de financement.

La séance est levée à 00 h.